Rechercher un journal, un article
Journal n°8475
du 28 février 2020
CELSIUS MANAGEMENT SARL - CONSTITUTION D'UNE SOCIÉTÉ À RESPONSABILITÉ LIMITÉE
Général des Tribunaux de Monaco, pour y être transcrit et affiché conformément à la loi, le 24 février 2020.
Monaco, le 28 février 2020.
... Général des Tribunaux de Monaco, pour y être transcrit et affiché conformément à la loi, le 24 février 2020.
Monaco, le 28 février 2020.
...
Journal n°8475
du 28 février 2020
BLACKCORAL ENERGY - CONSTITUTION D'UNE SOCIÉTÉ À RESPONSABILITÉ LIMITÉE
transcrit et affiché conformément à la loi, le 19 février 2020.
Monaco, le 28 février 2020.
... transcrit et affiché conformément à la loi, le 19 février 2020.
Monaco, le 28 février 2020.
...
Journal n°8475
du 28 février 2020
GAUDIO GROUP SARL - Société à Responsabilité Limitée au capital de 15.000 euros - Siège social : 13, boulevard Princesse Charlotte – Monaco - MODIFICATION DE L'OBJET SOCIAL
objets visés ci‑dessus. ».
Un exemplaire du procès-verbal de ladite assemblée a été déposé au Greffe Général des Tribunaux de Monaco, pour y être transcrit et affiché conformément à la loi, le 18 février ... 'un quelconque des objets visés ci‑dessus. ».
Un exemplaire du procès-verbal de ladite assemblée a été déposé au Greffe Général des Tribunaux de Monaco, pour y être transcrit et affiché conformément à la loi, le ...
Journal n°8475
du 28 février 2020
NOBLESSE OBLIGE - CONSTITUTION D'UNE SOCIÉTÉ À RESPONSABILITÉ LIMITÉE
Monaco, pour y être transcrit et affiché conformément à la loi, le 20 février 2020.
Monaco, le 28 février 2020.
... Monaco, pour y être transcrit et affiché conformément à la loi, le 20 février 2020.
Monaco, le 28 février 2020.
...
Journal n°8475
du 28 février 2020
HAFNIA SARL - CONSTITUTION D'UNE SOCIÉTÉ À RESPONSABILITÉ LIMITÉE
affiché conformément à la loi, le 25 février 2020.
Monaco, le 28 février 2020.
... affiché conformément à la loi, le 25 février 2020.
Monaco, le 28 février 2020.
...
Journal n°8475
du 28 février 2020
RG MONACO - CONSTITUTION D'UNE SOCIÉTÉ À RESPONSABILITÉ LIMITÉE
'usage Mme Barbara RAGNINI), associée.
Un exemplaire de l'acte précité a été déposé au Greffe Général des Tribunaux de Monaco, pour y être transcrit et affiché conformément à la loi, le 20 février 2020.
Monaco ... 'usage Mme Barbara RAGNINI), associée.
Un exemplaire de l'acte précité a été déposé au Greffe Général des Tribunaux de Monaco, pour y être transcrit et affiché conformément à la loi, le 20 février 2020.
Monaco ...
Journal n°8475
du 28 février 2020
Medico Rythmologie SARL - CONSTITUTION D'UNE SOCIÉTÉ À RESPONSABILITÉ LIMITÉE
Greffe Général des Tribunaux de Monaco, pour y être transcrit et affiché conformément à la loi, le 24 février 2020.
Monaco, le 28 février 2020.
... Greffe Général des Tribunaux de Monaco, pour y être transcrit et affiché conformément à la loi, le 24 février 2020.
Monaco, le 28 février 2020.
...
Journal n°8476
du 6 mars 2020
Ordonnance Souveraine n° 7.984 du 4 mars 2020 portant nomination de l'Archevêque de Monaco.
Archiépiscopal ;
Vu l'Ordonnance du 28 septembre 1887 déclarant la Bulle Pontificale « Quemadmodum Sollicitus Pastor » dans toutes ses dispositions comme loi de l'État ;
Vu l'Ordonnance Souveraine n° 7.167 du 30 ... Archiépiscopal ;
Vu l'Ordonnance du 28 septembre 1887 déclarant la Bulle Pontificale « Quemadmodum Sollicitus Pastor » dans toutes ses dispositions comme loi de l'État ;
Vu l'Ordonnance Souveraine n° 7.167 du 30 ...
Journal n°8476
du 6 mars 2020
Délibération n° 2020-48 du 19 février 2020 de la Commission de Contrôle des Informations Nominatives portant avis favorable à la mise en œuvre du traitement automatisé d'informations nominatives ayant pour finalité « Contrôle de l'effectivité et de la validité de l'adresse d'un travailleur indépendant », exploité par la Direction de l'Expansion Économique présenté par le Ministre d'État.
'Europe du 28 janvier 1981 pour la protection des personnes à l'égard du traitement automatisé des données à caractère personnel et son Protocole additionnel ;
Vu la loi n° 1.144 du 26 juillet 1991 concernant ... 'Europe du 28 janvier 1981 pour la protection des personnes à l'égard du traitement automatisé des données à caractère personnel et son Protocole additionnel ;
Vu la loi n° 1.144 du 26 juillet 1991 concernant ...
Journal n°8486
du 15 mai 2020
Arrêté Ministériel n° 2020-347 du 7 mai 2020 portant fixation du prix de vente des produits du tabac.
présentent le caractère d'urgence visé au 2ème alinéa de l'article 2 de la loi n° 884 du 29 mai 1970 ;
Vu l'Ordonnance Souveraine n° 4.225 du 20 mars 2013 portant création de la Régie des Tabacs et Allumettes ... présentent le caractère d'urgence visé au 2ème alinéa de l'article 2 de la loi n° 884 du 29 mai 1970 ;
Vu l'Ordonnance Souveraine n° 4.225 du 20 mars 2013 portant création de la Régie des Tabacs et Allumettes ...
Journal n°8486
du 15 mai 2020
Arrêté Ministériel n° 2020-350 du 7 mai 2020 autorisant un médecin à exercer son art à titre libéral.
réglementant l'exercice de la médecine, modifiée ;
Vu l'Ordonnance-loi n° 327 du 30 août 1941 instituant un Ordre des médecins dans la Principauté, modifiée ;
Vu l'arrêté ministériel n° 2012-312 du 29 mai 2012 ... réglementant l'exercice de la médecine, modifiée ;
Vu l'Ordonnance-loi n° 327 du 30 août 1941 instituant un Ordre des médecins dans la Principauté, modifiée ;
Vu l'arrêté ministériel n° 2012-312 du 29 mai 2012 ...
Journal n°8486
du 15 mai 2020
Arrêté du Directeur des Services Judiciaires n° 2020-12 du 12 mai 2020 ouvrant un concours en vue du recrutement de magistrats.
Nous, Directeur des Services Judiciaires, Président du Conseil d'État,
Vu la loi n° 1.364 du 16 novembre 2009 portant statut de la magistrature, notamment en ses articles 28 et 29 ;
Arrêtons ...
Nous, Directeur des Services Judiciaires, Président du Conseil d'État,
Vu la loi n° 1.364 du 16 novembre 2009 portant statut de la magistrature, notamment en ses articles 28 et 29 ;
Arrêtons ...
Journal n°8486
du 15 mai 2020
CAOM MC - CONSTITUTION D'UNE SOCIÉTÉ À RESPONSABILITÉ LIMITÉE
à la loi, le 11 mai 2020.
Monaco, le 15 mai 2020.
... à la loi, le 11 mai 2020.
Monaco, le 15 mai 2020.
...
Journal n°8490
du 12 juin 2020
Étude de Me Henry REY – Notaire - 2, rue Colonel Bellando de Castro – Monaco - « MARTINOLI S.A.M. MARINE SURVEYORS & CONSULTANTS SHIPMANAGEMENT » (dont la nouvelle dénomination doit devenir « MARINE SURVEYORS & CONSULTANTS SHIPMANAGEMENT » en abrégé « M.S.& C.S. »), (Société Anonyme Monégasque) - MODIFICATION AUX STATUTS
propriétaires des actions ci‑après créées et de celles qui pourront l'être par la suite, une société anonyme monégasque qui sera régie par les lois de la Principauté de Monaco et les présents statuts.
Cette ... propriétaires des actions ci‑après créées et de celles qui pourront l'être par la suite, une société anonyme monégasque qui sera régie par les lois de la Principauté de Monaco et les présents statuts.
Cette ...
Journal n°8490
du 12 juin 2020
Avis de vacance d'emploi n° 2020-62 d'un poste de factotum au Service Petite Enfance et Familles.
nationalité monégasque) ;
- un extrait du casier judiciaire de moins de trois mois de date ;
- une copie certifiée conforme des titres et références présentés.
Conformément à la loi, la priorité d'emploi sera ... conforme des titres et références présentés.
Conformément à la loi, la priorité d'emploi sera réservée aux
candidats de nationalité monégasque.
...