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Journal n°8281
du 10 juin 2016
MODIFICATION AUX STATUTS - « LEVMET S.A.M. »
(Société Anonyme Monégasque)
Etude de Me Henry REY - Notaire
2, rue Colonel Bellando de Castro - Monaco
dans tous instruments financiers sur les marchés spécialisés se rattachant aux opérations visées ci-dessus, à l’exception de toute activité réglementée entrant dans le champ d’application de la loi n° 1 ... dans tous instruments financiers sur les marchés spécialisés se rattachant aux opérations visées ci-dessus, à l’exception de toute activité réglementée entrant dans le champ d’application de la loi n° 1 ...
Journal n°8281
du 10 juin 2016
MODIFICATION AUX STATUTS - « RAPETTO TRANSPORTS SERVICE MONACO »
en abrégé « R.T.S. MONACO » (Société Anonyme Monégasque)
Etude de Me Henry REY - Notaire
2, rue Colonel Bellando de Castro - Monaco
générales ordinaire et extraordinaire
L’assemblée générale extraordinaire se prononce sur toutes modifications statutaires.
Sauf dispositions impératives de la loi imposant des majorités ... générales ordinaire et extraordinaire
L’assemblée générale extraordinaire se prononce sur toutes modifications statutaires.
Sauf dispositions impératives de la loi imposant des majorités ...
Journal n°8281
du 10 juin 2016
MODIFICATION DE L’OBJET SOCIAL - EKLE SARL
Société à Responsabilité Limitée au capital de 15.000 euros
Siège social : « Les Bougainvilliers » - 15, allée Lazare Sauvaigo - Monaco
y être transcrit et affiché conformément à la loi, le 23 mai 2016.
Monaco, le 10 juin 2016. ... y être transcrit et affiché conformément à la loi, le 23 mai 2016.
Monaco, le 10 juin 2016. ...
Journal n°8281
du 10 juin 2016
MODIFICATION DE L’OBJET SOCIAL - MISSBIBI S.A.R.L.
Société à Responsabilité Limitée au capital de 15.000 euros
Siège social : 74, boulevard d’Italie - Monaco
à la loi, le 1er juin 2016.
Monaco, le 10 juin 2016. ... à la loi, le 1er juin 2016.
Monaco, le 10 juin 2016. ...
Journal n°8272
du 8 avril 2016
CONSTITUTION D’UNE SOCIETE A RESPONSABILITE LIMITEE -
S.A.R.L. U TAPU
loi, le 4 avril 2016.
Monaco, le 8 avril 2016. ... loi, le 4 avril 2016.
Monaco, le 8 avril 2016. ...
Journal n°8272
du 8 avril 2016
CONSTITUTION D’UNE SOCIETE A RESPONSABILITE LIMITEE -
VI.RA. S.A.R.L.
Général des Tribunaux de Monaco, pour y être transcrit et affiché conformément à la loi, le 30 mars 2016.
Monaco, le 8 avril 2016. ... Général des Tribunaux de Monaco, pour y être transcrit et affiché conformément à la loi, le 30 mars 2016.
Monaco, le 8 avril 2016. ...
Journal n°8272
du 8 avril 2016
Ordonnance Souveraine n° 5.757 du 8 mars 2016 admettant un militaire de carrière à faire valoir ses droits à la retraite
ALBERT II
PAR LA GRACE DE DIEU
PRINCE SOUVERAIN DE MONACO
Vu la loi n° 1.049 du 28 juillet 1982 sur les pensions de retraite des fonctionnaires, des magistrats et de certains agents publics ... ALBERT II
PAR LA GRACE DE DIEU
PRINCE SOUVERAIN DE MONACO
Vu la loi n° 1.049 du 28 juillet 1982 sur les pensions de retraite des fonctionnaires, des magistrats et de certains agents publics ...
Journal n°8272
du 8 avril 2016
Arrêté Ministériel n° 2016-241 du 30 mars 2016 portant approbation des statuts du « Syndicat Patronal des Activités de Conseil, d’Ingénierie et d’Expertise Technique »
Nous, Ministre d’Etat de la Principauté,
Vu la loi n° 403 du 28 novembre 1944 autorisant la création de syndicats patronaux, modifiée ;
Vu l’ordonnance n° 2.951 du 29 décembre 1944 portant ... Nous, Ministre d’Etat de la Principauté,
Vu la loi n° 403 du 28 novembre 1944 autorisant la création de syndicats patronaux, modifiée ;
Vu l’ordonnance n° 2.951 du 29 décembre 1944 portant ...
Journal n°8272
du 8 avril 2016
Arrêté Ministériel n° 2016-249 du 31 mars 2016 autorisant la modification des statuts de la société anonyme monégasque dénommée « S.A.M. Lailailai » au capital de 150.000 €
devront être publiées au Journal de Monaco après accomplissement des formalités prévues par le troisième alinéa de l’article 17 de l’ordonnance du 5 mars 1895, modifié par l’ordonnance-loi n° 340 du 11 mars ... devront être publiées au Journal de Monaco après accomplissement des formalités prévues par le troisième alinéa de l’article 17 de l’ordonnance du 5 mars 1895, modifié par l’ordonnance-loi n° 340 du 11 mars ...
Journal n°8272
du 8 avril 2016
Arrêté Ministériel n° 2016-250 du 31 mars 2016 autorisant la modification des statuts de la société anonyme monégasque dénommée « M&M Marine SAM » au capital de 150.000 €
modifications devront être publiées au Journal de Monaco après accomplissement des formalités prévues par le troisième alinéa de l’article 17 de l’ordonnance du 5 mars 1895, modifié par l’ordonnance-loi n° 340 du ... modifications devront être publiées au Journal de Monaco après accomplissement des formalités prévues par le troisième alinéa de l’article 17 de l’ordonnance du 5 mars 1895, modifié par l’ordonnance-loi n° 340 du ...
Journal n°8272
du 8 avril 2016
Arrêté Ministériel n° 2016-251 du 31 mars 2016 autorisant la modification des statuts de la société anonyme monégasque dénommée « Sefonil » au capital de 500.000 €
troisième alinéa de l’article 17 de l’ordonnance du 5 mars 1895, modifié par l’ordonnance-loi n° 340 du 11 mars 1942, susvisée.
Art. 3.
Le Conseiller de Gouvernement pour les Finances et l’Economie est ... troisième alinéa de l’article 17 de l’ordonnance du 5 mars 1895, modifié par l’ordonnance-loi n° 340 du 11 mars 1942, susvisée.
Art. 3.
Le Conseiller de Gouvernement pour les Finances et l’Economie est ...
Journal n°8273
du 15 avril 2016
Arrêté Ministériel n° 2016-268 du 7 avril 2016 autorisant la modification des statuts de la société anonyme monégasque dénommée « Monaco Legend Motors » au capital de 150.000 €
résolutions et modifications devront être publiées au Journal de Monaco après accomplissement des formalités prévues par le troisième alinéa de l’article 17 de l’ordonnance du 5 mars 1895, modifié par l’ordonnance-loi ... résolutions et modifications devront être publiées au Journal de Monaco après accomplissement des formalités prévues par le troisième alinéa de l’article 17 de l’ordonnance du 5 mars 1895, modifié par l’ordonnance-loi ...
Journal n°8273
du 15 avril 2016
Arrêté Ministériel n° 2016-279 du 8 avril 2016 réglementant le survol de l’espace aérien monégasque par des engins volants télépilotés
exécutoire à Monaco par l’ordonnance souveraine n° 6.779 du 4 mars 1980 ;
Vu l’ordonnance du 6 juin 1867 sur la police générale, modifiée ;
Vu la loi n° 622 du 5 novembre 1956 relative à l’Aviation Civile ... exécutoire à Monaco par l’ordonnance souveraine n° 6.779 du 4 mars 1980 ;
Vu l’ordonnance du 6 juin 1867 sur la police générale, modifiée ;
Vu la loi n° 622 du 5 novembre 1956 relative à l’Aviation Civile ...
Journal n°8274
du 22 avril 2016
CHANGEMENT DE REGIME MATRIMONIAL
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Conformément à la loi française, applicable tant à l’ancien qu’au nouveau régime matrimonial, les oppositions des créanciers à ce changement, s’il y a lieu, seront reçues dans les trois mois de la présente ... .
Conformément à la loi française, applicable tant à l’ancien qu’au nouveau régime matrimonial, les oppositions des créanciers à ce changement, s’il y a lieu, seront reçues dans les trois mois de la présente ...
Journal n°8274
du 22 avril 2016
CONSTITUTION D’UNE SOCIETE A RESPONSABILITE LIMITEE -
CMC ART COMPANY
et affiché conformément à la loi, le 14 avril 2016.
Monaco, le 22 avril 2016. ... et affiché conformément à la loi, le 14 avril 2016.
Monaco, le 22 avril 2016. ...