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Journal n°8715
du 4 octobre 2024
Appel à candidatures pour l'attribution d'une autorisation administrative de mise en exploitation de taxi saisonnier pour la saison 2025.
véhicule dont les caractéristiques techniques sont énoncées à l’article 38‑9 de l’Ordonnance Souveraine n° 1.720 du 4 juillet 2008 relative à la réglementation des taxis, des véhicules de remise et des motos ... 'obligation de mettre en service un véhicule dont les caractéristiques techniques sont énoncées à l'article 38‑9 de l'Ordonnance Souveraine n° 1.720 du 4 juillet 2008 relative à la réglementation des taxis, des ...
Journal n°8715
du 4 octobre 2024
Appel à candidatures pour l'attribution d'une autorisation administrative de mise en exploitation de taxi.
’Ordonnance Souveraine n° 1.720 du 4 juillet 2008 relative à la réglementation des taxis, des véhicules de remise et des motos à la demande.
Les dossiers incomplets ne seront pas recevables. Seuls les dossiers complets ... l'article 14 de l'Ordonnance Souveraine n° 1.720 du 4 juillet 2008 relative à la réglementation des taxis, des véhicules de remise et des motos à la demande.
Les dossiers incomplets ne seront pas ...
Journal n°8716
du 11 octobre 2024
Arrêté Ministériel n° 2024‑536 du 3 octobre 2024 portant autorisation et approbation des statuts de la société anonyme monégasque dénommée « Yakazur SAM », au capital de 150.000 euros.
à tout début d’exploitation, à l’avis de la Commission Technique d’Hygiène, de Sécurité et de Protection de l’Environnement, en application de l’Ordonnance Souveraine n° 2.214 du 9 juin 2009 portant ... 'avis de la Commission Technique d'Hygiène, de Sécurité et de Protection de l'Environnement, en application de l'Ordonnance Souveraine n° 2.214 du 9 juin 2009 portant création et organisation de la ...
Journal n°8716
du 11 octobre 2024
Arrêté Ministériel n° 2024‑539 du 3 octobre 2024 portant ouverture d'un concours en vue du recrutement d'un Répétiteur dans les Établissements d'enseignement.
Nous, Ministre d’État de la Principauté,
Vu la loi n° 975 du 12 juillet 1975 portant statut des fonctionnaires de l’État, modifiée ;
Vu l’Ordonnance Souveraine n° 6.365 du 17 août 1978, modifiée ... Nous, Ministre d'État de la Principauté,
Vu la loi n° 975 du 12 juillet 1975 portant statut des fonctionnaires de l'État, modifiée ;
Vu l'Ordonnance Souveraine n° 6.365 du 17 août 1978, modifiée ...
Journal n°8716
du 11 octobre 2024
Appel à candidatures pour l'attribution d'une autorisation administrative de mise en exploitation de taxi saisonnier pour la saison 2025.
service un véhicule dont les caractéristiques techniques sont énoncées à l’article 38‑9 de l’Ordonnance Souveraine n° 1.720 du 4 juillet 2008 relative à la réglementation des taxis, des véhicules de remise ... 'obligation de mettre en service un véhicule dont les caractéristiques techniques sont énoncées à l'article 38‑9 de l'Ordonnance Souveraine n° 1.720 du 4 juillet 2008 relative à la réglementation des taxis, des ...
Journal n°8716
du 11 octobre 2024
Appel à candidatures pour l'attribution d'une autorisation administrative de mise en exploitation de taxi.
’Ordonnance Souveraine n° 1.720 du 4 juillet 2008 relative à la réglementation des taxis, des véhicules de remise et des motos à la demande.
Les dossiers incomplets ne seront pas recevables. Seuls les dossiers complets ... l'article 14 de l'Ordonnance Souveraine n° 1.720 du 4 juillet 2008 relative à la réglementation des taxis, des véhicules de remise et des motos à la demande.
Les dossiers incomplets ne seront pas ...
Journal n°8718
du 25 octobre 2024
Arrêté Ministériel n° 2024‑566 du 17 octobre 2024 portant ouverture d'un concours en vue du recrutement d'un(e) Assistant(e) à la Direction de l'Éducation Nationale, de la Jeunesse et des Sports.
Nous, Ministre d’État de la Principauté,
Vu la loi n° 975 du 12 juillet 1975 portant statut des fonctionnaires de l’État, modifiée ;
Vu l’Ordonnance Souveraine n° 6.365 du 17 août 1978, modifiée ... Nous, Ministre d'État de la Principauté,
Vu la loi n° 975 du 12 juillet 1975 portant statut des fonctionnaires de l'État, modifiée ;
Vu l'Ordonnance Souveraine n° 6.365 du 17 août 1978, modifiée ...
Journal n°8718
du 25 octobre 2024
Appel à candidatures pour inscription au registre des opérateurs économiques candidats aux marchés publics de l'État en matière de travaux.
En application de la faculté offerte par l’article 23 de l’Ordonnance Souveraine n° 7.264 du 20 décembre 2018, portant réglementation des marchés publics de l’État et conformément aux dispositions ...
En application de la faculté offerte par l'article 23 de l'Ordonnance Souveraine n° 7.264 du 20 décembre 2018, portant réglementation des marchés publics de l'État et conformément aux dispositions ...
Journal n°8719
du 1 novembre 2024
Arrêté Municipal n° 2024‑4892 du 22 octobre 2024 portant ouverture d'un concours en vue du recrutement d'un Chef de Service (Service Communication).
projets ;
- faire preuve d’une grande disponibilité en matière d’horaires de travail notamment en week‑end.
Art. 3.
Sont également admis à concourir, conformément à l’article 9 de l’Ordonnance Souveraine ... admis à concourir, conformément à l'article 9 de l'Ordonnance Souveraine n° 16.611 du 10 janvier 2005 fixant les conditions d'application de la loi n° 1.096 du 7 août 1986 portant statut des ...
Journal n°8719
du 1 novembre 2024
Arrêté Municipal n° 2024‑4950 du 28 octobre 2024 réglementant le stationnement et la circulation des véhicules à l'occasion des festivités annuelles de la Commune libre des Moneghetti.
’Ordonnance Souveraine n° 1.691 du 17 décembre 1957 portant réglementation de la police de la circulation routière (Code de la route), modifiée ;
Vu l’arrêté municipal n° 2007‑256 du 27 février 2007 fixant les ... 'Ordonnance Souveraine n° 1.691 du 17 décembre 1957 portant réglementation de la police de la circulation routière (Code de la route), modifiée ;
Vu l'arrêté municipal n° 2007‑256 du 27 février 2007 fixant les ...
Journal n°8719
du 1 novembre 2024
Arrêté Municipal n° 2024‑5090 du 28 octobre 2024 réglementant la circulation et le stationnement des véhicules à l'occasion de la 25ème édition de la No Finish Line.
’Ordonnance Souveraine n° 1.691 du 17 décembre 1957 portant réglementation de la police de la circulation routière (Code de la route), modifiée ;
Vu l’arrêté municipal n° 2007‑256 du 27 février 2007 fixant les ... 'Ordonnance Souveraine n° 1.691 du 17 décembre 1957 portant réglementation de la police de la circulation routière (Code de la route), modifiée ;
Vu l'arrêté municipal n° 2007‑256 du 27 février 2007 fixant les ...
Journal n°8720
du 8 novembre 2024
Arrêté Ministériel n° 2024‑616 du 30 octobre 2024 portant ouverture d'un concours en vue du recrutement d'un Professeur certifié d'Espagnol dans les Établissements d'enseignement.
Nous, Ministre d’État de la Principauté,
Vu la loi n° 975 du 12 juillet 1975 portant statut des fonctionnaires de l’État, modifiée ;
Vu l’Ordonnance Souveraine n° 6.365 du 17 août 1978, modifiée ... Nous, Ministre d'État de la Principauté,
Vu la loi n° 975 du 12 juillet 1975 portant statut des fonctionnaires de l'État, modifiée ;
Vu l'Ordonnance Souveraine n° 6.365 du 17 août 1978, modifiée ...
Journal n°8720
du 8 novembre 2024
Arrêté Ministériel n° 2024‑609 du 30 octobre 2024 portant autorisation et approbation des statuts de la société anonyme monégasque dénommée « SaNa Holdings », au capital de 150.000 euros.
, préalablement à tout début d’exploitation, à l’avis de la Commission Technique d’Hygiène, de Sécurité et de Protection de l’Environnement, en application de l’Ordonnance Souveraine n° 2.214 du 9 juin 2009 portant ... tout début d'exploitation, à l'avis de la Commission Technique d'Hygiène, de Sécurité et de Protection de l'Environnement, en application de l'Ordonnance Souveraine n° 2.214 du 9 juin 2009 portant ...
Journal n°8720
du 8 novembre 2024
Arrêté Ministériel n° 2024‑608 du 30 octobre 2024 portant autorisation et approbation des statuts de la société anonyme monégasque dénommée « Elyss », au capital de 150.000 euros.
à tout début d’exploitation, à l’avis de la Commission Technique d’Hygiène, de Sécurité et de Protection de l’Environnement, en application de l’Ordonnance Souveraine n° 2.214 du 9 juin 2009 portant ... 'avis de la Commission Technique d'Hygiène, de Sécurité et de Protection de l'Environnement, en application de l'Ordonnance Souveraine n° 2.214 du 9 juin 2009 portant création et organisation de la ...
Journal n°8723
du 29 novembre 2024
Arrêté Ministériel n° 2024‑640 du 22 novembre 2024 portant autorisation et approbation des statuts de la société anonyme monégasque dénommée « Ekwil Monaco S.A.M. », au capital de 150.000 euros.
sont soumis, préalablement à tout début d’exploitation, à l’avis de la Commission Technique d’Hygiène, de Sécurité et de Protection de l’Environnement, en application de l’Ordonnance Souveraine n° 2 ... , préalablement à tout début d'exploitation, à l'avis de la Commission Technique d'Hygiène, de Sécurité et de Protection de l'Environnement, en application de l'Ordonnance Souveraine n° 2.214 du 9 juin 2009 ...