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Journal n°7557
du 26 juillet 2002
Ordonnance Souveraine n° 15.448 du 22 juillet 2002 portant nomination d'un Vice-Consul Honoraire de la Principauté à Montréal (Canada).
Ordonnances Souveraines ...
RAINIER III
PAR LA GRACE DE DIEU
PRINCE SOUVERAIN DE MONACO
Vu la Constitution ;
Vu l'ordonnance du 7 mars 1978, modifiée, et Notre ordonnance n° 862 du 9 décembre 1953, portant organisation des ... RAINIER III
PAR LA GRACE DE DIEU
PRINCE SOUVERAIN DE MONACO
Vu la Constitution ;
Vu l'ordonnance du 7 mars 1978, modifiée, et Notre ordonnance n° 862 du 9 décembre 1953, portant ... Ordonnance Souveraine n° 15.448 du 22 juillet 2002 portant nomination d'un Vice-Consul Honoraire de la Principauté à Montréal (Canada). ...
Journal n°8459
du 8 novembre 2019
Ordonnance Souveraine n° 7.750 du 4 novembre 2019 autorisant le Consul honoraire de la Barbade à exercer ses fonctions dans la Principauté.
Ordonnances Souveraines ...
ALBERT II
PAR LA GRÂCE DE DIEU
PRINCE SOUVERAIN DE MONACO
Vu la Commission consulaire en date du 23 janvier 2019 par laquelle M. le Ministre des Affaires Étrangères et du Commerce Extérieur a nommé ...
ALBERT II
PAR LA GRÂCE DE DIEU
PRINCE SOUVERAIN DE MONACO
Vu la Commission consulaire en date du 23 janvier 2019 par laquelle M. le Ministre des Affaires Étrangères et du Commerce Extérieur a nommé ... Ordonnance Souveraine n° 7.750 du 4 novembre 2019 autorisant le Consul honoraire de la Barbade à exercer ses fonctions dans la Principauté. ...
Journal n°8469
du 17 janvier 2020
Ordonnance Souveraine n° 7.885 du 16 janvier 2020 portant nomination d'un Conseiller auprès de l'Ambassade de Monaco en France.
Ordonnances Souveraines ...
ALBERT II
PAR LA GRÂCE DE DIEU
PRINCE SOUVERAIN DE MONACO
Vu la Constitution ;
Vu la loi n° 975 du 12 juillet 1975 portant statut des fonctionnaires de l'État, modifiée ;
Vu Notre Ordonnance n° 7 ...
ALBERT II
PAR LA GRÂCE DE DIEU
PRINCE SOUVERAIN DE MONACO
Vu la Constitution ;
Vu la loi n° 975 du 12 juillet 1975 portant statut des fonctionnaires de l'État, modifiée ;
Vu Notre Ordonnance n° 7 ... Ordonnance Souveraine n° 7.885 du 16 janvier 2020 portant nomination d'un Conseiller auprès de l'Ambassade de Monaco en France. ...
Journal n°8470
du 24 janvier 2020
Ordonnance Souveraine n° 7.887 du 20 janvier 2020 portant nomination et titularisation d'un Troisième Secrétaire auprès de l'Ambassade de Monaco en Allemagne.
Ordonnances Souveraines ...
ALBERT II
PAR LA GRÂCE DE DIEU
PRINCE SOUVERAIN DE MONACO
Vu la Constitution ;
Vu la loi n° 975 du 12 juillet 1975 portant statut des fonctionnaires de l'État, modifiée ;
Vu Notre Ordonnance n° 4 ...
ALBERT II
PAR LA GRÂCE DE DIEU
PRINCE SOUVERAIN DE MONACO
Vu la Constitution ;
Vu la loi n° 975 du 12 juillet 1975 portant statut des fonctionnaires de l'État, modifiée ;
Vu Notre Ordonnance n° 4 ... Ordonnance Souveraine n° 7.887 du 20 janvier 2020 portant nomination et titularisation d'un Troisième Secrétaire auprès de l'Ambassade de Monaco en Allemagne. ...
Journal n°8464
du 13 décembre 2019
Ordonnance Souveraine n° 7.827 du 4 décembre 2019 autorisant un Consul honoraire de la République de Corée à exercer ses fonctions dans la Principauté.
Ordonnances Souveraines ...
ALBERT II
PAR LA GRÂCE DE DIEU
PRINCE SOUVERAIN DE MONACO
Vu la Commission consulaire en date du 9 avril 2019 par laquelle M. le Ministre des Affaires Étrangères de la République de Corée a nommé M ...
ALBERT II
PAR LA GRÂCE DE DIEU
PRINCE SOUVERAIN DE MONACO
Vu la Commission consulaire en date du 9 avril 2019 par laquelle M. le Ministre des Affaires Étrangères de la République de Corée a nommé M ... Ordonnance Souveraine n° 7.827 du 4 décembre 2019 autorisant un Consul honoraire de la République de Corée à exercer ses fonctions dans la Principauté. ...
Journal n°8464
du 13 décembre 2019
Ordonnance Souveraine n° 7.828 du 4 décembre 2019 autorisant un Consul Général de Turquie à exercer ses fonctions dans la Principauté.
Ordonnances Souveraines ...
ALBERT II
PAR LA GRÂCE DE DIEU
PRINCE SOUVERAIN DE MONACO
Vu la Commission consulaire en date du 19 juillet 2019 par laquelle M. le Président de la République de Turquie a nommé M. Arda Ulutas ...
ALBERT II
PAR LA GRÂCE DE DIEU
PRINCE SOUVERAIN DE MONACO
Vu la Commission consulaire en date du 19 juillet 2019 par laquelle M. le Président de la République de Turquie a nommé M. Arda Ulutas ... Ordonnance Souveraine n° 7.828 du 4 décembre 2019 autorisant un Consul Général de Turquie à exercer ses fonctions dans la Principauté. ...
Journal n°8456
du 18 octobre 2019
Ordonnance Souveraine n° 7.735 du 16 octobre 2019 portant nomination de l'Ambassadeur, Conseiller spécial en charge des négociations avec l'Union européenne.
Ordonnances Souveraines ...
ALBERT II
PAR LA GRÂCE DE DIEU
PRINCE SOUVERAIN DE MONACO
Vu la Constitution ;
Vu Notre Ordonnance n° 7.732 du 16 octobre 2019 admettant, sur sa demande, un fonctionnaire à faire valoir ses droits ...
ALBERT II
PAR LA GRÂCE DE DIEU
PRINCE SOUVERAIN DE MONACO
Vu la Constitution ;
Vu Notre Ordonnance n° 7.732 du 16 octobre 2019 admettant, sur sa demande, un fonctionnaire à faire valoir ses droits à ... Ordonnance Souveraine n° 7.735 du 16 octobre 2019 portant nomination de l'Ambassadeur, Conseiller spécial en charge des négociations avec l'Union européenne. ...
Journal n°8462
du 29 novembre 2019
Ordonnance Souveraine n° 7.817 du 27 novembre 2019 portant nomination de l'Ambassadeur, Conseiller spécial en charge des questions économiques et financières européennes.
Ordonnances Souveraines ...
ALBERT II
PAR LA GRÂCE DE DIEU
PRINCE SOUVERAIN DE MONACO
Vu la Constitution ;
Vu Notre Ordonnance n° 5.269 du 30 mars 2015 portant nomination de l'Ambassadeur Extraordinaire et Plénipotentiaire ...
ALBERT II
PAR LA GRÂCE DE DIEU
PRINCE SOUVERAIN DE MONACO
Vu la Constitution ;
Vu Notre Ordonnance n° 5.269 du 30 mars 2015 portant nomination de l'Ambassadeur Extraordinaire et Plénipotentiaire ... Ordonnance Souveraine n° 7.817 du 27 novembre 2019 portant nomination de l'Ambassadeur, Conseiller spécial en charge des questions économiques et financières européennes. ...
Journal n°8533
du 9 avril 2021
Ordonnance Souveraine n° 8.577 du 30 mars 2021 autorisant le Consul Général de Colombie à exercer ses fonctions dans la Principauté.
Ordonnances Souveraines ...
ALBERT II
PAR LA GRÂCE DE DIEU
PRINCE SOUVERAIN DE MONACO
Vu la Commission consulaire en date du 3 juillet 2020 par laquelle M. le Président de la République de Colombie, a nommé M. Carlos ...
ALBERT II
PAR LA GRÂCE DE DIEU
PRINCE SOUVERAIN DE MONACO
Vu la Commission consulaire en date du 3 juillet 2020 par laquelle M. le Président de la République de Colombie, a nommé M. Carlos Mauricio ... Ordonnance Souveraine n° 8.577 du 30 mars 2021 autorisant le Consul Général de Colombie à exercer ses fonctions dans la Principauté. ...
Journal n°8542
du 11 juin 2021
Ordonnance Souveraine n° 8.671 du 1er juin 2021 portant nomination du Premier Secrétaire à la Représentation Permanente de Monaco auprès du Conseil de l'Europe.
Ordonnances Souveraines ...
ALBERT II
PAR LA GRÂCE DE DIEU
PRINCE SOUVERAIN DE MONACO
Vu la Constitution ;
Vu la loi n° 975 du 12 juillet 1975 portant statut des fonctionnaires de l'État, modifiée ;
Vu Notre Ordonnance n° 7 ...
ALBERT II
PAR LA GRÂCE DE DIEU
PRINCE SOUVERAIN DE MONACO
Vu la Constitution ;
Vu la loi n° 975 du 12 juillet 1975 portant statut des fonctionnaires de l'État, modifiée ;
Vu Notre Ordonnance n° 7 ... Ordonnance Souveraine n° 8.671 du 1er juin 2021 portant nomination du Premier Secrétaire à la Représentation Permanente de Monaco auprès du Conseil de l'Europe. ...
Journal n°8542
du 11 juin 2021
Ordonnance Souveraine n° 8.670 du 1er juin 2021 portant nomination d'un Conseiller auprès de l'Ambassade de Monaco aux États-Unis d'Amérique.
Ordonnances Souveraines ...
ALBERT II
PAR LA GRÂCE DE DIEU
PRINCE SOUVERAIN DE MONACO
Vu la Constitution ;
Vu la loi n° 975 du 12 juillet 1975 portant statut des fonctionnaires de l'État, modifiée ;
Vu Notre Ordonnance n° 6 ...
ALBERT II
PAR LA GRÂCE DE DIEU
PRINCE SOUVERAIN DE MONACO
Vu la Constitution ;
Vu la loi n° 975 du 12 juillet 1975 portant statut des fonctionnaires de l'État, modifiée ;
Vu Notre Ordonnance n° 6 ... Ordonnance Souveraine n° 8.670 du 1er juin 2021 portant nomination d'un Conseiller auprès de l'Ambassade de Monaco aux États-Unis d'Amérique. ...
Journal n°8542
du 11 juin 2021
Ordonnance Souveraine n° 8.668 du 1er juin 2021 portant nomination d'un Conseiller auprès de l'Ambassade de Monaco en Italie.
Ordonnances Souveraines ...
ALBERT II
PAR LA GRÂCE DE DIEU
PRINCE SOUVERAIN DE MONACO
Vu la Constitution ;
Vu la loi n° 975 du 12 juillet 1975 portant statut des fonctionnaires de l'État, modifiée ;
Vu Notre Ordonnance n° 6 ...
ALBERT II
PAR LA GRÂCE DE DIEU
PRINCE SOUVERAIN DE MONACO
Vu la Constitution ;
Vu la loi n° 975 du 12 juillet 1975 portant statut des fonctionnaires de l'État, modifiée ;
Vu Notre Ordonnance n° 6 ... Ordonnance Souveraine n° 8.668 du 1er juin 2021 portant nomination d'un Conseiller auprès de l'Ambassade de Monaco en Italie. ...
Journal n°8542
du 11 juin 2021
Ordonnance Souveraine n° 8.669 du 1er juin 2021 portant nomination du Deuxième Secrétaire auprès de l'Ambassade de Monaco en France.
Ordonnances Souveraines ...
ALBERT II
PAR LA GRÂCE DE DIEU
PRINCE SOUVERAIN DE MONACO
Vu la Constitution ;
Vu la loi n° 975 du 12 juillet 1975 portant statut des fonctionnaires de l'État, modifiée ;
Vu Notre Ordonnance n° 6 ...
ALBERT II
PAR LA GRÂCE DE DIEU
PRINCE SOUVERAIN DE MONACO
Vu la Constitution ;
Vu la loi n° 975 du 12 juillet 1975 portant statut des fonctionnaires de l'État, modifiée ;
Vu Notre Ordonnance n° 6 ... Ordonnance Souveraine n° 8.669 du 1er juin 2021 portant nomination du Deuxième Secrétaire auprès de l'Ambassade de Monaco en France. ...
Journal n°8542
du 11 juin 2021
Ordonnance Souveraine n° 8.673 du 1er juin 2021 portant nomination d'un Conseiller auprès de l'Ambassade de Monaco en Espagne.
Ordonnances Souveraines ...
ALBERT II
PAR LA GRÂCE DE DIEU
PRINCE SOUVERAIN DE MONACO
Vu la Constitution ;
Vu la loi n° 975 du 12 juillet 1975 portant statut des fonctionnaires de l'État, modifiée ;
Vu Notre Ordonnance n° 6 ...
ALBERT II
PAR LA GRÂCE DE DIEU
PRINCE SOUVERAIN DE MONACO
Vu la Constitution ;
Vu la loi n° 975 du 12 juillet 1975 portant statut des fonctionnaires de l'État, modifiée ;
Vu Notre Ordonnance n° 6 ... Ordonnance Souveraine n° 8.673 du 1er juin 2021 portant nomination d'un Conseiller auprès de l'Ambassade de Monaco en Espagne. ...
Journal n°8518
du 25 décembre 2020
Ordonnance Souveraine n° 8.409 du 16 décembre 2020 autorisant le Consul honoraire du Sultanat d'Oman à exercer ses fonctions dans la Principauté.
Ordonnances Souveraines ...
ALBERT II
PAR LA GRÂCE DE DIEU
PRINCE SOUVERAIN DE MONACO
Vu la Commission consulaire en date du 25 octobre 2020 par laquelle S.M. Haitham bin Tarik, Sultan d'Oman, a nommé M. Dirk De Pauw, Consul ...
ALBERT II
PAR LA GRÂCE DE DIEU
PRINCE SOUVERAIN DE MONACO
Vu la Commission consulaire en date du 25 octobre 2020 par laquelle S.M. Haitham bin Tarik, Sultan d'Oman, a nommé M. Dirk De Pauw, Consul ... Ordonnance Souveraine n° 8.409 du 16 décembre 2020 autorisant le Consul honoraire du Sultanat d'Oman à exercer ses fonctions dans la Principauté. ...