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Journal n°8327
du 28 avril 2017
Ordonnance Souveraine n° 6.367 du 24 avril 2017 portant nomination du Consul honoraire de Monaco à Ancône (Italie).
ALBERT IIPAR LA GRÂCE DE DIEUPRINCE SOUVERAIN DE MONACOVu la Constitution ;Vu l'Ordonnance du 7 mars 1878, modifiée, et l'Ordonnance Souveraine n° 862 du 9 décembre 1953 portant organisation des Consulats ;Vu l'Ordonnance Souveraine n° 8.001 du 9 mai 1984, modifiée, portant classification des pos...
Journal n°7333
du 10 avril 1998
Ordonnance Souveraine n° 13.387 du 31 mars 1998 portant nominationdu Vice-Consul Honoraire de la Principauté à Zurich (Suisse
RAINIER IIIPAR LA GRACE DE DIEUPRINCE SOUVERAIN DE MONACO Vu la Constitution du 17 décembre 1962 ;Vu l'ordonnance du 7 mars 1878, modifiée, et Notre ordonnance n° 862 du 9 décembre 1953 portant organisation des Consulats ;Vu Notre ordonnance n° 8.001 du 9 mai 1984, modifiée, portant classificatio...
Journal n°7333
du 10 avril 1998
Ordonnance Souveraine n° 13.400 du 4 avril 1998 modifiantl'ordonnance souveraine n° 8.001 du 9 mai 1984portant classification des postes diplomatiques et consulaires à l'étranger
RAINIER IIIPAR LA GRACE DE DIEUPRINCE SOUVERAIN DE MONACO Vu la Constitution du 17 décembre 1962 ;Vu Notre ordonnance n° 8.001 du 9 mai 1984, modifiée, portant classification des postes diplomatiques et consulaires à l'étranger ;Avons Ordonné et Ordonnons :L'article 1er de Notre ordonnance n° 8.0...
Journal n°8334
du 16 juin 2017
Ordonnance Souveraine n° 6.413 du 12 juin 2017 autorisant le Consul Général de Belgique à exercer ses fonctions dans la Principauté.
ALBERT IIPAR LA GRÂCE DE DIEUPRINCE SOUVERAIN DE MONACOVu la Commission consulaire en date du 17 octobre 2016 par laquelle S.M. le Roi des Belges a nommé M. Éric Jacquemin, Consul Général de Belgique à Monaco, en résidence à Marseille ;Avons Ordonné et Ordonnons :M. Éric Jacquemin est a...
Journal n°8610
du 30 septembre 2022
Ordonnance Souveraine n° 9.471 du 27 septembre 2022 autorisant un Consul Général du Portugal à exercer ses fonctions dans la Principauté.
ALBERT IIPAR LA GRÂCE DE DIEUPRINCE SOUVERAIN DE MONACOVu la Commission consulaire en date du 30 juin 2022 par laquelle M. le Ministre d’État et des Affaires Étrangères de la République du Portugal a nommé M. Alvaro Manuel Casimiro Ribeiro Esteves, Consul Général du Portugal à Monaco, e...
Journal n°8612
du 14 octobre 2022
Ordonnance Souveraine n° 9.480 du 5 octobre 2022 portant nomination du Délégué Permanent Adjoint de la Principauté auprès de l'UNESCO.
ALBERT IIPAR LA GRÂCE DE DIEUPRINCE SOUVERAIN DE MONACOVu la Constitution ;Vu Notre Ordonnance n° 9.439 du 19 août 2022 portant nomination d’un Conseiller auprès de la Délégation Permanente de Monaco auprès de l’UNESCO ;Avons Ordonné et Ordonnons : Mme Séverine Gondeau (n...
Journal n°8586
du 15 avril 2022
Ordonnance Souveraine n° 9.176 du 6 avril 2022 autorisant un Consul d'Algérie à exercer ses fonctions dans la Principauté.
ALBERT IIPAR LA GRÂCE DE DIEUPRINCE SOUVERAIN DE MONACOVu la Commission consulaire en date du 3 janvier 2022 par laquelle M. le Président de la République Algérienne Démocratique et Populaire a nommé Mme Hayat Maoudj épouse Sait, Consul d’Algérie à Monaco, en résidence à Nice ;Avon...
Journal n°8586
du 15 avril 2022
Ordonnance Souveraine n° 9.191 du 11 avril 2022 portant nomination de l'Ambassadeur Extraordinaire et Plénipotentiaire auprès de Sa Majesté le Roi des Belges.
ALBERT IIPAR LA GRÂCE DE DIEUPRINCE SOUVERAIN DE MONACOVu la Constitution ;Avons Ordonné et Ordonnons : S.E. M. Frédéric Labarrere est nommé Notre Ambassadeur Extraordinaire et Plénipotentiaire auprès de Sa Majesté le Roi des Belges.Notre Secrétaire d’État, Notre Secrétaire d’État à la...
Journal n°8586
du 15 avril 2022
Ordonnance Souveraine n° 9.192 du 11 avril 2022 portant modification des circonscriptions consulaires en Suisse.
ALBERT IIPAR LA GRÂCE DE DIEUPRINCE SOUVERAIN DE MONACOVu la Constitution ;Vu l’Ordonnance du 7 mars 1878, modifiée, et l’Ordonnance Souveraine n° 862 du 9 décembre 1953, portant organisation des Consulats ;Vu l’Ordonnance Souveraine n° 8.001 du 9 mai 1984, modi...
Journal n°8586
du 15 avril 2022
Ordonnance Souveraine n° 9.193 du 11 avril 2022 modifiant l'Ordonnance Souveraine n° 8.001 du 9 mai 1984, modifiée, portant classification des postes diplomatiques et consulaires à l'étranger.
ALBERT IIPAR LA GRÂCE DE DIEUPRINCE SOUVERAIN DE MONACOVu la Constitution ;Vu l’Ordonnance du 7 mars 1878, modifiée, et l’Ordonnance Souveraine n° 862 du 9 décembre 1953 portant organisation des Consulats ;Vu l’Ordonnance Souveraine n° 8.001 du 9 mai 1984, modif...
Journal n°8596
du 24 juin 2022
Ordonnance Souveraine n° 9.300 du 14 juin 2022 portant nomination d'un Consul honoraire de Monaco à Bucarest (Roumanie).
ALBERT IIPAR LA GRÂCE DE DIEUPRINCE SOUVERAIN DE MONACOVu la Constitution ;Vu l’Ordonnance du 7 mars 1878, modifiée, et l’Ordonnance Souveraine n° 862 du 9 décembre 1953 portant organisation des Consulats ;Vu l’Ordonnance Souveraine n° 8.001 du 9 mai 1984, modif...
Journal n°8599
du 15 juillet 2022
Ordonnance Souveraine n° 9.330 du 5 juillet 2022 portant nomination de l'Ambassadeur Extraordinaire et Plénipotentiaire de Monaco auprès de M. le Président de la République d'Autriche.
ALBERT IIPAR LA GRÂCE DE DIEUPRINCE SOUVERAIN DE MONACOVu la Constitution ;Avons Ordonné et Ordonnons : S.E. M. Lorenzo Ravano est nommé Notre Ambassadeur Extraordinaire et Plénipotentiaire auprès de M. le Président de la République d’Autriche.Notre Secrétaire d’État, Notre Secrétaire d’État...
Journal n°8608
du 16 septembre 2022
Ordonnance Souveraine n° 9.445 du 7 septembre 2022 portant nomination du Consul honoraire de la Principauté à Port-Vila (Vanuatu).
ALBERT IIPAR LA GRÂCE DE DIEUPRINCE SOUVERAIN DE MONACOVu la Constitution ;Vu l’Ordonnance du 7 mars 1878, modifiée, et l’Ordonnance Souveraine n° 862 du 9 décembre 1953 portant organisation des Consulats ;Vu l’Ordonnance Souveraine n° 8.001 du 9 mai 1984, modifiée, porta...
Journal n°8607
du 9 septembre 2022
Ordonnance Souveraine n° 9.442 du 1er septembre 2022 portant nomination d'un Consul honoraire de Monaco à Birmingham (Royaume-Uni de Grande-Bretagne et d'Irlande du Nord).
ALBERT IIPAR LA GRÂCE DE DIEUPRINCE SOUVERAIN DE MONACOVu la Constitution ;Vu l’Ordonnance du 7 mars 1878, modifiée, et l’Ordonnance Souveraine n° 862 du 9 décembre 1953 portant organisation des Consulats ;Vu l’Ordonnance Souveraine n° 8.001 du 9 mai 1984, modif...
Journal n°8602
du 5 août 2022
Ordonnance Souveraine n° 9.374 du 27 juillet 2022 portant nomination du Représentant Permanent de Monaco près l'Office des Nations Unies à Vienne, près l'Organisation des Nations Unies pour le Développement Industriel, près l'Agence Internationale de l'Énergie Atomique et près l'Organisation pour la Sécurité et la Coopération en Europe.
ALBERT IIPAR LA GRÂCE DE DIEUPRINCE SOUVERAIN DE MONACOVu la Constitution,Vu Notre Ordonnance n° 9.262 du 16 mai 2022 portant nomination de l’Ambassadeur Extraordinaire et Plénipotentiaire de Monaco auprès de M. le Président de la République Fédérale d’Allemagne ;Avons Ordonné et O...