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Journal n°8454
du 4 octobre 2019
Ordonnance Souveraine n° 7.707 du 27 septembre 2019 portant nomination des membres du Conseil d'Administration de l'Association dénommée « Centre de la Jeunesse Princesse Stéphanie ».
ALBERT II
PAR LA GRÂCE DE DIEU
PRINCE SOUVERAIN DE MONACO
Vu la loi n° 1.355 du 23 décembre 2008 sur les associations et les fédérations d'associations, modifiée ;
Vu l'arrêté ministériel n° 86 ...
ALBERT II
PAR LA GRÂCE DE DIEU
PRINCE SOUVERAIN DE MONACO
Vu la loi n° 1.355 du 23 décembre 2008 sur les associations et les fédérations d'associations, modifiée ;
Vu l'arrêté ministériel n° 86 ...
Journal n°8454
du 4 octobre 2019
EECKMAN MONACO SARL - CONSTITUTION D'UNE SOCIÉTÉ À RESPONSABILITÉ LIMITÉE
Tribunaux de Monaco, pour y être transcrit et affiché conformément à la loi, le 26 septembre 2019.
Monaco, le 4 octobre 2019.
... Tribunaux de Monaco, pour y être transcrit et affiché conformément à la loi, le 26 septembre 2019.
Monaco, le 4 octobre 2019.
...
Journal n°8454
du 4 octobre 2019
CARFAX EDUCATION MONACO - Société à Responsabilité Limitée au capital de 15.000 euros - Siège social : 10, avenue de Grande-Bretagne – Monaco - MODIFICATION D'OBJET SOCIAL - DÉMISSION D'UN GÉRANT - NOMINATION D'UN GÉRANT
transcrit et affiché conformément à la loi, le 27 septembre 2019.
Monaco, le 4 octobre 2019.
... Tribunaux de Monaco, pour y être transcrit et affiché conformément à la loi, le 27 septembre 2019.
Monaco, le 4 octobre 2019.
...
Journal n°8454
du 4 octobre 2019
Étude de Me Henry REY – Notaire - 2, rue Colonel Bellando de Castro – Monaco - « PF MULTI FAMILY OFFICE » en abrégé « PF M.F.O. » (Société Anonyme Monégasque)
Conformément aux dispositions de l'Ordonnance-loi n° 340 sur les sociétés par actions, il est donné avis que les expéditions des actes ci-après :
1° Statuts de la société anonyme monégasque dénommée ...
Conformément aux dispositions de l'Ordonnance-loi n° 340 sur les sociétés par actions, il est donné avis que les expéditions des actes ci-après :
1° Statuts de la société anonyme monégasque dénommée ...
Journal n°8463
du 6 décembre 2019
Ordonnance Souveraine n° 7.820 du 29 novembre 2019 portant nomination de l'Adjoint au Chef du Service de Contrôle des Jeux.
ALBERT II
PAR LA GRÂCE DE DIEU
PRINCE SOUVERAIN DE MONACO
Vu la loi n° 1.103 du 12 juin 1987 relative au jeux de hasard ;
Vu l'Ordonnance Souveraine n° 9.100 du 9 février 1988 portant organisation ...
ALBERT II
PAR LA GRÂCE DE DIEU
PRINCE SOUVERAIN DE MONACO
Vu la loi n° 1.103 du 12 juin 1987 relative au jeux de hasard ;
Vu l'Ordonnance Souveraine n° 9.100 du 9 février 1988 portant organisation ...
Journal n°8463
du 6 décembre 2019
Arrêté Ministériel n° 2019-1006 du 2 décembre 2019 autorisant un médecin à exercer son art à titre libéral.
réglementant l'exercice de la médecine, modifiée ;
Vu l'Ordonnance-loi n° 327 du 30 août 1941 instituant un Ordre des médecins dans la Principauté, modifiée ;
Vu l'arrêté ministériel n° 2013-43 du 23 janvier ... réglementant l'exercice de la médecine, modifiée ;
Vu l'Ordonnance-loi n° 327 du 30 août 1941 instituant un Ordre des médecins dans la Principauté, modifiée ;
Vu l'arrêté ministériel n° 2013-43 du 23 janvier ...
Journal n°8463
du 6 décembre 2019
Convocation du Conseil Communal - Session extraordinaire - Séance publique du 5 décembre 2019.
Conformément aux dispositions des articles 11, 12, 25 et 26 de la loi n° 959 du 24 juillet 1974 sur l'organisation communale, modifiée, le Conseil Communal, convoqué en session extraordinaire, se ...
Conformément aux dispositions des articles 11, 12, 25 et 26 de la loi n° 959 du 24 juillet 1974 sur l'organisation communale, modifiée, le Conseil Communal, convoqué en session extraordinaire, se ...
Journal n°8463
du 6 décembre 2019
Avis de vacance d'emploi n° 2019-138 d'un poste de Femme de Service à la Crèche de l'Île aux Bambins dépendant du Service Petite Enfance et Familles.
monégasque) ;
- un extrait du casier judiciaire de moins de trois mois de date ;
- une copie certifiée conforme des titres et références présentés.
Conformément à la loi, la priorité d'emploi sera réservée ... .
Conformément à la loi, la priorité d'emploi sera réservée aux
candidats de nationalité monégasque.
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Journal n°8463
du 6 décembre 2019
C.A.D. - COORDINATION DES AIDES A LA DEPENDANCE SARL - Société à Responsabilité Limitée au capital de 16.000 euros - Siège social : l'Escorial - 31, avenue Hector Otto – Monaco - MODIFICATION DE L'OBJET SOCIAL
'ergonomie du lieu de vie. ».
Un exemplaire du procès-verbal de ladite assemblée a été déposé au Greffe Général des Tribunaux de Monaco, pour y être transcrit et affiché conformément à la loi, le 2 décembre 2019 ... , pour y être transcrit et affiché conformément à la loi, le 2 décembre 2019.
Monaco, le 6 décembre 2019.
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Journal n°8463
du 6 décembre 2019
B.H.D. - CONSTITUTION D'UNE SOCIÉTÉ À RESPONSABILITÉ LIMITÉE
conformément à la loi, le 20 novembre 2019.
Monaco, le 6 décembre 2019.
... conformément à la loi, le 20 novembre 2019.
Monaco, le 6 décembre 2019.
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Journal n°8463
du 6 décembre 2019
INESSA CREATIONS MONACO S.A.R.L. - CONSTITUTION D'UNE SOCIÉTÉ À RESPONSABILITÉ LIMITÉE
.
Capital : 15.000 euros.
Gérante : Mme Inès BENSALAH, associée.
Un exemplaire de l'acte précité a été déposé au Greffe Général des Tribunaux de Monaco, pour y être transcrit et affiché conformément à la loi ... conformément à la loi, le 26 novembre 2019.
Monaco, le 6 décembre 2019.
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Journal n°8463
du 6 décembre 2019
SOPRO SO GOOD DRINKS AND FOOD - CONSTITUTION D'UNE SOCIÉTÉ À RESPONSABILITÉ LIMITÉE
.
Gérant : M. Adriano PINNA, associé.
Un exemplaire des actes précités a été déposé au Greffe Général des Tribunaux de Monaco, pour y être transcrit et affiché conformément à la loi, le 26 novembre 2019 ... SEVELINGES, associé.
Gérant : M. Adriano PINNA, associé.
Un exemplaire des actes précités a été déposé au Greffe Général des Tribunaux de Monaco, pour y être transcrit et affiché conformément à la loi, le 26 ...
Journal n°8463
du 6 décembre 2019
CAM CONNECTING - CONSTITUTION D'UNE SOCIÉTÉ À RESPONSABILITÉ LIMITÉE
), associée.
Gérant : M. Christian CAUMONT, associé.
Un exemplaire de l'acte précité a été déposé au Greffe Général des Tribunaux de Monaco, pour y être transcrit et affiché conformément à la loi, le 27 ... ), associée.
Gérant : M. Christian CAUMONT, associé.
Un exemplaire de l'acte précité a été déposé au Greffe Général des Tribunaux de Monaco, pour y être transcrit et affiché conformément à la loi, le 27 ...
Journal n°8464
du 13 décembre 2019
Arrêté Ministériel n° 2019-952 du 14 novembre 2019 fixant la liste et les caractéristiques des produits sanguins labiles.
Nous, Ministre d'État de la Principauté,
Vu la loi n° 1.263 du 23 décembre 2002 sur l'utilisation thérapeutique du sang humain, de ses composants et des produits sanguins labiles, modifiée ...
Nous, Ministre d'État de la Principauté,
Vu la loi n° 1.263 du 23 décembre 2002 sur l'utilisation thérapeutique du sang humain, de ses composants et des produits sanguins labiles, modifiée ...
Journal n°8464
du 13 décembre 2019
Arrêté Ministériel n° 2019-1016 du 4 décembre 2019 autorisant la modification des statuts de la société anonyme monégasque dénommée « St Business Development », au capital de 150.000 euros.
l'article 17 de l'Ordonnance du 5 mars 1895, modifié par l'Ordonnance-loi n° 340 du 11 mars 1942, susvisée.
Art. 3.
Le Conseiller de Gouvernement-Ministre des Finances et de l'Économie est chargé de ... 'article 17 de l'Ordonnance du 5 mars 1895, modifié par l'Ordonnance-loi n° 340 du 11 mars 1942, susvisée.
Art. 3.
Le Conseiller de Gouvernement-Ministre des Finances et de l'Économie est chargé de l ...