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Journal n°3016
du 4 janvier 1916
compris). Prolongation de deux périodes de Io jours (dimanches et fêtes compris) moyennant le paiement, pour chaque période, d'un supplément de 1 o
Deux arrêts autorisés en cours de route, au gré des ...
Journal n°3017
du 11 janvier 1916
(dimanches et fêtes compris). Prolongation de deux périodes de to jours (dimanches et fêtes compris) moyennant le paiement, pour chaque période, d'un supplément de Io °/0.
Deux arrêts autorisés en cours de ...
Journal n°3025
du 7 mars 1916
déplorable et tellement injuste que nous ne pouvons nous arrêter à l'idée que le destin joue à une cantatrice si exceptionnelle un aussi vilain tour. Mais attendons la fin, comme dit le fabuliste. M ...
Journal n°3053
du 19 septembre 1916
profession. née le 7 janvier 1852, à Saint-Chamas (France), épouse divorcée de M. F., demeurant à Beausoleil, à huit jours de prison et 16 fr. 'd'amende pour infraction à un arrêté d'expulsion.
MOUVEMENT DU ...
Journal n°3058
du 24 octobre 1916
celle des Uroplatus, la membrane s'étend entre les quatre pattes et les flancs et s'arrête au poignet ; elle a à peu près la même étendue chez les Taguans ou Ptéromys de l'Inde, de la Birmanie et de ...
Journal n°3070
du 16 janvier 1917
Palais; puisqu'on y jouait les chefs-d'œuvre des grands écrivains de théâtre.
Nous avons déjà vu au temps d'Honoré II des troupes de passage s'arrêter à Monaco. Le renom du théâtre du Palais avait grandi ...
Journal n°3082
du 10 avril 1917
délirant. Comme ce sont des gens de bonne foi, ils se croient infaillibles et se figurent rendre d'irrévocables arrêts. A la vérité, ce qu'ils prônent avec le plus de complaisance et d'enfièvrement ne dure ...
Journal n°0024
du 7 novembre 1858
piémontais M. Bonnelli vient de trouver un appareil télégraphique des plus sim-ples dessinant et écrivant. Il s'agit d'un papier chimique jaune sur lequel le fil conducteur ar-rête des contours très-exacts qu ...
Journal n°6963
du 8 mars 1991
des Membres d'une Commission au sein du Centre Scientifique (p. 262).
ORDONNANCES SOUVERAINES
Ordonnance Souveraine n° 10.039 du 26 février 1991 portant nomination du Sous-directeur de la Maison d'Arrêt ...
Annexes 1938
du 31 décembre 1938
, Paillocher, Poget, Rau, Raybaudi, Reynaud, Robinson, Rolfo, Taffe.'
Est excusé : M. Saqui.
Est absent : M. Ouitadamo.
Monsieur le Président donne lecture dé la lettre du 20 octobre et de l'Arrêté de même ...
Débats 1933
du 31 décembre 1933
arrêté à la clôture de l'exercice en cours. A litre d'indication, je vous signale qu'à la date du 31 octobre 1932, le compté « Produit du Chiffre d'Affaires » ouvert a la Trésorerie Générale accuse un ...
Journal n°7726
du 21 octobre 2005
ANNEE JUDICIAIRE 2005-2006 - Rentrée des Cours et Tribunaux
Audience Solennelle du lundi 3 octobre 2005
interne de nos engagements internationaux,
- réorganisation, aujourd'hui achevée, de la Maison d'Arrêt et professionnalisation en cours des personnels,
- réorganisation et modernisation du Greffe ... interne de nos engagements internationaux,
- réorganisation, aujourd'hui achevée, de la Maison d'Arrêt et professionnalisation en cours des personnels,
- réorganisation et modernisation du Greffe ...
Journal n°8339
du 21 juillet 2017
Délibération n° 2017-49 du 19 avril 2017 de la Commission de Contrôle des Informations Nominatives portant avis favorable à la mise en œuvre du traitement automatisé d'informations nominatives ayant pour finalité « Gestion du personnel communal : gestion des dépenses de personnel afférentes aux emplois publics communaux (incluant le Pass Restaurant) », dénommé « LINUX » présenté par le Maire de Monaco.
Publique ;
Vu l'Ordonnance Souveraine n° 2.230 du 19 juin 2009 fixant les modalités d'application de la loi n° 1.165 du 23 décembre 1993, modifiée, susvisée ;
Vu l'arrêté municipal n° 2014-1992 du 16 juin ... Publique ;
Vu l'Ordonnance Souveraine n° 2.230 du 19 juin 2009 fixant les modalités d'application de la loi n° 1.165 du 23 décembre 1993, modifiée, susvisée ;
Vu l'arrêté municipal n° 2014-1992 du 16 juin ...
Journal n°8147
du 15 novembre 2013
Délibération n° 2013-120 du 21 octobre 2013 de la Commission de Contrôle des Informations Nominatives portant avis favorable à la mise en œuvre du traitement automatisé d’informations nominatives ayant pour finalité « gestion du fichier d’identification des gestionnaires des immeubles de la Principauté » de la Direction de la Prospective, de l’Urbanisme et de la Mobilité présenté par le Ministre d’Etat
protection des informations nominatives, modifiée ;
Vu l’ordonnance souveraine n° 16.605 du 10 janvier 2005 portant organisation des Départements ministériels ;
Vu l’ordonnance souveraine n° 1.463 du 7 ... protection des informations nominatives, modifiée ;
Vu l’ordonnance souveraine n° 16.605 du 10 janvier 2005 portant organisation des Départements ministériels ;
Vu l’ordonnance souveraine n° 1.463 du 7 ...
Journal n°8165
du 21 mars 2014
Délibération n° 2014-48 du 12 mars 2014 de la Commission de Contrôle des Informations Nominatives portant avis favorable à la mise en œuvre du traitement automatisé d’informations nominatives ayant pour finalité « Organisation d’un mailing destiné à l’envoi d’un questionnaire anonyme dans le cadre des enquêtes sur les déplacements de la DPUM » de la Direction de la Prospective, de l’Urbanisme et de la Mobilité présenté par le Ministre d’Etat
protection des informations nominatives, modifiée ;
Vu l’ordonnance souveraine n° 16.605 du 10 janvier 2005 portant organisation des Départements ministériels ;
Vu l’ordonnance souveraine n° 1.463 du 7 ... protection des informations nominatives, modifiée ;
Vu l’ordonnance souveraine n° 16.605 du 10 janvier 2005 portant organisation des Départements ministériels ;
Vu l’ordonnance souveraine n° 1.463 du 7 ...