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Journal n°7566
du 27 septembre 2002
Augmentation de capital - Modifications aux statuts
JEA FRA (Société Anonyme Monégasque)
Etude de Me Magali CROVETTO-AQUILINA - Notaire
26, avenue de la Costa - Monte-Carlo
annexes au rang des minutes de Me M. CROVETTO-AQUILINA, notaire soussignée, le 14 août 2001.
III. - Les modifications des statuts ci-dessus ont été approuvées par Arrêté de S.E.M. le Ministre d'Etat de ... annexes au rang des minutes de Me M. CROVETTO-AQUILINA, notaire soussignée, le 14 août 2001.
III. - Les modifications des statuts ci-dessus ont été approuvées par Arrêté de S.E.M. le Ministre d'Etat de ...
Journal n°7567
du 4 octobre 2002
Augmentation de capital - Modification des statuts -
TECHNO S.A.M. (Société Anonyme Monégasque)
Etude de Me Magali CROVETTO-AQUILINA - Notaire
26, avenue de la Costa - Monte-Carlo
minutes de Me M. CROVETTO-AQUILINA, notaire soussignée, le 17 décembre 2001.
III. - Les modifications des statuts ci-dessus ont été approuvées par arrêté de S.E.M. le Ministre d'Etat de la Principauté ... minutes de Me M. CROVETTO-AQUILINA, notaire soussignée, le 17 décembre 2001.
III. - Les modifications des statuts ci-dessus ont été approuvées par arrêté de S.E.M. le Ministre d'Etat de la Principauté ...
Journal n°7567
du 4 octobre 2002
Augmentation de capital - Modifications des statuts -
SOCIETE COMMERCIALE D'EXPORTATION ET DE TRANSACTIONS
(Société Anonyme Monégasque)
Etude de Me Magali CROVETTO-AQUILINA - Notaire
26, avenue de la Costa - Monte-Carlo
.
III. - Les modifications des statuts ci-dessus ont été approuvées par arrêté de S.E.M. le Ministre d'Etat de la Principauté de Monaco, en date du 16 mai 2002, dont une Ampliation a fait l'objet d ... .
III. - Les modifications des statuts ci-dessus ont été approuvées par arrêté de S.E.M. le Ministre d'Etat de la Principauté de Monaco, en date du 16 mai 2002, dont une Ampliation a fait l'objet d ...
Journal n°7684
du 31 décembre 2004
Ordonnance Souveraine n° 16.585 du 22 décembre 2004 portant modification des dispositions de l'article 10 de l'ordonnance souveraine n° 3.647 du 9 septembre 1966 concernant l'Urbanisme, la Construction et la Voirie.
ordonnance n° 3.647 du 9 septembre 1966 est remplacé par les dispositions suivantes :
Une ampliation de l'arrêté d'autorisation doit être affichée au Ministère d'Etat pendant une durée de deux mois ... ordonnance n° 3.647 du 9 septembre 1966 est remplacé par les dispositions suivantes :
Une ampliation de l'arrêté d'autorisation doit être affichée au Ministère d'Etat pendant une durée de deux mois ...
Journal n°7638
du 13 février 2004
Augmentation de capital - Modification aux statuts
"POLY SERVICES T.M.S." (Société Anonyme Monégasque)
Etude de Me Magali CROVETTO-AQUILINA - Notaire
26, avenue de la Costa - Monte-Carlo
pièces annexes au rang des minutes de Maître CROVETTO-AQUILINA, notaire soussignée, le 31 Juillet 2003.
3) Les modifications des statuts ci-dessus ont été approuvées par arrêté de S.E.M le Ministre d ... pièces annexes au rang des minutes de Maître CROVETTO-AQUILINA, notaire soussignée, le 31 Juillet 2003.
3) Les modifications des statuts ci-dessus ont été approuvées par arrêté de S.E.M le Ministre d ...
Journal n°7633
du 9 janvier 2004
Ordonnance Souveraine n° 16.121 du 6 janvier 2004 instituant une
Commission Consultative des Jeunes.
moitié des entités représentées.
Art. 5.
L'ordre du jour de la séance est arrêté par le Président de la Commission Consultative des Jeunes.
Chaque membre peut demander l'inscription d'une ou ... moitié des entités représentées.
Art. 5.
L'ordre du jour de la séance est arrêté par le Président de la Commission Consultative des Jeunes.
Chaque membre peut demander l'inscription d'une ou ...
Journal n°7695
du 18 mars 2005
Augmentation de capital - Modification aux statuts
" COGETEX " (Société Anonyme Monégasque)
Etude de Me Magali CROVETTO AQUILINA - Notaire
26, avenue de la Costa - Monte-Carlo
statuts ci-dessus ont été approuvées par arrête de S.E.M. le Ministre d'Etat de la Principauté de Monaco, en date du 28 mars 2002, dont une ampliation a fait l'objet d'un dépôt au rang des minutes de Me ... statuts ci-dessus ont été approuvées par arrête de S.E.M. le Ministre d'Etat de la Principauté de Monaco, en date du 28 mars 2002, dont une ampliation a fait l'objet d'un dépôt au rang des minutes de Me ...
Journal n°7769
du 18 août 2006
Avis de convocation - SOCIETE ANONYME DES BAINS DE MER ET DU
CERCLE DES ETRANGERS A MONACO (S.B.M.)
(Société Anonyme Monégasque) au capital de 18 000 000 €
Siège social : Monte-Carlo, Place du Casino, Principauté de Monaco
du jour sont arrêtés par le Conseil d'Administration. Il n'y est porté que des propositions émanant de ce Conseil et celles qui lui auraient été communiquées par écrit huit jours au moins avant la ... du jour sont arrêtés par le Conseil d'Administration. Il n'y est porté que des propositions émanant de ce Conseil et celles qui lui auraient été communiquées par écrit huit jours au moins avant la ...
Journal n°7747
du 17 mars 2006
Avis destiné aux commerçants désirant louer un chalet dans le Village de Noël, à l'occasion des animations pour les fêtes de fin d'année (2 décembre 2006 - 7 janvier 2007)
.
- La Commune ne pourra être tenue pour responsable de l'annulation ou de l'arrêt des animations pour les fêtes de fin d'année pour raison d'Etat ou pour cause d'intempéries.
Pour tous renseignements ... .
- La Commune ne pourra être tenue pour responsable de l'annulation ou de l'arrêt des animations pour les fêtes de fin d'année pour raison d'Etat ou pour cause d'intempéries.
Pour tous renseignements ...
Journal n°7747
du 17 mars 2006
Avis destiné aux commerçants désirant louer un stand de vente alimentaire (non équipé) ou occuper un emplacement pour installer une boutique alimentaire, à l'occasion des animations pour les fêtes de fin d'année (2 décembre 2006 - 7 janvier 2007).
des structures devra avoir un rapport direct avec les fêtes de fin d'année.
- La Commune ne pourra être tenue pour responsable de l'annulation ou de l'arrêt des animations pour les fêtes de fin d ... des structures devra avoir un rapport direct avec les fêtes de fin d'année.
- La Commune ne pourra être tenue pour responsable de l'annulation ou de l'arrêt des animations pour les fêtes de fin d ...
Journal n°7687
du 21 janvier 2005
Augmentations de capital - S.A.M. "PROTECH"
Société Anonyme Monégasque au capital de 197 470 euros
Siège social : 7, rue du Gabian - Monaco
Les actionnaires de la société anonyme monégasque " PROTECH " sont informés qu'aux termes d'une délibération en date du 3 août 2004 (autorisée par arrêté n° 2004-583 de S.E.M. le Ministre d'Etat en ... Les actionnaires de la société anonyme monégasque " PROTECH " sont informés qu'aux termes d'une délibération en date du 3 août 2004 (autorisée par arrêté n° 2004-583 de S.E.M. le Ministre d'Etat en ...
Journal n°7587
du 21 février 2003
Augmentation de Capital - Modification aux statuts -
SOCIETE MONEGASQUE D'ETUDES DE TECHNIQUE URBAINE
en abrégé MONETEC
(Société Anonyme Monégasque)
Etude de Me Magali CROVETTO-AQUILINA - Notaire
26, avenue de la Costa - Monte-Carlo
juillet et 31 octobre 2002.
III. - Les modifications des statuts ci-dessus ont été approuvées par arrêté de S.E.M. le Ministre d'Etat de la Principauté de Monaco, en date du 7 novembre 2002 dont une ... juillet et 31 octobre 2002.
III. - Les modifications des statuts ci-dessus ont été approuvées par arrêté de S.E.M. le Ministre d'Etat de la Principauté de Monaco, en date du 7 novembre 2002 dont une ...
Journal n°7587
du 21 février 2003
Augmentation de Capital - Modification aux Statuts -
NAVIGATOR (Société Anonyme Monégasque)
Etude de Me Magali CROVETTO-AQUILINA - Notaire
26, avenue de la Costa - Monte-Carlo`
modifications des statuts ci-dessus ont été approuvées par arrêté de S.E.M. le Ministre d'Etat de la Principauté de Monaco, en date du 19 septembre 2002 dont une ampliation a fait l'objet d'un dépôt au rang des ... modifications des statuts ci-dessus ont été approuvées par arrêté de S.E.M. le Ministre d'Etat de la Principauté de Monaco, en date du 19 septembre 2002 dont une ampliation a fait l'objet d'un dépôt au rang des ...
Journal n°7555
du 12 juillet 2002
Augmentation de capital - Modification aux statuts -
"GARBARINO S.A.M." (Société Anonyme Monégasque)
Etude de Me Magali CROVETTO-AQUILINA - Notaire
26, avenue de la Costa - Monte-Carlo
soussignée, le 18 décembre 2001.
III. - Les modifications des statuts ci-dessus ont été approuvées par arrêté de S.E.M le Ministre d'Etat de la Principauté de Monaco, en date du 18 février 2002 dont une ... soussignée, le 18 décembre 2001.
III. - Les modifications des statuts ci-dessus ont été approuvées par arrêté de S.E.M le Ministre d'Etat de la Principauté de Monaco, en date du 18 février 2002 dont une ...
Journal n°7541
du 5 avril 2002
Augmentation de Capital - Modification aux Statuts -
"AJAX" (Société Anonyme Monégasque)
Etude de Me Magali CROVETTO-AQUILINA - Notaire
26, avenue de la Costa - Monte-Carlo
CROVETTO-AQUILINA, notaire soussignée, le 13 décembre 2001.
III. - Les modifications des statuts ci-dessus ont été approuvées par arrêté de S.E.M le Ministre d'Etat de la Principauté de Monaco, en date ... CROVETTO-AQUILINA, notaire soussignée, le 13 décembre 2001.
III. - Les modifications des statuts ci-dessus ont été approuvées par arrêté de S.E.M le Ministre d'Etat de la Principauté de Monaco, en date ...