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Journal n°7987
du 22 octobre 2010
Arrêté Municipal n° 2010-3028 du 12 octobre 2010 règlementant le stationnement et la circulation des véhicules à l’occasion du 34ème Cross du Larvotto
’ordonnance souveraine n° 1.691 du 17 décembre 1957 portant règlementation de la police de la circulation routière (Code de la route), modifiée ;
Vu l’arrêté municipal du 25 juillet 1930 règlementant la circulation des ... ’ordonnance souveraine n° 1.691 du 17 décembre 1957 portant règlementation de la police de la circulation routière (Code de la route), modifiée ;
Vu l’arrêté municipal du 25 juillet 1930 règlementant la circulation des ...
Journal n°7987
du 22 octobre 2010
Délibération n° 2010-38 du 4 octobre 2010 portant avis favorable sur la demande présentée par la Société d’Exploitation des Ports de Monaco relative au traitement automatisé ayant pour finalité «Gestion du fichier clients»
additionnel ;
Vu la loi n° 1.165 du 23 décembre 1993, modifiée, relative à la protection des informations nominatives ;
Vu l’ordonnance souveraine n° 2.230 du 19 juin 2009 fixant les modalités d ... additionnel ;
Vu la loi n° 1.165 du 23 décembre 1993, modifiée, relative à la protection des informations nominatives ;
Vu l’ordonnance souveraine n° 2.230 du 19 juin 2009 fixant les modalités d ...
Journal n°7984
du 1 octobre 2010
Arrêté Municipal n° 2010-2878 du 27 septembre 2010 relatif à la Foire Attractions
’ordonnance souveraine n° 6.947 du 16 octobre 1980 fixant les conditions et les modalités d’application de la loi n° 913 du 18 juin 1971 sur les armes et les munitions ;
Vu les arrêtés municipaux du 25 juillet 1930 et ... ’ordonnance souveraine n° 6.947 du 16 octobre 1980 fixant les conditions et les modalités d’application de la loi n° 913 du 18 juin 1971 sur les armes et les munitions ;
Vu les arrêtés municipaux du 25 juillet 1930 et ...
Journal n°7978
du 20 août 2010
Arrêté Ministériel n° 2010-450 du 13 août 2010 portant nomination des membres de la Commission de la Fonction Publique
Nous, Ministre d’Etat de la Principauté,
Vu la loi n° 975 du 12 juillet 1975 portant statut des fonctionnaires de l’Etat, modifiée ;
Vu l’ordonnance souveraine n° 5.744 du 6 janvier 1976 fixant la ... Nous, Ministre d’Etat de la Principauté,
Vu la loi n° 975 du 12 juillet 1975 portant statut des fonctionnaires de l’Etat, modifiée ;
Vu l’ordonnance souveraine n° 5.744 du 6 janvier 1976 fixant la ...
Journal n°8145
du 1 novembre 2013
Arrêté Municipal n° 2013-3237 du 21 octobre 2013 règlementant le stationnement et la circulation des véhicules à l’occasion du 37ème Cross du Larvotto
’ordonnance souveraine n° 1.691 du 17 décembre 1957, portant réglementation de la police de la circulation routière (Code de la route), modifiée ;
Vu l’arrêté municipal n° 2003-040 du 9 mai 2003 règlementant la pratique ... ’ordonnance souveraine n° 1.691 du 17 décembre 1957, portant réglementation de la police de la circulation routière (Code de la route), modifiée ;
Vu l’arrêté municipal n° 2003-040 du 9 mai 2003 règlementant la pratique ...
Journal n°7959
du 9 avril 2010
Arrêté Ministériel n° 2010-182 du 2 avril 2010 portant ouverture d’un concours en vue du recrutement de dix-neuf Agents de police stagiaires à la Direction de la Sûreté Publique
Nous, Ministre d’Etat de la Principauté,
Vu la loi n° 975 du 12 juillet 1975 portant statut des fonctionnaires de l’Etat, modifiée ;
Vu l’ordonnance souveraine n° 6.365 du 17 août 1978 fixant les ... Nous, Ministre d’Etat de la Principauté,
Vu la loi n° 975 du 12 juillet 1975 portant statut des fonctionnaires de l’Etat, modifiée ;
Vu l’ordonnance souveraine n° 6.365 du 17 août 1978 fixant les ...
Journal n°8022
du 24 juin 2011
Arrêté Ministériel n° 2011-354 du 17 juin 2011 réglementant temporairement l’espace maritime à l’occasion du Mariage Princier
Nous, Ministre d’Etat de la Principauté,
Vu le Code de la mer ;
Vu l’ordonnance du 6 juin 1867 sur la police générale, modifiée ;
Vu l’ordonnance souveraine n° 2.318 du 16 août 1960 ... Nous, Ministre d’Etat de la Principauté,
Vu le Code de la mer ;
Vu l’ordonnance du 6 juin 1867 sur la police générale, modifiée ;
Vu l’ordonnance souveraine n° 2.318 du 16 août 1960 ...
Journal n°8025
du 15 juillet 2011
Arrêté Ministériel n° 2011-383 du 8 juillet 2011 modifiant l’arrêté ministériel n° 2002-434 du 16 juillet 2002 portant application de l’ordonnance souveraine n° 15.321 du 8 avril 2002 relative aux procédures de gel des fonds aux fins de lutte contre le terrorisme
Nous, Ministre d’Etat de la Principauté,
Vu l’ordonnance souveraine n° 15.319 du 8 avril 2002 rendant exécutoire la Convention internationale pour la répression du financement du terrorisme du 9 ... Nous, Ministre d’Etat de la Principauté,
Vu l’ordonnance souveraine n° 15.319 du 8 avril 2002 rendant exécutoire la Convention internationale pour la répression du financement du terrorisme du 9 ...
Journal n°8021
du 17 juin 2011
Arrêté Ministériel n° 2011-346 du 10 juin 2011 portant ouverture d’un concours en vue du recrutement de cinq Elèves fonctionnaires stagiaires
Nous, Ministre d’Etat de la Principauté,
Vu la loi n° 975 du 12 juillet 1975 portant statut des fonctionnaires de l’Etat, modifiée ;
Vu l’ordonnance souveraine n° 6.365 du 17 août 1978 fixant ... Nous, Ministre d’Etat de la Principauté,
Vu la loi n° 975 du 12 juillet 1975 portant statut des fonctionnaires de l’Etat, modifiée ;
Vu l’ordonnance souveraine n° 6.365 du 17 août 1978 fixant ...
Journal n°8048
du 23 décembre 2011
INFORMATIONS
souverains, témoignage autant historique qu’artistique, technique et culturel de la souveraineté de la Principauté.
Maison de l’Amérique Latine
(tous les jours sauf dimanches et jours fériés)
Jusqu’au 4 ... souverains, témoignage autant historique qu’artistique, technique et culturel de la souveraineté de la Principauté.
Maison de l’Amérique Latine
(tous les jours sauf dimanches et jours fériés)
Jusqu’au 4 ...
Journal n°8039
du 21 octobre 2011
Arrêté Ministériel n° 2011-558 du 13 octobre 2011 portant modification de l’arrêté ministériel n° 88-384 du 26 juillet 1988 portant réglementation des jeux de hasard
Nous, Ministre d’Etat de la Principauté,
Vu la loi n° 1.103 du 12 juin 1987 relative aux jeux de hasard, modifiée ;
Vu l’ordonnance souveraine n° 8.929 du 15 juillet 1987, modifiée, fixant les ... Nous, Ministre d’Etat de la Principauté,
Vu la loi n° 1.103 du 12 juin 1987 relative aux jeux de hasard, modifiée ;
Vu l’ordonnance souveraine n° 8.929 du 15 juillet 1987, modifiée, fixant les ...
Journal n°8178
du 20 juin 2014
Arrêté Ministériel n° 2014-327 du 12 juin 2014 portant ouverture d’un concours en vue du recrutement de cinq Elèves fonctionnaires stagiaires
Nous, Ministre d’Etat de la Principauté,
Vu la loi n° 975 du 12 juillet 1975 portant statut des fonctionnaires de l’Etat, modifiée ;
Vu l’ordonnance souveraine n° 6.365 du 17 août 1978 fixant les ... Nous, Ministre d’Etat de la Principauté,
Vu la loi n° 975 du 12 juillet 1975 portant statut des fonctionnaires de l’Etat, modifiée ;
Vu l’ordonnance souveraine n° 6.365 du 17 août 1978 fixant les ...
Journal n°8174
du 23 mai 2014
Arrêté Ministériel n° 2014-262 du 21 mai 2014 portant ouverture d’un concours en vue du recrutement de neuf Agents de police stagiaires à la Direction de la Sûreté Publique
Nous, Ministre d’Etat de la Principauté,
Vu la loi n° 975 du 12 juillet 1975 portant statut des fonctionnaires de l’Etat, modifiée ;
Vu l’ordonnance souveraine n° 6.365 du 17 août 1978 fixant les ... Nous, Ministre d’Etat de la Principauté,
Vu la loi n° 975 du 12 juillet 1975 portant statut des fonctionnaires de l’Etat, modifiée ;
Vu l’ordonnance souveraine n° 6.365 du 17 août 1978 fixant les ...
Journal n°8248
du 23 octobre 2015
Arrêté Municipal n° 2015-3331 du 14 octobre 2015 réglementant le stationnement et la circulation des véhicules à l’occasion du 39ème Cross du Larvotto
’ordonnance souveraine n° 1.691 du 17 décembre 1957 portant réglementation de la police de la circulation routière (Code de la Route), modifiée ;
Vu l’arrêté municipal n° 2003-040 du 9 mai 2003 réglementant la pratique ... ’ordonnance souveraine n° 1.691 du 17 décembre 1957 portant réglementation de la police de la circulation routière (Code de la Route), modifiée ;
Vu l’arrêté municipal n° 2003-040 du 9 mai 2003 réglementant la pratique ...
Journal n°8242
du 11 septembre 2015
Arrêté Municipal n° 2015-2948 du 8 septembre 2015 réglementant le stationnement et la circulation des véhicules à l’occasion de l’organisation de la journée « un dimanche à vélo », le dimanche 20 septembre 2015
’ordonnance souveraine n° 1.691 du 17 décembre 1957 portant réglementation de la police de la circulation routière (Code de la Route), modifiée ;
Vu l’arrêté municipal du 25 juillet 1930 règlementant la circulation des ... ’ordonnance souveraine n° 1.691 du 17 décembre 1957 portant réglementation de la police de la circulation routière (Code de la Route), modifiée ;
Vu l’arrêté municipal du 25 juillet 1930 règlementant la circulation des ...