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Journal n°8681
du 9 février 2024
Ordonnance Souveraine n° 10.363 du 1er février 2024 portant nomination et titularisation du Directeur de l'Institut du Patrimoine relevant de la Direction des Affaires Culturelles.
conditions d’application de la loi n° 975 du 12 juillet 1975, modifiée, susvisée ;
Vu l’arrêté municipal n° 2018-3121 du 19 juillet 2018 portant nomination et titularisation d’un Responsable du Fonds Régional ... d'application de la loi n° 975 du 12 juillet 1975, modifiée, susvisée ;
Vu l'arrêté municipal n° 2018-3121 du 19 juillet 2018 portant nomination et titularisation d'un Responsable du Fonds Régional ...
Journal n°5792
du 27 septembre 1968
monégasque (p, 698).
Ordonnance Souveraine n° 4.119 du 23 septembre 1968 acceptant la démission d'une fonctionnaire (p. 698).
ARRÊTÉS DE LA DIRECTION
DES SERVICES JUDICIAIRES
..11•11.1e
Arrêté. no 68 ...
Journal n°3491
du 2 décembre 1924
DIEU
PRINCE SOUVERAIN DE MONACO
Vu 1°)'1'expédition de l'arrêt de Notre Cour d'Appel en date du 15 mars 1924;
2° l'expédition d'un acte du Greffe Général du 24 mars 1924 contenant déclaration de ...
Journal n°4163
du 5 août 1937
'adresser au Gérant, Place de la Visitation
SOMMAIRE.
PARTIE OFFICIELLE
(Lois - Ordonnances - Décisions - Arrêtés) Arrêté municipal nommant un garde-jardins.
Arrété municipal nommant un stagiaire dans ...
Journal n°2399
du 28 juin 1904
» et emportant le matériel et les vivres nécessaires pour le nombre d'années correspondant à l'itinéraire suivi.
C'est à ces dernières missions qu'il s'arrête exclusivement. Il se demande ensuite ...
Journal n°3406
du 17 avril 1923
de l'ancien hôpital, l'inauguration de l'exposition annuelle de _dessin et peinture des élèves du cours de M. Colombo.
De. nombreux visiteurs se sont arrêtés devant les aquarelles, crayens, dessins ...
Journal n°4241
du 2 février 1939
- Ordonnances - Décisions - Arrêtés)
Ordonnance Souveraine portant nomination d'un fonctionnaire.
Ordonnance Souveraine portant nomination d'un' fonctionnaire.
Ordonnance Souveraine portant nomination d ...
Journal n°1533
du 20 décembre 1887
lyriques de 1888 à Monte Carlo est arrêté ainsi qu'il suit :
Janvier
Les Mousquetaires de la Rèine. — Me" BilbautVauchelet, Castagné. — MM. Degenne, Nicot, De-grave.
Le Pré aux Clercs. — Me" Bilbaut ...
Journal n°1758
du 12 avril 1892
, bonne et due forme, ont arrêté et conclu les articles suivants :
ARTICLE PREMIER
Les Hautes Parties contractantes s'engagent à se livrer réciproquement les individus qui, poursuivis ou condamnés pour ...
Journal n°2293
du 17 juin 1902
, sous la seule condition de prévenir Notre Gouverneur Général par lettre chargée un mois avant l'exécution des travaux.
Les actions réelles ne pourront arrêter les effets de la servitude ci-dessus, le ...
Journal n°2566
du 10 septembre 1907
Nouvelles
DE LA PRINCIPAUTÉ'
PRINCIPAUTÉ DE MONACO
ARRÊTÉ
Nous, Maire de la Ville de Monaco ;
Vu le rapport de M. le Directeur des Travaux publics en date du 7 septembre courant ;
Vu l ...
Journal n°2101
du 18 octobre 1898
soutènement de la villa Lorenzi, au boulevard de l'Ouest, s'est écroulé sur une longueur de douze mètres. Signalons aussi l'arrêt, pendant quelques heures, des tramways dont, à plusieurs endroits, les rails et ...
Journal n°2669
du 10 août 1909
:
Réclames, 50 cent. la ligne ; Annonces , etS ceint.
Pour les autres insertions, on traite de gré à gré.
S'adresser au Gérant, Place de la Visitation.
ARRÊTÉ
Nous, Maire de la Ville de Monaco ;
Vu l ...
Journal n°2521
du 30 octobre 1906
et Tamburini ont arrêté, mercredi dernier, les nommés Biamonti Sesto-Jean et Jacchino Victor, tous deux sujets italiens, qui cherchaient à écouler, à Monte Carlo, divers bijoux provenant d'un vol ...
Journal n°2713
du 31 mai 1910
Giaquinto, aide des Services de table, Adolphe Manni, aide des Services de bouche,
au service de S. M. le Roi d'Italie.
ARRÊTÉ
Nous, Gouverneur Général de la Principauté ;
Vu l'Ordonnance Souveraine ...