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Journal n°1693
du 13 janvier 1891
Princesse, ont quitté le Château de Marchais, vendredi dernier, pour se rendre à Paris.
Le Tribunal Supérieur a acquitté le nommé Barremaeker ( Richard ), interprète, qui avait été arrêté et poursuivi pour ...
Journal n°1899
du 25 décembre 1894
, 6 jours de prison, pour mendicité.
Le 21 décembre : François-Henri P. ., chanteur, un mois de prison et 5 francs d'amende, pour iniraction a un arrêté d'expulsion (récidive) et ivresse manifeste ...
Journal n°1710
du 12 mai 1891
à main déposés au bureau de police de Monaco-ville par M. Cappeau, gardien de la maison d'arrêt.
4. Un porte-monnaie, déposé au bureau de police de Monte Carlo par le sieur Armand Augustin.
Ces ...
Journal n°1900
du 1 janvier 1895
chevalier David, Lo et de Tavernost.
Nous donnons ci-après la liste dressée conformément à l'article 4 de l'Arrêté du Gouverneur Général en date du 5 octobre 1894, des docteurs, pharmaciens, dentiste et ...
Journal n°1735
du 3 novembre 1891
Princesse, après un séjour au château du Haut-B4ilisson, se disposent à partir pour le château de Marchais.
M. le Comte Gastaldi, Maire de Monaco, rappelle aux habitants de la Principauté son arrêté du 9 ...
Journal n°1973
du 5 mai 1896
Edward Malet, Ambassadeur d'An.gleterre, et lady Emyntrude, sa femme; sir James Harris, Consul d'Angleterre à Nice, et lady Harris ont déjeuné>sarnedi dernier au Palais.
Par arrêté de S. Exc le ...
Journal n°2170
du 6 février 1900
'utilité publique et infraction à un arrêté d'expulsion.
Louis-Gaston Moisson, né à Chalon-sur-Saône (Sàône-et-Loire), le 30 septembre 1857, musicien, sans domicile fixe, vingt-quatre heures de prison et 16 francs ...
Journal n°2171
du 13 février 1900
'honneur ;
Vu l'Ordonnance sur la Police générale, en date du
6 juin 1867 ;
Vu Notre Arrêté en date du 9 juin 1873, interdisant de tenir dans les maisons de Monaco-Ville des pigeons en liberté ;
Attendu que ...
Journal n°2261
du 5 novembre 1901
(Suisse), le 17 janvier 1848, cordonnier, sans domicile fixe, six jours de prison et 16 francs d'amende pour infraction à un arrêté d'expulsion ;
Et le nommé Scagliotti Roméo-Louis-Dominique, né à Gênes ...
Journal n°2077
du 3 mai 1898
(Elfe-Antoine), né à Chambéry (Savoie), le 23 mai 1853, vernisseur, sans domicile fixe, pour infraction à un arrêté d'expulsion.
Le même Tribunal, a condamné, le 29 avril, le nommé Cettul Pierre, né à ...
Journal n°2393
du 17 mai 1904
(Italie) le 26 avril 1879, domestique, sans domicile fixe, six jours de prison et 16 francs d'amende pour infraction à un arrêté d'expulsion.
La grande sortie annuelle du Sport Vélocipédigue Monégasque ...
Journal n°2610
du 14 juillet 1908
le Gouverneur Général ; en cas d'infraction atix dispositions de cet article ou de l'arrêté d'autorisation, l'établissement pourra être fermé sans préjudice des poursuites contre les délinquants.
ART ...
Journal n°2346
du 23 juin 1903
la machoire et au bras. Le meunier s'éloigna ensuite par la rue Louis où il fut arrèté sans opposer de resistance. La victime a été conduite à l'hôpital. Ses blessures, quoique sérieuses, ne mettent ...
Journal n°2257
du 8 octobre 1901
sont pas des arrêts sans appel et les intéressés eux-mêmes ne s'en sont guère émus.
Pour la Censure, cela passe à l'état de petite « scie » annuelle ; on la recommence à peu près à la même époque et le ...
Journal n°2312
du 28 octobre 1902
francs d'amende, pour infraction à un arrêté d'expulsion ;
Jean-Dominique Vottero, né à Fiano-Torinese (Italie), le 16 avril 1855, journalier, sans domicile fixe, vingt-quatre heures de prison (même ...