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Journal n°2450
du 20 juin 1905
approu-
vées des 15 février 1881 et Il juin 1887 pour tous les travaux à exécuter,
Vu l'arrêté du 27 avril 1904,
Vu le rapport du Directeur des Travaux publics du 25 mai 1905,
Vu l'avis du Comité ...
Journal n°2644
du 9 mars 1909
recevoir le diplôme du Gouvernement français. Au nombre de ceux-ci, se trouve M. Rainaut, élève dé l'atelier Redon, né à Monaco.
ARRÊTÉS
Nous croyons utile de rappeler au public les deux Arrêtés ci ...
Journal n°1239
du 18 avril 1882
IS Avril 1882
ARRÊTÉ
Nous, Gouverneur Général de la Principauté, Vu l'Ordonnance du 6 juin 1858 sur les Travaux Publics ;
Vu l'Ordonnance du 28 mars dernier déclarant d'utilité publique la ...
Journal n°3445
du 15 janvier 1924
--Président de la Cour d'Appel.
.Arrêté Municipal nommant un brigadier de la Police Municipale.
Arrêté Municipal nommant un sous-brigadier de la
. Police Municipale.
rrete relatif au renouvellement des ...
Journal n°3753
du 14 novembre 1929
.
Ordonnance Souveraine autorisant un Consul à accepter •
et à porter des décorations étrangères. Arrêté municipal concernant la circulation. . Arrêté municipal concernant le cimetière.
AVIS ET COMMUNIQUÉS ...
Journal n°3263
du 17 août 1920
.
Ordonnance Souveraine nommant un membre de droit
du Comité d'Hygiène publique et de Salubrité. Ordonnance Souveraine accordant une Médaille d'honneur. Arrêté municipal sur la circulation des bestiaux.
VA ...
Journal n°3500
du 3 février 1925
Duc de
Connaught.
PARTIE OFFICIELLE :
Arrêté municipal concernant le cimetière.
Arrêté municipal portant promotion dans le personnel de la Police municipale.
A VIS ET COMMUNIQUÉS ...
Journal n°4305
du 25 avril 1940
- Décisions - Arrêtés) Ordonnance Souveraine portant nomination des Membres du Comité de la Bibliothèque Communale.
Arrêté Municipal fixant les prix de la viande de porc et de la charcuterie.
PARTIE NON ...
Journal n°2862
du 4 février 1913
infraction à un arrêté d'expulsion avec la circonstance de récidive ;
R. F., journalier, âgé de 38 ans, né à Paris, sans domicile fixe, deux mois de prison et 5o francs d'amende, pour infraction à un arrêté ...
Journal n°1506
du 14 juin 1887
d'office, conservés pendant un mois à la disposition des familles, puis détruits.
M. le Maire de Monaco a pris, à la date du 12 juin 1887, l'arrêté ci-après :
Vu les articles 472 n° 15, 476 n° 6 ...
Journal n°2444
du 9 mai 1905
a prononcé les condamnations suivantes :
Janin, Joseph-Vincent, né à Roanne (Loire) le 7 mars 1886, corroyeur, sans domicile fixe, six jours de prison et 16 francs d'amende pour infraction à un arrêté d ...
Journal n°2673
du 7 septembre 1909
Palma de Mayorque (Baléares).
AVIS
Le Gouverneur Général rappelle au public qu'en dépit d'un arrêté paru dans le Journal. clè Monaco le 3 août dernier, certaines demandes d'autorisation rentrant dans ...
Journal n°2697
du 15 février 1910
les règle- « permettrait-Elle d'ajouter combien je suis ments devront la demander et se conformer aux « honoré d'avoir été choisi pour être l'interprète
prescriptions du présent Arrêté. des Sentiments ...
Journal n°2729
du 20 septembre 1910
_en _date_sin 10 septembre 1910, la Médaille d'Honneur de troisième classe est accordée au sieur Secondo Ferraco, cocher.
SERVICE DES TÉLÉPHONES
AVIS
Conformément aux dispositions de l'Arrêté de S. Exc ...
Journal n°2692
du 18 janvier 1910
OFFICIELLE
ARRÊTÉ
Nous, Gouverneur Général de la Principauté,
Vu l'Ordonnance Souveraine du 10 juin 1909 instituant un Service municipal d'Hygiene et rattachant à ce service celui de la Désinfection ...