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Journal n°8308
du 16 décembre 2016
Etude de Me Henry REY - Notaire 2, rue Colonel Bellando de Castro - Monaco « T.A. BUSINESS DEVELOPMENT » (Nouvelle dénomination : « T.A. XAN - DEVELOPMENT ») (Société Anonyme Monégasque) - MODIFICATION AUX STATUTS
et de celles qui pourront l'être par la suite, une société anonyme monégasque qui sera régie par les lois de la Principauté de Monaco et les présents statuts.
Cette société prend la dénomination de T ... de celles qui pourront l'être par la suite, une société anonyme monégasque qui sera régie par les lois de la Principauté de Monaco et les présents statuts.
Cette société prend la dénomination de T ...
Journal n°8308
du 16 décembre 2016
Etude de Me Henry REY - Notaire 2, rue Colonel Bellando de Castro - Monaco « ATRIUM PAYSAGE MONACO » (Société Anonyme Monégasque)
Conformément aux dispositions de l'ordonnance-loi numéro 340 sur les sociétés par actions, il est donné avis que les expéditions des actes ci-après :
1° Statuts de la société anonyme monégasque ...
Conformément aux dispositions de l'ordonnance-loi numéro 340 sur les sociétés par actions, il est donné avis que les expéditions des actes ci-après :
1° Statuts de la société anonyme monégasque ...
Journal n°8308
du 16 décembre 2016
MC RETOUCHES - CONSTITUTION D'UNE SOCIETE A RESPONSABILITE LIMITEE
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Gérante : Mademoiselle Annie PEREZ, associée.
Un exemplaire des actes précités a été déposé au Greffe Général des Tribunaux de Monaco, pour y être transcrit et affiché conformément à la loi, le 9 décembre ... .
Gérante : Mademoiselle Annie PEREZ, associée.
Un exemplaire des actes précités a été déposé au Greffe Général des Tribunaux de Monaco, pour y être transcrit et affiché conformément à la loi, le 9 décembre ...
Journal n°8308
du 16 décembre 2016
FL AUTOMOBILES Société à Responsabilité Limitée au capital de 15.000 euros Siège social : c/o « Prime Office Center » - 14 bis, rue Honoré Labande - Monaco - SUPPRESSION DE L'ENSEIGNE - DEMISSION D'UN GERANT - NOMINATION D'UN GERANT - MODIFICATION DE L'OBJET SOCIAL
du procès-verbal de ladite assemblée a été déposé au Greffe Général des Tribunaux de Monaco, pour y être transcrit et affiché conformément à la loi, le 7 décembre 2016.
Monaco, le 16 décembre 2016.
... transcrit et affiché conformément à la loi, le 7 décembre 2016.
Monaco, le 16 décembre 2016.
...
Journal n°8308
du 16 décembre 2016
RBS - MONACO CONSTITUTION D'UNE SOCIETE A RESPONSABILITE LIMITEE
conformément à la loi, le 7 décembre 2016.
Monaco, le 16 décembre 2016.
... conformément à la loi, le 7 décembre 2016.
Monaco, le 16 décembre 2016.
...
Journal n°8308
du 16 décembre 2016
PaintMaster SARL - CONSTITUTION D'UNE SOCIETE A RESPONSABILITE LIMITEE
de Monaco, pour y être transcrit et affiché conformément à la loi, le 13 décembre 2016.
Monaco, le 16 décembre 2016.
... de Monaco, pour y être transcrit et affiché conformément à la loi, le 13 décembre 2016.
Monaco, le 16 décembre 2016.
...
Journal n°8308
du 16 décembre 2016
CLUB 39 Société à Responsabilité Limitée au capital de 15.000 euros Siège social : 39, avenue Princesse Grace - Monaco - MODIFICATION DE L'OBJET SOCIAL - CESSION DE PART - DEMISSION D'UN COGERANT ASSOCIE
modification corrélative des articles 7 et 10 des statuts.
Un exemplaire original desdits actes a été déposé au Greffe Général des Tribunaux de Monaco, pour y être transcrit et affiché conformément à la loi, le ... modification corrélative des articles 7 et 10 des statuts.
Un exemplaire original desdits actes a été déposé au Greffe Général des Tribunaux de Monaco, pour y être transcrit et affiché conformément à la loi, le ...
Journal n°8309
du 23 décembre 2016
Ordonnance Souveraine n° 6.206 du 16 décembre 2016 rendant exécutoire l'Accord multilatéral entre autorités compétentes concernant l'échange automatique de renseignements relatifs aux comptes financiers.
ALBERT II
PAR LA GRACE DE DIEU
PRINCE SOUVERAIN DE MONACO
Vu la Constitution ;
Vu la loi n° 1.437 du 2 décembre 2016 portant approbation de ratification de l'Accord multilatéral entre autorités ...
ALBERT II
PAR LA GRACE DE DIEU
PRINCE SOUVERAIN DE MONACO
Vu la Constitution ;
Vu la loi n° 1.437 du 2 décembre 2016 portant approbation de ratification de l'Accord multilatéral entre autorités ...
Journal n°8309
du 23 décembre 2016
Ordonnance Souveraine n° 6.205 du 16 décembre 2016 rendant exécutoire la Convention concernant l'assistance administrative mutuelle en matière fiscale.
ALBERT II
PAR LA GRACE DE DIEU
PRINCE SOUVERAIN DE MONACO
Vu la Constitution ;
Vu la loi n° 1.436 du 2 décembre 2016 portant approbation de ratification de la Convention concernant l ...
ALBERT II
PAR LA GRACE DE DIEU
PRINCE SOUVERAIN DE MONACO
Vu la Constitution ;
Vu la loi n° 1.436 du 2 décembre 2016 portant approbation de ratification de la Convention concernant l ...
Journal n°8309
du 23 décembre 2016
Arrêté Ministériel n° 2016-748 du 14 décembre 2016 abrogeant l'arrêté ministériel n° 2014-300 du 4 juin 2014 autorisant un pharmacien à exercer son art à temps partiel en qualité de biologiste médical au sein d'un laboratoire de biologie médicale.
Nous, Ministre d'Etat de la Principauté,
Vu la loi n° 1.029 du 16 juillet 1980 concernant l'exercice de la pharmacie, modifiée ;
Vu l'arrêté ministériel n° 2003-394 du 17 juillet 2003 portant ...
Nous, Ministre d'Etat de la Principauté,
Vu la loi n° 1.029 du 16 juillet 1980 concernant l'exercice de la pharmacie, modifiée ;
Vu l'arrêté ministériel n° 2003-394 du 17 juillet 2003 portant ...
Journal n°8309
du 23 décembre 2016
Arrêté Ministériel n° 2016-749 du 14 décembre 2016 abrogeant l'arrêté ministériel n° 2014-307 du 4 juin 2014 autorisant un pharmacien à exercer son art à temps partiel en qualité de biologiste médical au sein d'un laboratoire de biologie médicale.
Nous, Ministre d'Etat de la Principauté,
Vu la loi n° 1.029 du 16 juillet 1980 concernant l'exercice de la pharmacie, modifiée ;
Vu l'arrêté ministériel n° 98-547 du 24 novembre 1998 portant ...
Nous, Ministre d'Etat de la Principauté,
Vu la loi n° 1.029 du 16 juillet 1980 concernant l'exercice de la pharmacie, modifiée ;
Vu l'arrêté ministériel n° 98-547 du 24 novembre 1998 portant ...
Journal n°8309
du 23 décembre 2016
Arrêté Ministériel n° 2016-753 du 14 décembre 2016 autorisant un masseur-kinésithérapeute à exercer son art en association.
Nous, Ministre d'Etat de la Principauté,
Vu l'ordonnance du 1er avril 1921 réglementant l'exercice de la médecine, modifiée ;
Vu l'ordonnance-loi n° 327 du 30 août 1941 instituant un Ordre des ...
Nous, Ministre d'Etat de la Principauté,
Vu l'ordonnance du 1er avril 1921 réglementant l'exercice de la médecine, modifiée ;
Vu l'ordonnance-loi n° 327 du 30 août 1941 instituant un Ordre des ...
Journal n°8309
du 23 décembre 2016
Arrêté Ministériel n° 2016-752 du 14 décembre 2016 autorisant un médecin à exercer son art au sein de l'Institut Monégasque de Médecine du Sport.
réglementant l'exercice de la médecine, modifiée ;
Vu l'ordonnance-loi n° 327 du 30 août 1941 instituant un Ordre des Médecins dans la Principauté, modifiée ;
Vu l'arrêté ministériel n° 2002-513 du 13 août 2002 ... réglementant l'exercice de la médecine, modifiée ;
Vu l'ordonnance-loi n° 327 du 30 août 1941 instituant un Ordre des Médecins dans la Principauté, modifiée ;
Vu l'arrêté ministériel n° 2002-513 du 13 août 2002 ...
Journal n°8309
du 23 décembre 2016
Arrêté Ministériel n° 2016-774 du 15 décembre 2016 autorisant la modification des statuts de la société anonyme monégasque dénommée « Eco System », au capital de 150.000 €.
accomplissement des formalités prévues par le troisième alinéa de l'article 17 de l'ordonnance du 5 mars 1895, modifié par l'ordonnance-loi n° 340 du 11 mars 1942, susvisée.
Art. 3.
Le Conseiller de Gouvernement ... accomplissement des formalités prévues par le troisième alinéa de l'article 17 de l'ordonnance du 5 mars 1895, modifié par l'ordonnance-loi n° 340 du 11 mars 1942, susvisée.
Art. 3.
Le Conseiller de Gouvernement ...
Journal n°8309
du 23 décembre 2016
Arrêté Ministériel n° 2016-775 du 15 décembre 2016 autorisant la modification des statuts de la société anonyme monégasque dénommée « Mediadem », au capital de 801.000 €.
au Journal de Monaco après accomplissement des formalités prévues par le troisième alinéa de l'article 17 de l'ordonnance du 5 mars 1895, modifié par l'ordonnance-loi n° 340 du 11 mars 1942, susvisée ... Monaco après accomplissement des formalités prévues par le troisième alinéa de l'article 17 de l'ordonnance du 5 mars 1895, modifié par l'ordonnance-loi n° 340 du 11 mars 1942, susvisée.
Art. 3.
Le ...