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Journal n°2376
du 19 janvier 1904
'y arrêtant, cette innovation, qui active le mouvement entre les différentes villes du littoral et l'hippodrome du Var, a été très appréciée.
JOURNAL DE MONACO
Enfin, l'ancienne route de France, désormais ...
Journal n°2389
du 19 avril 1904
, quinze jours de prison et 32 francs d'amende pour infraction à un arrêté d'expulsion, avec la circonstance de récidive ;
Biava Jean, né à Turin (Italie) le 25 septembre 1885, électricien, demeurant à la ...
Journal n°2268
du 24 décembre 1901
juillet 1862, employé de commerce, demeurant à Marseille, six jours de prison' et 16 francs d'amende pour infraction à un arrêté d'expulsion ;
Juzeler Rodolphe, né à Menton (Alpes-Maritimes) le 22 août ...
Journal n°2277
du 25 février 1902
), le 9 juillet 1885, jardinier, sans domicile fixe, six jours de prison et 16 francs d'amende pour infraction à un arrêté d'expulsion.
Louis. Vandre, né à Bordeaux (Gironde), le 28 août 1852 ...
Journal n°2666
du 23 juillet 1909
qui est édicté à l'article 5.
Lorsque le Conseil est réuni en dehors de l'ordre du Prince, le motif de la réunion doit être mentionné dans l'arrêté et il en est référé le plus tôt possible à. Son ...
Journal n°2668
du 3 août 1909
juillet 1909, M. Francisco Torre Setien est nommé Consul de la Principauté à Santander (Espagne).
ARRÊTÉ
Nous, Gouverneur Général de la Principauté; Vu l'Ordonnance en date du 5 mars 1895;
Vu l ...
Journal n°2683
du 16 novembre 1909
Monaco.
ARRÊTÉ
Nous, Gouverneur Général de la Principauté, Vu l'Ordonnance du 6 juin 1858 sur les Travaux Publics ;
Vu les clauses et conditions générales imposées par délibération du Comité des ...
Journal n°2723
du 9 août 1910
privée qui se tiendra
Copenhague du 9 au 13 août 1910.
Par Décision Souveraine en date du 17 juin 1910, M. Basso Henri, horloger, est nommé horloger de la Maison de Son Altesse Sérénissime.
ARRÊTÉ ...
Journal n°2727
du 6 septembre 1910
'entente avec la Douane seront prises par voie d'Arrêté, s'il y a lieu.
ART. 3.
Notre Secrétaire d'Etat, Notre Procureur Général et Notre Gouverneur Général sont chargés, chacun en ce qui le concerne, de l ...
Journal n°2485
du 20 février 1906
francs d'amende, pour infraction à un arrêté d'expulsion ;
Janin, Joseph-Vincent, né à Roanne (Loire) le 7 mars 1886, corroyeur, sans domicile fixe, vingt jours de prison et 32 francs d'amende, pour ...
Journal n°2496
du 8 mai 1906
fils, qui aura lieu à Berlin le 28 juin 1906.
M. le Lieutenant de vaisseau Henry Bourée, autorisé à résider à l'étranger par arrêté du Ministre de la Marine de France, est, par Ordonnance du ler mai ...
Journal n°2686
du 7 décembre 1909
.-V., né à Paris le 13 avril 1859, cuisinier, sans domicile fixe, deux mois de prison, pour vol et infraction à un arrêté d'expulsion avec la circonstance de récidive ;
, C. M.-J., né à Marseille le 29 ...
Journal n°2700
du 8 mars 1910
francs d'amende, pour complicité ;
J. J.-V., né à Roanne (Loire) le 7 mars 1886, pêcheur, demeurant à Toulon, un mois de prison et 32 francs d'amende, pour infraction à un arrêté d'expulsion ;
C. L ...
Journal n°2701
du 15 mars 1910
, déclarés civilement responsables ;
R. J.-L., né à Thuellins (Isère) le 6 décembre 18f31, voiturier, sans domicile fixe, dix jours de prison et 16 francs d'amende, pour infraction à un arrêté d ...
Journal n°2513
du 4 septembre 1906
passagers ravis de cette journée qu'avait favorisée un temps merveilleux.
DIC MONACO
ARRÊTÉ
Nous, Maire de la Ville de Monaco, Commandeur de l'Ordre de Saint-Charles, Chevalier de la Légion d ...