Rechercher un journal, un article
Journal n°8225
du 15 mai 2015
Ordonnance Souveraine n° 5.311 du 11 mai 2015 portant nomination et titularisation d’une Secrétaire-sténodactylographe dans les établissements d’enseignement
Général ;
Vu l’arrêté du Directeur des Services Judiciaires n° 2014-12 du 5 mai 2014 maintenant, sur sa demande, une sténodactylographe en position de disponibilité ;
Vu la délibération du Conseil de ... Général ;
Vu l’arrêté du Directeur des Services Judiciaires n° 2014-12 du 5 mai 2014 maintenant, sur sa demande, une sténodactylographe en position de disponibilité ;
Vu la délibération du Conseil de ...
Journal n°8124
du 7 juin 2013
Ordonnance Souveraine n° 4.329 du 3 juin 2013 complétant l’ordonnance souveraine n° 1.463 du 7 janvier 2008 portant création d’une Direction de la Prospective, de l’Urbanisme et de la Mobilité
la Mobilité conformément aux ordonnances, arrêtés et règlements actuellement en vigueur, peut valablement être signé par toute personne nommée ou étant désignée comme agissant en qualité de directeur ... la Mobilité conformément aux ordonnances, arrêtés et règlements actuellement en vigueur, peut valablement être signé par toute personne nommée ou étant désignée comme agissant en qualité de directeur ...
Journal n°8197
du 31 octobre 2014
Ordonnance Souveraine n° 5.014 du 16 octobre 2014 portant nomination d’un Garçon de Bureau au Secrétariat Général du Ministère d’Etat
août 1978 fixant les conditions d’application de la loi n° 975 du 12 juillet 1975, modifié, susvisée ;
Vu l’arrêté municipal n° 2013-3165 du 17 octobre 2013 plaçant un fonctionnaire en position de ... août 1978 fixant les conditions d’application de la loi n° 975 du 12 juillet 1975, modifié, susvisée ;
Vu l’arrêté municipal n° 2013-3165 du 17 octobre 2013 plaçant un fonctionnaire en position de ...
Journal n°8207
du 9 janvier 2015
Ordonnance Souveraine n° 5.158 du 23 décembre 2014 portant nomination et titularisation d’un Greffier au Greffe Général
à l’Administration et à l’Organisation Judiciaires ;
Vu l’ordonnance souveraine n° 14.893 du 29 mai 2001 définissant les fonctions afférentes aux catégories d’emploi des greffiers, modifiée ;
Vu l’arrêté ... à l’Administration et à l’Organisation Judiciaires ;
Vu l’ordonnance souveraine n° 14.893 du 29 mai 2001 définissant les fonctions afférentes aux catégories d’emploi des greffiers, modifiée ;
Vu l’arrêté ...
Journal n°8207
du 9 janvier 2015
Ordonnance Souveraine n° 5.159 du 23 décembre 2014 portant nomination et titularisation d’un Greffier au Greffe Général
à l’Administration et à l’Organisation Judiciaires ;
Vu l’ordonnance souveraine n° 14.893 du 29 mai 2001 définissant les fonctions afférentes aux catégories d’emploi des greffiers, modifiée ;
Vu l’arrêté ... à l’Administration et à l’Organisation Judiciaires ;
Vu l’ordonnance souveraine n° 14.893 du 29 mai 2001 définissant les fonctions afférentes aux catégories d’emploi des greffiers, modifiée ;
Vu l’arrêté ...
Journal n°8202
du 5 décembre 2014
AVIS DE CONVOCATION - MC SHIPPING S.A.M.
Société Anonyme Monégasqueen cours de liquidation au capital de 150.000 euros
Siège de la liquidation : C/o ALLEANCE AUDIT - 7, rue de l’Industrie - Monaco
de délibérer sur l’ordre du jour suivant :
- Lecture et approbation du rapport du Liquidateur sur l’ensemble des opérations de liquidation.
- Examen et approbation des comptes de liquidation arrêtés ... de délibérer sur l’ordre du jour suivant :
- Lecture et approbation du rapport du Liquidateur sur l’ensemble des opérations de liquidation.
- Examen et approbation des comptes de liquidation arrêtés ...
Journal n°8204
du 19 décembre 2014
PARQUET GENERAL
(Exécution de l’article 374 du Code de Procédure Pénale)
par les articles 1 et 4 de l’ordonnance-loi n° 666 du 20 juillet 1959.
- Non-respect de l’interdiction d’accès sur le secteur de Monaco-Ville.
Contravention connexe prévue et réprimée par l’arrêté ... par les articles 1 et 4 de l’ordonnance-loi n° 666 du 20 juillet 1959.
- Non-respect de l’interdiction d’accès sur le secteur de Monaco-Ville.
Contravention connexe prévue et réprimée par l’arrêté ...
Journal n°8206
du 2 janvier 2015
Loi n° 1.412 du 19 décembre 2014 portant fixation du Budget Genéral Primitif de l’exercice 2015
pour l’exercice 2015 sont fixés globalement à la somme maximum de 67.313.500 € (Etat « D »).
Art. 5.
Est adopté le programme d’équipement public annexé au document du Budget, arrêtant les opérations en ... pour l’exercice 2015 sont fixés globalement à la somme maximum de 67.313.500 € (Etat « D »).
Art. 5.
Est adopté le programme d’équipement public annexé au document du Budget, arrêtant les opérations en ...
Journal n°8274
du 22 avril 2016
AVIS DE CONVOCATION - CFM INDOSUEZ WEALTH
Société Anonyme Monégasque au capital de 34.953.000 euros
Réserves : 82.735.759 euros
Siège social : 11, boulevard Albert 1er - Monaco
délibérer sur l’ordre du jour suivant :
-Rapport du Conseil d’Administration ;
-Bilan et compte de résultats arrêtés au 31 décembre 2015 ;
-Rapports des Commissaires aux Comptes ;
-Affectation du ... délibérer sur l’ordre du jour suivant :
-Rapport du Conseil d’Administration ;
-Bilan et compte de résultats arrêtés au 31 décembre 2015 ;
-Rapports des Commissaires aux Comptes ;
-Affectation du ...
Journal n°8182
du 18 juillet 2014
Compagnie Monégasque de Gestion SAM
en qualité de société de gestion
et
Compagnie Monégasque de Banque SAM
en qualité de dépositaire
la différence (au lieu de 10 %), si elle est positive, entre la performance du Fonds et celle de l’indice Euribor 3 mois + 200 bp depuis la dernière date d’arrêté.
Le Prospectus complet modifié est ... la différence (au lieu de 10 %), si elle est positive, entre la performance du Fonds et celle de l’indice Euribor 3 mois + 200 bp depuis la dernière date d’arrêté.
Le Prospectus complet modifié est ...
Journal n°8281
du 10 juin 2016
Ordonnance Souveraine n° 5.851 du 30 mai 2016 portant nomination et titularisation d’un Chef de Bureau à la Direction des Communications Electroniques
août 1978 fixant les conditions d’application de la loi n° 975 du 12 juillet 1975, modifiée, susvisée ;
Vu l’arrêté municipal n° 2015-1995 du 10 juin 2015 plaçant une fonctionnaire en position de ... août 1978 fixant les conditions d’application de la loi n° 975 du 12 juillet 1975, modifiée, susvisée ;
Vu l’arrêté municipal n° 2015-1995 du 10 juin 2015 plaçant une fonctionnaire en position de ...
Journal n°8163
du 7 mars 2014
Ordonnance Souveraine n° 4.740 du 3 mars 2014 portant nomination et titularisation d’un Greffier au Greffe Général
, modifiée ;
Vu l’arrêté n° 2013-11 du 18 mars 2013 de Notre Directeur des Services Judiciaires nommant un Greffier stagiaire ;
Sur le rapport de Notre Directeur des Services Judiciaires ;
Avons Ordonné et ... , modifiée ;
Vu l’arrêté n° 2013-11 du 18 mars 2013 de Notre Directeur des Services Judiciaires nommant un Greffier stagiaire ;
Sur le rapport de Notre Directeur des Services Judiciaires ;
Avons Ordonné et ...
Journal n°8158
du 31 janvier 2014
MODIFICATION DE DENOMINATION SOCIALE - MODIFICATION AUX STATUTS
Société Anonyme Monégasque anciennement dénommée
«SOCIETE AGRO-ALIMENTAIRE DE MONACO» en abrégé «S.A.A.M.»
et actuellement dénommée «COSTADORO MONACO SAM»
Etude de Me Magali CROVETTO-AQUILINA - Notaire
Hôtel de Genève
31, boulevard Charles III - Monaco
soussigné, le 6 novembre 2013.
3) Les modifications des statuts ci-dessus ont été approuvées par arrêté de S.E.M le Ministre d’Etat de la Principauté de Monaco, en date du 11 décembre 2013, dont une ... soussigné, le 6 novembre 2013.
3) Les modifications des statuts ci-dessus ont été approuvées par arrêté de S.E.M le Ministre d’Etat de la Principauté de Monaco, en date du 11 décembre 2013, dont une ...
Journal n°8217
du 20 mars 2015
Ordonnance Souveraine n° 5.238 du 12 mars 2015 admettant un avocat à exercer la profession d’Avocat-défenseur
la loi n° 1.398 du 24 juin 2013 relative à l’Administration et à l’Organisation Judiciaires ;
Vu l’arrêté n° 2013-9 du 11 mars 2013 de Notre Directeur des Services Judiciaires portant nomination d ... la loi n° 1.398 du 24 juin 2013 relative à l’Administration et à l’Organisation Judiciaires ;
Vu l’arrêté n° 2013-9 du 11 mars 2013 de Notre Directeur des Services Judiciaires portant nomination d ...
Journal n°8221
du 17 avril 2015
AVIS DE CONVOCATION - CREDIT FONCIER DE MONACO
« CFM Monaco »
Société Anonyme Monégasque au capital de 34.953.000 euros
Réserves : 82.735.759 euros
Siège social : 11, boulevard Albert 1er - Monaco
délibérer sur l’ordre du jour suivant :
- Rapport du Conseil d’Administration ;
- Bilan et Compte de Résultats arrêtés au 31 décembre 2014 ;
- Rapports des Commissaires aux Comptes ;
- Affectation du ... délibérer sur l’ordre du jour suivant :
- Rapport du Conseil d’Administration ;
- Bilan et Compte de Résultats arrêtés au 31 décembre 2014 ;
- Rapports des Commissaires aux Comptes ;
- Affectation du ...