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Journal n°8282 du 17 juin 2016
Convocation du Conseil Communal - Session ordinaire - Séance publique du 21 juin 2016
Conformément aux dispositions des articles 10 et 25 de la loi n° 959 du 24 juillet 1974 sur l’organisation communale, modifiée, le Conseil Communal, convoqué en session ordinaire à compter du 15 juin ... Conformément aux dispositions des articles 10 et 25 de la loi n° 959 du 24 juillet 1974 sur l’organisation communale, modifiée, le Conseil Communal, convoqué en session ordinaire à compter du 15 juin ...
Journal n°8282 du 17 juin 2016
Avis de vacance d’emploi n° 2016-051 d’un poste de Veilleur de Nuit au Service des Sports et des Associations
trois mois de date ; - une copie certifiée conforme des titres et références présentés. Conformément à la loi, la priorité d’emploi sera réservée aux candidats de nationalité monégasque. ... trois mois de date ; - une copie certifiée conforme des titres et références présentés. Conformément à la loi, la priorité d’emploi sera réservée aux candidats de nationalité monégasque. ...
Journal n°8282 du 17 juin 2016
Avis de vacance d’emploi n° 2016-053 d’un poste de caissier(e) à mi-temps au Jardin Exotique
certifiée conforme des titres et références présentés. Conformément à la loi, la priorité d’emploi sera réservée aux candidats de nationalité monégasque. ... certifiée conforme des titres et références présentés. Conformément à la loi, la priorité d’emploi sera réservée aux candidats de nationalité monégasque. ...
Journal n°8282 du 17 juin 2016
CONSTITUTION D’UNE SOCIETE A RESPONSABILITE LIMITEE - H.D.O.
de Monaco, pour y être transcrit et affiché conformément à la loi, le 9 juin 2016. Monaco, le 17 juin 2016. ... de Monaco, pour y être transcrit et affiché conformément à la loi, le 9 juin 2016. Monaco, le 17 juin 2016. ...
Journal n°8281 du 10 juin 2016
Avis de vacance d’emploi n° 2016-050 d’un poste de Jardinier au Service Animation de la Ville
nationalité monégasque) ; - un extrait du casier judiciaire de moins de trois mois de date ; - une copie certifiée conforme des titres et références présentés. Conformément à la loi, la priorité d ... nationalité monégasque) ; - un extrait du casier judiciaire de moins de trois mois de date ; - une copie certifiée conforme des titres et références présentés. Conformément à la loi, la priorité d ...
Journal n°8282 du 17 juin 2016
CONSTITUTION D’UNE SOCIETE A RESPONSABILITE LIMITEE - SARL SCENARIO
conformément à la loi, le 9 juin 2016. Monaco, le 17 juin 2016. ... conformément à la loi, le 9 juin 2016. Monaco, le 17 juin 2016. ...
Journal n°8282 du 17 juin 2016
CONSTITUTION D’UNE SOCIETE A RESPONSABILITE LIMITEE - WILD DREAM
DE ALMEIDA FIGUEIREDO, associé. Un exemplaire de l’acte précité a été déposé au Greffe Général des Tribunaux de Monaco, pour y être transcrit et affiché conformément à la loi, le 14 juin 2016. Monaco ... DE ALMEIDA FIGUEIREDO, associé. Un exemplaire de l’acte précité a été déposé au Greffe Général des Tribunaux de Monaco, pour y être transcrit et affiché conformément à la loi, le 14 juin 2016. Monaco ...
Journal n°8282 du 17 juin 2016
AUGMENTATION DU CAPITAL SOCIAL - NOMINATION D’UN COGERANT - MODIFICATION CORRELATIVE DES STATUTS - S.A.R.L. ARROW SERVICES MONACO Société à Responsabilité Limitée au capital de 70.000 euros Siège social : « Le Donatello » 13, avenue des Papalins - Monaco
Général des Tribunaux de Monaco, pour y être transcrit et affiché conformément à la loi, le 13 juin 2016. Monaco, le 17 juin 2016. ... Général des Tribunaux de Monaco, pour y être transcrit et affiché conformément à la loi, le 13 juin 2016. Monaco, le 17 juin 2016. ...
Journal n°8277 du 13 mai 2016
CONSTITUTION D’UNE SOCIETE A RESPONSABILITE LIMITEE - EMC VISION
loi, le 3 mai 2016. Monaco, le 13 mai 2016. ... loi, le 3 mai 2016. Monaco, le 13 mai 2016. ...
Journal n°8276 du 6 mai 2016
Arrêté Ministériel n° 2016-298 du 27 avril 2016 abrogeant l’arrêté ministériel n° 2009-355 du 17 juillet 2009 autorisant un médecin à exercer son art à titre libéral en association
réglementant l’exercice de la médecine, modifiée ; Vu l’ordonnance-loi n° 327 du 30 août 1941 instituant un Ordre des médecins dans la Principauté, modifiée ; Vu l’arrêté ministériel n° 2009-355 du 17 juillet ... réglementant l’exercice de la médecine, modifiée ; Vu l’ordonnance-loi n° 327 du 30 août 1941 instituant un Ordre des médecins dans la Principauté, modifiée ; Vu l’arrêté ministériel n° 2009-355 du 17 juillet ...
Journal n°8283 du 24 juin 2016
Ordonnance Souveraine n° 5.878 du 8 juin 2016 admettant, sur sa demande, un militaire de carrière à faire valoir ses droits à la retraite anticipée et lui conférant l’honorariat
ALBERT II PAR LA GRACE DE DIEU PRINCE SOUVERAIN DE MONACO Vu la loi n° 1.049 du 28 juillet 1982 sur les pensions de retraite des fonctionnaires, des magistrats et de certains agents publics ... ALBERT II PAR LA GRACE DE DIEU PRINCE SOUVERAIN DE MONACO Vu la loi n° 1.049 du 28 juillet 1982 sur les pensions de retraite des fonctionnaires, des magistrats et de certains agents publics ...
Journal n°8283 du 24 juin 2016
Avis de vacance d’emploi n° 2016-052 d’un poste d’Afficheur au Service de l’Affichage et de la Publicité
titres et références présentés. Conformément à la loi, la priorité d’emploi sera réservée aux candidats de nationalité monégasque. ... titres et références présentés. Conformément à la loi, la priorité d’emploi sera réservée aux candidats de nationalité monégasque. ...
Journal n°8283 du 24 juin 2016
Avis de vacance d’emploi n° 2016-054 d’un poste d’Ouvrier Professionnel de 1ère catégorie aux Services Techniques Communaux
nationalité monégasque) ; -un extrait du casier judiciaire de moins de trois mois de date ; - une copie certifiée conforme des titres et références présentés. Conformément à la loi, la priorité d ... nationalité monégasque) ; -un extrait du casier judiciaire de moins de trois mois de date ; - une copie certifiée conforme des titres et références présentés. Conformément à la loi, la priorité d ...
Journal n°8277 du 13 mai 2016
CONSTITUTION D’UNE SOCIETE A RESPONSABILITE LIMITEE - XTC S.A.R.L.
, pour y être transcrit et affiché conformément à la loi, le 9 mai 2016.. Monaco, le 13 mai 2016. ... , pour y être transcrit et affiché conformément à la loi, le 9 mai 2016.. Monaco, le 13 mai 2016. ...
Journal n°8183 du 25 juillet 2014
Arrêté Ministériel n° 2014-422 du 21 juillet 2014 approuvant les statuts du Syndicat dénommé « Syndicat de Guides-Interprètes et des Métiers d’Accueil de Monaco »
Nous, Ministre d’Etat de la Principauté, Vu l’ordonnance-loi n° 399 du 6 octobre 1944 autorisant la création de syndicats professionnels, modifiée ; Vu l’ordonnance n° 2.942 du 4 décembre 1944 ... Nous, Ministre d’Etat de la Principauté, Vu l’ordonnance-loi n° 399 du 6 octobre 1944 autorisant la création de syndicats professionnels, modifiée ; Vu l’ordonnance n° 2.942 du 4 décembre 1944 ...

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Version 2018.11.07.14