Rechercher un journal, un article
Journal n°8672
du 8 décembre 2023
GREFFE GÉNÉRAL - EXTRAIT
PARTNERS, dont le siège social se trouvait c/o Prime Office, 14, rue Honoré Labande à Monaco, a arrêté l'état des créances à la somme de QUATRE CENT CINQUANTE-DEUX MILLE CINQ CENT VINGT-ET-UN EUROS ET QUATRE ... PARTNERS, dont le siège social se trouvait c/o Prime Office, 14, rue Honoré Labande à Monaco, a arrêté l'état des créances à la somme de QUATRE CENT CINQUANTE-DEUX MILLE CINQ CENT VINGT-ET-UN EUROS ET QUATRE ...
Journal n°8634
du 17 mars 2023
LE NEPTUNE - Société Anonyme Monégasque au capital de 160.000 euros - Siège social : 26 bis, boulevard Princesse Charlotte - Monaco - AVIS DE CONVOCATION
suivant :
- Examen du compte de pertes et profits de l’année 2022 et du bilan arrêté au 31 décembre 2022 ;
- Examen des rapports du Conseil d’administration et des Commissaires aux Comptes pour l ... suivant :
- Examen du compte de pertes et profits de l'année 2022 et du bilan arrêté au 31 décembre 2022 ;
- Examen des rapports du Conseil d'administration et des Commissaires aux ...
Journal n°8648
du 23 juin 2023
Communiqué relatif à l'ouverture d'un concours en vue du recrutement d'un magistrat référendaire monégasque.
de la magistrature, sera organisé au Palais de Justice au cours du 4ème trimestre de l’année 2023, à la condition d’un minimum de trois candidatures admises à concourir.
La publication de l’arrêté ... de la magistrature, sera organisé au Palais de Justice au cours du 4ème trimestre de l'année 2023, à la condition d'un minimum de trois candidatures admises à concourir.
La publication de l'arrêté ...
Journal n°8646
du 9 juin 2023
Communiqué relatif à l'examen d'admission au stage en vue de l'exercice de la profession d'avocat.
trimestre de l'année 2023.
Sous réserve des candidatures déclarées, un arrêté en ce sens sera publié en temps opportun au Journal de Monaco.
Les personnes remplissant les conditions légales qui souhaiteraient ... trimestre de l'année 2023.
Sous réserve des candidatures déclarées, un arrêté en ce sens sera publié en temps opportun au Journal de Monaco.
Les personnes remplissant les conditions légales qui souhaiteraient ...
Journal n°8688
du 29 mars 2024
LE NEPTUNE - Société Anonyme Monégasque au capital de 160.000 euros - Siège social : 26 bis, boulevard Princesse Charlotte - Monaco - AVIS DE CONVOCATION
:
- Examen du compte pertes et profits de l’année 2023 et du bilan arrêté au 31 décembre 2023 ;
- Examen des rapports du Conseil d’administration et des Commissaires aux Comptes pour l’exercice 2023 ... :
- Examen du compte pertes et profits de l'année 2023 et du bilan arrêté au 31 décembre 2023 ;
- Examen des rapports du Conseil d'administration et des Commissaires aux Comptes pour l'exercice 2023 ...
Journal n°8691
du 19 avril 2024
GREFFE GÉNÉRAL - EXTRAIT
, à la S.A.R.L. DIXENS et M. Anthony BRISACQ, cette cession étant soumise aux conditions suspensives de l'arrêté de l'état des créances pour un montant inférieur au prix proposé et à une clôture de la ... , à la S.A.R.L. DIXENS et M. Anthony BRISACQ, cette cession étant soumise aux conditions suspensives de l'arrêté de l'état des créances pour un montant inférieur au prix proposé et à une clôture de la ...
Journal n°8740
du 28 mars 2025
LE NEPTUNE - Société Anonyme Monégasque au capital de 160.000 euros - Siège social : 26 bis, boulevard Princesse Charlotte - Monaco - AVIS DE CONVOCATION
:
- Examen du compte de pertes et profits de l'année 2024 et bilan arrêté au 31 décembre 2024 ;
- Examen des rapports du Conseil d'administration et des Commissaires aux Comptes pour l'exercice 2024 ... :
- Examen du compte de pertes et profits de l'année 2024 et bilan arrêté au 31 décembre 2024 ;
- Examen des rapports du Conseil d'administration et des Commissaires aux Comptes pour l'exercice 2024 ...
Journal n°5825
du 16 mai 1969
Ordonnance Souveraine n° 4.289 du 7 mal 1969 autorisant un Consul général à exercer ses fonctions dans la Principauté (p. 320).
ARRÊTÉ MUNICIPAL
Arrêté Municipal n° 69-21 du 7 mai 1969 portant ouverture d ...
Journal n°2189
du 19 juin 1900
, maire de Monaco a pris les.deux arrêtés suivants :
Nous, Maire de la Ville de Monaco, Officier de l'Ordre de Saint-Charles, Chevalier de la Légion d'honneur ;
Vu l'Ordonnance sur la Police Générale en ...
Journal n°7788
du 29 décembre 2006
Loi n° 1.327 du 22 décembre 2006 relative à la procédure de révision en matière pénale
.
ARTICLE PREMIER.
L'article 496 du Code de procédure pénale est modifié comme suit :
" Hors les cas prévus aux articles précédents, l'arrêt d'annulation renvoie l'affaire, s'il s'agit d'une affaire ... .
ARTICLE PREMIER.
L'article 496 du Code de procédure pénale est modifié comme suit :
" Hors les cas prévus aux articles précédents, l'arrêt d'annulation renvoie l'affaire, s'il s'agit d'une affaire ...
Journal n°7490
du 13 avril 2001
Augmentation de capital - Modifications aux statuts -
"LA FONCIERE PHOCEENNE" (Société Anonyme Monégasque)
Etude de Me Magali CROVETTO-AQUILINA - Notaire
26, avenue de la Costa - Monte-Carlo
-AQUILINA, par actes en date du 22 novembre 2000.
III. - Les modifications des statuts ci-dessus ont été approuvées par arrêté de S.E. M le Ministre d'Etat de la Principauté de Monaco, en date du 2 mars 2001 ... -AQUILINA, par actes en date du 22 novembre 2000.
III. - Les modifications des statuts ci-dessus ont été approuvées par arrêté de S.E. M le Ministre d'Etat de la Principauté de Monaco, en date du 2 mars 2001 ...
Journal n°8088
du 28 septembre 2012
CESSION DE PARTS SOCIALES - CHANGEMENT DE GERANT
FAGIOLO S.A.R.L.
Société à Responsabilité Limitée au capital de 15.000 euros
Siège social : 7, rue Suffren Reymond - Monaco
FOSCHINI et M. David SCARELLA ont été autorisés par arrêté de S.E. M. le Ministre d’Etat du 31 juillet 2012.
II-. Aux termes d’une assemblée générale extraordinaire en date du 6 juin 2012 enregistrée le 27 ... FOSCHINI et M. David SCARELLA ont été autorisés par arrêté de S.E. M. le Ministre d’Etat du 31 juillet 2012.
II-. Aux termes d’une assemblée générale extraordinaire en date du 6 juin 2012 enregistrée le 27 ...
Journal n°8229
du 12 juin 2015
Etat des mesures de suspension du permis de conduire ou d’interdiction de conduire sur le territoire de la Principauté prises à l’encontre des conducteurs ayant enfreint la réglementation sur la circulation routière
alcoolique.
M. K.M.
Six mois pour excès de vitesse.
M. M.N.
Six mois pour blessures involontaires et non respect d’un temps d’arrêt de sécurité.
M. S.N.
Neuf mois pour blessures involontaires et non ... alcoolique.
M. K.M.
Six mois pour excès de vitesse.
M. M.N.
Six mois pour blessures involontaires et non respect d’un temps d’arrêt de sécurité.
M. S.N.
Neuf mois pour blessures involontaires et non ...
Journal n°8227
du 29 mai 2015
AVIS DE CONVOCATION - COMPAGNIE FORESTIERE DE L’INDENIE
Société Anonyme avec Conseil d’Administration au capital de 438.602.500 CFA
01 BP 41 ABIDJAN 01 - Tél. 21.21.74.02
Siège social : Zone Portuaire - rue du Havre
Quai n° 1 - Abidjan 01 (République de Côte d’Ivoire)
RC CI-ABJ-1962-667
’exercice clos le 31 décembre 2014, ainsi que le bilan et les comptes de l’exercice 2014 ;
- Présentation du rapport général du Commissaire aux Comptes sur les comptes sociaux arrêtés au 31décembre 2014 ... ’exercice clos le 31 décembre 2014, ainsi que le bilan et les comptes de l’exercice 2014 ;
- Présentation du rapport général du Commissaire aux Comptes sur les comptes sociaux arrêtés au 31décembre 2014 ...
Journal n°7506
du 3 août 2001
Ordonnance Souveraine n° 14.957 du 23 juillet 2001 portant ouverture de crédit.
fixation du budget général primitif de l'exercice 2001 ;
Considérant qu'il convient de disposer d'un crédit suffisant pour permettre l'achèvement des travaux d'extension de la Maison d'Arrêt et que cette ... portant fixation du budget général primitif de l'exercice 2001 ;
Considérant qu'il convient de disposer d'un crédit suffisant pour permettre l'achèvement des travaux d'extension de la Maison d'Arrêt et ...