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Journal n°2266
du 10 décembre 1901
deux mois de prison et 16 francs d'amende, pour infraction à un arrêté d'expulsion et port d'arme prohibée.
Jeudi 12 décembre 1901, à 2 heures et demie
4e CONCERT CLASSIQUE
DE MUSIQUE ANCIENNE ET ...
Journal n°2085
du 28 juin 1898
celle de traiteur, sans autorisation.
Gras Joseph, né à Drap (Alpes-Maritimes ) le 15 octobre 1841, journalier, demeurant à la Turbie, 15 jours de prison pour infraction à un arrêté d'expulsion.
VICE ...
Journal n°2095
du 6 septembre 1898
et bien armés. Avec une telle organisation le chef de mission aura les coudées franches, il fera ce qu'il voudra ; s'arrêtant quand il lui convient d'étudier un point particulièrement intéressant ...
Journal n°2288
du 13 mai 1902
-après :
Chantelet Jean, né à Sancoins (Cher), le 7 août 1884, journalier, sans domicile fixe, vingt jours de prison et 32 francs d'amende pour infraction à un arrêté d'expulsion :
Soboul Lévelide-Justin, né à Alais ...
Journal n°2297
du 15 juillet 1902
Tarentaise, la Maurienne, la Provence, les Pyrénées), ainsi que l'Italie, la Suisse, l'Autriche et la Bavière.
Arrêts facultatifs à toutes les gares de l'itinéraire.
La nomenclature de tous ces voyages ...
Journal n°2298
du 22 juillet 1902
par les héritiers de feu M. Louis Ajani, à condition de célébration de messes.
Par Ordonnance du 18 de ce mois, M. Charles Sauerwein , Enseigne de Vaisseau , autorisé par arrêté du Ministre de la ...
Journal n°2303
du 26 août 1902
16 francs d'amende, pour infraction à un arrêté d'expulsion.
Lettre de Paris
Paris, 25 août 1902.
Parmi les nombreuses visites royales ou princières dont Paris a été honoré en ces dernières ...
Journal n°2117
du 7 février 1899
novembre 1863 à Chevreuse (Seine-et-Oise), garçon de magasin, sans domicile fixe, à un mois de prison et 16 francs d'amende, pour infraction à un arrêté d'expulsion.
TIR AUX PIGEONS DE MONACO
63 tireurs ...
Journal n°2309
du 7 octobre 1902
travail.
MM,
Le Tribunal Supérieur a condamné Gancia César Flaminius né à Saluzzo (Italie) le 14 juillet 1857, sellier, demeurant à Cabbé-Roquebrune, à 16 francs d'amende pour infraction à un arrêté d ...
Journal n°2398
du 21 juin 1904
grave.
Ont été reconduits à la frontière, après signification d'arrêtés d'expulsion, les nommés Rosen Max, dit Jouvente, sujet roumain, qui fut fortement soupçonné d'avoir été l'un des auteurs, ou ...
Journal n°2593
du 17 mars 1908
a prononcé les condamnations suivantes :
Pour infraction à un arrêté d'expulsion :
P. P.-M.-J., né à Monaco. le 8 octobre. 1883, manoeuvre, demeurant à Beausoleil, six jours de prison et 16 francs d ...
Journal n°2595
du 31 mars 1908
, garçon de cuisine ,à Menton, six jours de prison et 16 francs d'amende, pour infraction à un arrêté d'expulsion, avec la circonstance de récidive;
C. R., né à Moncal vo-Monferrato (Italie), le 22 ...
Journal n°2606
du 16 juin 1908
, il travaillait ; il s'occupait du rapport qu'il devait écrire pour l'Académie sur les prix littéraires de l'année ; il dictait ses notes à l'une de ses filles. Mais des arrêts de coeur se produisirent ...
Journal n°2432
du 14 février 1905
suivantes :
Pour infractions à des arrêtés d'expulsion : Lamberti Etienne-Jean-Baptiste, né à Mondovi
JOURNAL IttiONA_CO
(Italie) le 7 août 1870, cordonnier, sans domicile fixe, (récidiviste), quinze ...
Journal n°2434
du 28 février 1905
-Auguste-Louis, né à Paris le 3 avril 1885, journalier, sans domicile fixe, quinze jours de prison et 32 francs d'amende pour infraction à un arrêté d'expulsion (récidive) ;
Garella Jean, né à Busca (Italie) le 17 ...