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Journal n°1937
du 3 septembre 1895
insertions, on traite de gré à 6ré
S'adresser au Gérant, 22, rue de Lorraine
Monaco, le 3 Septembre 1S93
NOUVELLES LOCALES
ARRÊTÉ
Nous, Maire de la Ville de Monaco, Officier de l'ordre de Saint ...
Journal n°3393
du 16 janvier 1923
. quai de débarquement où a été aménagée une salle de réception tendue de velours rouge frangé d'or, sur lequel se détachent les armoi-, ries princières.
A l'arrêt du rapide de Paris en gare de .Nice ...
Journal n°3502
du 17 février 1925
et la Princesse René de Bourbon de Parme.
PARTIE OFFICIELLE :
Ordonnance Souveraine portant nomination dans l'Ordre de Saint-Charles.
Arrêté municipal concernant le prix du pain.
CABINET CIVIL ...
Journal n°1691
du 30 décembre 1890
,
Vu l'Ordonnance sur la Police Générale en date du
6 juin 1867 ;
Vu l'arrêté en date du 16 novembre 1875 ;
Sur le rapport du Directeur de la Police ;
Arrêtons :
ARTICLE PREMIER. — Les ...
Journal n°1364
du 23 septembre 1884
,92; carhone, 34 ; eau, 25 ; graisse, traces ; matières diverses, 40 ; figues fraîches : azote, 0,41 ; carbone, 16 ; eau, 66; matières diverses, 23.
^Mile
CHRONIQUE DU LITTORAL
Cannes. — Un arrêté du ...
Journal n°1517
du 30 août 1887
circulation des trains-tramways desservant un grand nombre de localités actuellement dépourvues de moyens de communication au moyen d'arrêts faits aux passages à niveau et sur différents points du parcours ...
Journal n°2260
du 29 octobre 1901
1878, peintre, sans domicile fixe, six jours de prison et 16 francs d'amende, pour infraction à un arrêté d'expulsion ;
Paul Salvaj, né à Torre- Pelice (Italie), le 11 octobre 1833, meunier, sans ...
Journal n°2258
du 15 octobre 1901
suivantes :
Parassole François, né à Montelepre (Italie), en 1852, charretier à Saint-Martin-du-Var, six jours de prison et 16 francs d'amende pour infraction à un arrêté d'expulsion.
Muratore Jean ...
Journal n°2251
du 27 août 1901
), cultivateur, sans domicile fixe, vingt-quatre heures de prison pour infraction à un arrêté d'expulsion ;
Pierre-Jean-Baptiste Pellazza, né le 21 mai 1877, à Priola, province de Cuneo (Italie), journalier ...
Journal n°3198
du 21 juin 1919
, les honoraires des professeurs et tous autres appointements ou indemnités, les redevances à payer par les élèves et les membres auditeurs. etc. Il arrête le budget des recettes et dépenses dans les ...
Journal n°2745
du 7 janvier 1911
être arrêté qu'en vertu de l'ordonnance motivée du juge, qui doit être signifiée au moment de l'arrestation, ou au plus tard dans les vingt-quatre heures.
ART. 7. - Nulle peine ne peut être établie ni ...
Journal n°1796
du 3 janvier 1893
Baldini, le premier 12 jours de prison, le second 8 jours, pour infraction à des arrêtés d'expulsion, et contre trois mendiants, à 2, 4 et 10 jours.
Mercredi a eu lieu, au Collège de la Visitation, la ...
Journal n°1572 [= n°1582]
du 27 novembre 1888
'elle peut être atteinte.
En France, le train qui va le plus vite est le rapide de Bordeaux qui met. neuf heures à faire le ;trajet et qui marche, en déduisant les arrêts, à une vitesse de 70 kilomètres au ...
Journal n°2145 [= 15/08/1899]
du 14 août 1899
avaient été ouvertes au lendemain de la catastrophe, ont été rapidement closes. L'élan généreux de charité n'a pu néanmoins être aussitôt arrêté et à la liste que nous avons publiée dans notre dernier ...
Journal n°8255
du 11 décembre 2015
Loi n° 1.421 du 1er décembre 2015 portant diverses mesures en matière de responsabilité de l’Etat et de voies de recours
de procédure pénale rédigé comme suit :
« 4° lorsqu’il résulte d’un arrêt de la Cour européenne des droits de l’homme que la condamnation a été rendue en méconnaissance de la Convention de sauvegarde ... de procédure pénale rédigé comme suit :
« 4° lorsqu’il résulte d’un arrêt de la Cour européenne des droits de l’homme que la condamnation a été rendue en méconnaissance de la Convention de sauvegarde ...