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Journal n°2374
du 5 janvier 1904
questions, les exposant avec une grande lucidité, formulant des conclusions pratiques et précises, qui facilitaient les décisions.
Il était pour tout son personnel un véritable Directeur plein de prestige ...
Journal n°2204
du 2 octobre 1900
PARTIE QPFIGIELLE
Par décision de S. A. S. le Prince, M. Bergès, Directeur des Travaux publics, est placé en disponibilité, sur sa demande, à dater du lsr octobre courant.
PARTIE NON OFFICIELLE
Echos ...
Journal n°2140
du 11 juillet 1899
Musée de Versailles, s'est attaché avec un rare talent à. mener cette enquête décisive pour l'art français et présente avec les preuves
à l'appui en couleurs, en noir et en camaïeu - des
conclusions ...
Journal n°2148
du 5 septembre 1899
; et l'on comprend, étant donnée l'importance que l'on donne de plus en plus à la flotte militaire de la Confédération, que cette décision est considérée comme un véritable événements dans le monde des ...
Journal n°2161
du 5 décembre 1899
.
JOURNAL DE MONACO
Èn conformité de la décision prise par l'Assemblée générale du 28 mai dernier, une Assemblée générale extraordinaire des membres de la Société des Régates aura lieu le 17 décembre ...
Journal n°1867
du 15 mai 1894
s'avancer, tant que le village actuel resterait debout. Heureusement, sous la pression des circonstances et du désir, on peut dire universel, des savants, la France s'est résolue à une action décisive ...
Journal n°1741
du 15 décembre 1891
de Tir. Les déclarations devront spécifier les sommes engagées, les distances, le nombre d'oiseaux.
Ils ne pourront être moindres de 25 louis ni dépasser 25 oiseaux par tireur, sauf décision spéciale ...
Journal n°0953
du 3 octobre 1876
'accroissement rapide de la population nécessitera tôt ou tard un service régulier et réglementé, et la question économique qui s'y liera étroitement pèsera fortement sur la décision qui pourra alors être prise. De plus ...
Journal n°1022
du 29 janvier 1878
démission et a bien voulu revenir sur sa -décision.
— COURSES DE NICE. — Deuxième journée. Jeudi janvier. Brillante réunion. Deux accidents à signaler , survenus pendant le steeple-chase : Tilleul et ...
Journal n°1199
du 5 juillet 1881
l'établissement d'un télégraphe sous-marin qui relierait entre elles les principales contrées de globe.
Parmi les décisions parlementaires les Plus importantes qui aient été approuvées dans ces ...
Journal n°0846
du 15 septembre 1874
saison d'hiver. Le tarif des places sera réglé par une décision ministérielle que l'on attend de jour en jour.
Il est probable qu'il ne sera livré de ces sortes de places qu'autant que le parcours sera ...
Journal n°1479
du 7 décembre 1886
lieutenant-colonel à la suite des décisions de la Commission de révision des grades, il fut placé au 40' de ligne et fut promu colonel au 61° en 1874, général de brigade le 3 juin 1879 et général de division ...
Journal n°1354
du 15 juillet 1884
'informer les voyageurs que, par décision de M. le Ministre des Travaux Publics, les mesures de désinfection suivantes seront appliquées aussitôt que possible :
1° Les voyageurs partant des gares de Marseille ...
Journal n°7713
du 22 juillet 2005
Loi n° 1.300 du 15 juillet 2005 relative à l'escroquerie fiscale
applicable aux revenus de l'épargne payés sous la forme d'intérêts.
ALBERT II
PAR LA GRACE DE DIEU
PRINCE SOUVERAIN DE MONACO
Avons sanctionné et sanctionnons la loi dont la teneur suit, que le Conseil National a adoptée dans sa séance du 28 juin 2005 ... ALBERT II
PAR LA GRACE DE DIEU
PRINCE SOUVERAIN DE MONACO
Avons sanctionné et sanctionnons la loi dont la teneur suit, que le Conseil National a adoptée dans sa séance du 28 juin 2005 ...
Journal n°7739
du 20 janvier 2006
Arrêté Municipal n° 2006-004 du 12 janvier 2006 complétant et modifiant l'arrêté
municipal n° 75-22 du 26 mai 1975 relatif à l'occupation de la voie publique
et de ses dépendances
'ordonnance souveraine du 11 juillet 1909 sur la Police Municipale ;
Vu l'arrêté municipal n° 75-22 du 26 mai 1975 relatif à l'occupation de la voie publique et de ses dépendances, complété et modifié par l ... 'ordonnance souveraine du 11 juillet 1909 sur la Police Municipale ;
Vu l'arrêté municipal n° 75-22 du 26 mai 1975 relatif à l'occupation de la voie publique et de ses dépendances, complété et modifié par l ...