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Journal n°0977
du 20 mars 1877
poussés avec activité. (En même temps que l'admirateur éclairé des splendeurs de la nature s'y arrête devant une végétation luxuriante , l'antiquaire y étudie avec curiosité des monuments du passé ...
Journal n°3133
du 2 avril 1918
donner des ordres aux Procureurs Généraux. Mais il ne peut par lui-même exercer l'action publique. Il pourrait' encore moins en arrêter ou en suspendre le cours. »
ART. 21. — C'est ce qu'expri-me, en ...
Journal n°2737
du 15 novembre 1910
surveiller les yeux des élèves et de distribuer des lunettes à ceux qui en auraient besoin.
JOURNAL DE MONACO
213
Examen de l'Arrêté concernant les chalets de commodité; nomination d'une Commission ...
Journal n°2473
du 28 novembre 1905
novembre 1905 :
Gagnerie, Adolphe, né à Paris le 8 décembre 1884, jardinier, sans domicile fixe, 15 jours de prison et 16 francs d'amende, pour infraction à un arrêté d'expulsion ;
Pijolet Louis ...
Journal n°0373
du 6 août 1865
historiques abondent sur cette route qui escalade audacieusement les monts. Là, se trouve l'auberge où s'est arrêté en 1800, Masséna, le vainqueur de Zurich, le défenseur de Gênes, l'enfant chéri de la victoire ...
Journal n°1236 [bis]
du 28 mars 1882
'est restée que quelques heures à Monaco.
Nous avons la douleur d'apprendre la mort prématurée de notre excellent collaborateur Bertall. Il est mort à Charmes, près Valence, où il s'était arrêté en revenant de ...
Journal n°1357 [= n°1447]
du 27 avril 1886
Costa, Secrétaire de l'Ambassade d'Italie ; M. le Comte Clary-Aldringen, etc.
ARRÊTÉ
Nous, Gouverneur Général de ta Principauté de Monaco,
Vu l'ordonnance sur la Police Générale,
Vu l'art. 472 du Code ...
Journal n°7527
du 28 décembre 2001
Augmentation de capital - Modifications aux Statuts -
"ETABLISSEMENTS SIEMCOL" (Société Anonyme Monégasque)
Etude de Me Magali CROVETTO-AQUILINA - Notaire
26, avenue de la Costa - Monte-Carlo
CROVETTO-AQUILINA, notaire soussignée, le 20 juin 2001.
III. - Les modifications des statuts ci-dessus ont été approuvées par arrêté de S.E.M le Ministre d'Etat de la Principauté de Monaco, en date du 20 ... CROVETTO-AQUILINA, notaire soussignée, le 20 juin 2001.
III. - Les modifications des statuts ci-dessus ont été approuvées par arrêté de S.E.M le Ministre d'Etat de la Principauté de Monaco, en date du 20 ...
Journal n°7500
du 22 juin 2001
STATUTS DE LA FONDATION dénommée "MARIKA BESOBRASOVA"
nature constituant le patrimoine de la Fondation.
Cet inventaire sera révisé, modifié, s'il y a lieu, et arrêté au trente et un décembre de chaque année. L'inventaire et ses révisions seront approuvés ... nature constituant le patrimoine de la Fondation.
Cet inventaire sera révisé, modifié, s'il y a lieu, et arrêté au trente et un décembre de chaque année. L'inventaire et ses révisions seront approuvés ...
Journal n°7694
du 11 mars 2005
Soirées musicales au Square Gastaud - Appel à candidature.
Conseil Communal ;
- Les mesures réglementaires seront prises par arrêté Municipal.
Il demeure entendu que toutes les mesures de sécurité ainsi que les assurances seront prises par les soins du ... Conseil Communal ;
- Les mesures réglementaires seront prises par arrêté Municipal.
Il demeure entendu que toutes les mesures de sécurité ainsi que les assurances seront prises par les soins du ...
Journal n°7820
du 10 août 2007
SOCIETE ANONYME DES BAINS DE MER ET DU CERCLE
DES ETRANGERS A MONACO (S.B.M.)
Société Anonyme Monégasque au capital de 18.029.200 euros
Siège social : Monte-Carlo, Place du Casino - Monaco
Avis de convocation
dispositions statutaires:
Les ordres du jour sont arrêtés par le Conseil d'Administration. Il n'y est porté que des propositions émanant de ce Conseil et celles qui lui auraient été communiquées par écrit ... dispositions statutaires:
Les ordres du jour sont arrêtés par le Conseil d'Administration. Il n'y est porté que des propositions émanant de ce Conseil et celles qui lui auraient été communiquées par écrit ...
Journal n°7873
du 15 août 2008
AVIS DE CONVOCATION - SOCIETE ANONYME DES BAINS DE MER
ET DU CERCLE DES ETRANGERS A MONACO (S.B.M.)
Société Anonyme Monégasque au capital de 18.062.140 euros
Siège social : Monte-Carlo, Place du Casino - Monaco
et de l’article 20 des statuts ;
- Questions diverses.
Conformément aux dispositions statutaires:
l’ordre du jour est arrêté par le Conseil d’Administration. Il n’y est porté que des propositions ... et de l’article 20 des statuts ;
- Questions diverses.
Conformément aux dispositions statutaires:
l’ordre du jour est arrêté par le Conseil d’Administration. Il n’y est porté que des propositions ...
Journal n°7924
du 7 août 2009
Ordonnance Souveraine n° 2.291 du 28 juillet 2009 fixant le régime des prestations dues aux salariés en cas d’adoption
pour l’un et l’autre de ces cas sont servies dans les conditions définies pour chacun de ces types de prestations.
Toutefois, lorsque la maladie entraîne un arrêt de travail antérieur au début de la ... pour l’un et l’autre de ces cas sont servies dans les conditions définies pour chacun de ces types de prestations.
Toutefois, lorsque la maladie entraîne un arrêt de travail antérieur au début de la ...
Journal n°7578
du 20 décembre 2002
Augmentation de Capital - Modification aux Statuts
ALSATEX (Société Anonyme Monégasque)
Etude de Me Magali CROVETTO-AQUILINA - Notaire
26, avenue de la Costa - Monte-Carlo
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3) Les modifications des statuts ci-dessus ont été approuvées par arrêté de S.E.M. le Ministre d'Etat de la Principauté de Monaco, en date du 21 février 2002 dont une ampliation a fait l'objet d ... .
3) Les modifications des statuts ci-dessus ont été approuvées par arrêté de S.E.M. le Ministre d'Etat de la Principauté de Monaco, en date du 21 février 2002 dont une ampliation a fait l'objet d ...
Journal n°7594
du 11 avril 2003
Augmentation de capital - Modification aux Statuts -
SOCIETE NOUVELLE MONACO SHIPCHANDLER (Société Anonyme Monégasque)
Etude de Me Magali CROVETTO-AQUILINA - Notaire
26, avenue de la Costa - Monte-Carlo
2001.
3) Les modifications des statuts ci-dessus ont été approuvées par arrêté de S.E.M. le Ministre d'Etat de la Principauté de Monaco, en date du 18 janvier 2002, dont une ampliation a fait l ... 2001.
3) Les modifications des statuts ci-dessus ont été approuvées par arrêté de S.E.M. le Ministre d'Etat de la Principauté de Monaco, en date du 18 janvier 2002, dont une ampliation a fait l ...