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Journal n°1611
du 18 juin 1889
Menton et deux amphores romaines trouvées à Vintimille qui avaient été offerts à Son Altesse Sérénissime par M. César German.
Par arrêté en date du 13 juin courant, M. le Maire de Monaco rappelle aux ...
Journal n°7776
du 6 octobre 2006
Ordonnance Souveraine n° 724 du 5 octobre 2006 réglant les rangs et
préséances entre les autorités et les fonctionnaires de la Principauté
du Palais
78 - les Chefs de Services relevant des Départements Ministériels rangés dans le 2ème groupe
79 - le Délégué à l'Environnement International et Méditerranéen
80 - les Présidents ... du Palais
78 - les Chefs de Services relevant des Départements Ministériels rangés dans le 2ème groupe
79 - le Délégué à l'Environnement International et Méditerranéen
80 - les Présidents ...
Journal n°3219
du 11 novembre 1919
Pour remboursement du papier timbré employé, savoir :
à la minute de chaque arrêt contradic-
toire fr. I 5o
à la minute de chaque arrêt par
défaut fr. »
3° Pour l'écrit devant servir à la ...
Journal n°2826
du 4 juin 1912
Travaux et l'établissement du réseau d'égouts.
Cette somme, en cours d'exercice, n'ayant pas été suffisante, le Gouvernement, afin de ne pas arrêter les études commencées, a ouvert le crédit nécessaire ...
Journal n°8610
du 30 septembre 2022
Délibération n° 2022-95 du 20 juillet 2022 de la Commission de Contrôle des Informations Nominatives portant avis favorable à la mise en œuvre du traitement automatisé d'informations nominatives ayant pour finalité « Gestion des accès à distance au Système d'Information de la Mairie de Monaco » présenté par la Commune de Monaco.
déontologiques des fonctionnaires de la Commune ;
Vu l’arrêté municipal n° 2019-559 du 14 février 2019 portant application de l’Ordonnance Souveraine n° 4.934 du 22 août 2014 relative aux obligations ... déontologiques des fonctionnaires de la Commune ;
Vu l'arrêté municipal n° 2019-559 du 14 février 2019 portant application de l'Ordonnance Souveraine n° 4.934 du 22 août 2014 relative aux obligations ...
Journal n°7868
du 11 juillet 2008
Ordonnance Souveraine n° 1.707 du 2 juillet 2008 abrogeant l'ordonnance souveraine
n° 3.980 du 29 février 1968 sur la Commission Supérieure des Comptes, modifiée
dépenses sur ces mêmes opérations lui est également transmis.
A l'issue de l'examen des opérations de l'année écoulée la Commission arrête, dans les conditions prévues à l'article 10, son rapport qu ... dépenses sur ces mêmes opérations lui est également transmis.
A l'issue de l'examen des opérations de l'année écoulée la Commission arrête, dans les conditions prévues à l'article 10, son rapport qu ...
Journal n°8196
du 24 octobre 2014
Délibération n° 2014-111 du 28 juillet 2014 de la Commission de Contrôle des Informations Nominatives portant avis favorable à la mise en œuvre de la modification du traitement automatisé d’informations nominatives ayant pour finalité « Gestion des Prestations de Maintien à Domicile » du Service d’Actions Sociales présentée par la Commune de Monaco
la loi n° 1.165 du 23 décembre 1993, modifiée, susvisée ;
Vu l’arrêté municipal n° 2014-1992 du 16 juin 2014 fixant la liste des services communaux ;
Vu la délibération n° 2012-107 du 16 juillet 2012 ... la loi n° 1.165 du 23 décembre 1993, modifiée, susvisée ;
Vu l’arrêté municipal n° 2014-1992 du 16 juin 2014 fixant la liste des services communaux ;
Vu la délibération n° 2012-107 du 16 juillet 2012 ...
Journal n°8437
du 7 juin 2019
Ordonnance Souveraine n° 7.475 du 22 mai 2019 modifiant l'Ordonnance Souveraine n° 5.344 du 2 juin 2015 portant statuts de la Famille Souveraine, modifiée.
du Conseil d'État.
La présidence de la cour est assurée par la personnalité susmentionnée.
La Cour statue en premier et dernier ressort selon une procédure qu'elle arrête préalablement et porte à la ... du Conseil d'État.
La présidence de la cour est assurée par la personnalité susmentionnée.
La Cour statue en premier et dernier ressort selon une procédure qu'elle arrête préalablement et porte à la ...
Journal n°8660
du 15 septembre 2023
Avis de recrutement n° 2023-5 de deux Surveillantes à la Direction des Services Judiciaires.
La Direction des Services Judiciaires fait savoir qu’un concours en vue du recrutement de deux Surveillantes est ouvert au sein de la Maison d’Arrêt.
L’échelle indiciaire afférente à la fonction ... La Direction des Services Judiciaires fait savoir qu'un concours en vue du recrutement de deux Surveillantes est ouvert au sein de la Maison d'Arrêt.
L'échelle indiciaire afférente à la fonction ...
Journal n°8660
du 15 septembre 2023
Avis de recrutement n° 2023-4 de Surveillant(s) à la Direction des Services Judiciaires.
La Direction des Services Judiciaires fait savoir qu’un concours en vue du recrutement de Surveillant(s) est ouvert au sein de la Maison d’Arrêt.
L’échelle indiciaire afférente à la fonction a pour ... La Direction des Services Judiciaires fait savoir qu'un concours en vue du recrutement de Surveillant(s) est ouvert au sein de la Maison d'Arrêt.
L'échelle indiciaire afférente à la fonction a pour ...
Journal n°3338
du 27 décembre 1921
arrêt eut lieu au Cap Martin que les promeneurs visitèrent sous la conduite de M. Lagouélle, Président de la Commission d'Organisation, et de M. A. Médecin, Maire de Monaco. De là, les automobiles ...
Journal n°3950
du 27 juillet 1933
'Office International d'Hrgiéne Publique.
AVIS ET COMMUNIQUÉS :
-Enquéte de commodo et incommodo.
ECHOS ET NOUVELLES :
Nécrologie.
Réception de la Ligue Navale Italienne. Etat des arrêts rendus par la Cour d ...
Journal n°3643
du 27 octobre 1927
arrêts rendus par la Cour d'Appel. .,État des jugements du Tribunal Correctionnel.
PARTIE OFFICIELLE
ORDONNANCES SOUVERAINES
N° 624. LOUIS II
PAR LA GRACE DE DIEU
PRINCE SOUVERAIN DE MONACO
Vu ...
Journal n°3659
du 16 février 1928
Souveraine autorisant l'acceptation et le port d'une décoration.
Ordonnance Souveraine autorisant l'acceptation d'un legs. Arrêté municipal concernant la circulation.
AVIS ET COMMUNIQUÉS : Avis relatif à ...
Journal n°3852
du 24 septembre 1931
à gré.
S'adresser au Gérant, Place de la Visitatton.
SOMMAIRE.
PARTIE OFFICIELLE : Arrêté municipal concernant la circulation.
AVIS ET COMMUNIQUÉS :
Lycée de garçons. — Etablissement ...