Rechercher un journal, un article
Journal n°7473
du 15 décembre 2000
22e ANNIVERSAIRE DU PONTIFICAT DE SA SAINTETE LE PAPE JEAN PAUL II
Le 22 octobre 2000, S.A.S. le Prince Souverain a adressé le message suivant à S.S. le Pape Jean Paul II à l'occasion du 22e anniversaire de son Pontificat.
"Très Saint Père,
"La célébration du ...
Le 22 octobre 2000, S.A.S. le Prince Souverain a adressé le message suivant à S.S. le Pape Jean Paul II à l'occasion du 22e anniversaire de son Pontificat.
"Très Saint Père,
"La ...
Journal n°7472
du 8 décembre 2000
Arrêté Ministériel n° 2000-576 du 4 décembre 2000 portant ouverture d'un concours en vue du recrutement de deux professeurs de sciences et techniques économiques dans les établissements d'enseignement.
Nous, Ministre d'Etat de la Principauté,
Vu la loi n° 975 du 12 juillet 1975 portant statut des fonctionnaires de l'Etat ;
Vu l'ordonnance souveraine n° 6.365 du 17 août 1978 fixant les conditions ... Nous, Ministre d'Etat de la Principauté,
Vu la loi n° 975 du 12 juillet 1975 portant statut des fonctionnaires de l'Etat ;
Vu l'ordonnance souveraine n° 6.365 du 17 août 1978 fixant les ...
Journal n°7473
du 15 décembre 2000
Arrêté Ministériel n° 2000-581 du 11 décembre 2000 portant ouverture d'un concours en vue du recrutement d'une sténodactylographe à la Direction de l'Expansion Economique.
Nous, Ministre d'Etat de la Principauté,
Vu la loi n° 975 du 12 juillet 1975 portant statut des fonctionnaires de l'Etat ;
Vu l'ordonnance souveraine n° 6.365 du 17 août 1978 fixant les ...
Nous, Ministre d'Etat de la Principauté,
Vu la loi n° 975 du 12 juillet 1975 portant statut des fonctionnaires de l'Etat ;
Vu l'ordonnance souveraine n° 6.365 du 17 août 1978 fixant les ...
Journal n°7472
du 8 décembre 2000
Arrêté Ministériel n° 2000-577 du 4 décembre 2000 portant ouverture d'un concours en vue du recrutement d'un administrateur à la Direction de l'Education Nationale, de la Jeunesse et des Sports (Stade Louis II).
Nous, Ministre d'Etat de la Principauté,
Vu la loi n° 975 du 12 juillet 1975 portant statut des fonctionnaires de l'Etat ;
Vu l'ordonnance souveraine n° 6.365 du 17 août 1978 fixant les ...
Nous, Ministre d'Etat de la Principauté,
Vu la loi n° 975 du 12 juillet 1975 portant statut des fonctionnaires de l'Etat ;
Vu l'ordonnance souveraine n° 6.365 du 17 août 1978 fixant les ...
Journal n°8401
du 28 septembre 2018
Arrêté Ministériel n° 2018-903 du 20 septembre 2018 portant ouverture d'un concours en vue du recrutement du Directeur-Adjoint de l'Agence Monégasque de Sécurité Numérique.
Nous, Ministre d'État de la Principauté,
Vu la loi n° 975 du 12 juillet 1975 portant statut des fonctionnaires de l'État, modifiée ;
Vu l'Ordonnance Souveraine n° 6.365 du 17 août 1978 fixant les ... Nous, Ministre d'État de la Principauté,
Vu la loi n° 975 du 12 juillet 1975 portant statut des fonctionnaires de l'État, modifiée ;
Vu l'Ordonnance Souveraine n° 6.365 du 17 août 1978 fixant les ...
Journal n°8401
du 28 septembre 2018
Arrêté Ministériel n° 2018-906 du 25 septembre 2018 autorisant la société anonyme monégasque dénommée « Laboratoires Europhta » à poursuivre l'activité de son établissement pharmaceutique exploitant.
Monaco, fait à Bruxelles le 4 décembre 2003, rendu exécutoire par l'Ordonnance Souveraine n° 16.312 du 6 mai 2004 ;
Vu la loi n° 1.254 du 12 juillet 2002 sur le médicament à usage humain ;
Vu l ... Monaco, fait à Bruxelles le 4 décembre 2003, rendu exécutoire par l'Ordonnance Souveraine n° 16.312 du 6 mai 2004 ;
Vu la loi n° 1.254 du 12 juillet 2002 sur le médicament à usage humain ;
Vu l ...
Journal n°7470
du 24 novembre 2000
Arrêté Ministériel n° 2000-558 du 14 novembre 2000 portant autorisation et approbation des statuts de la société anonyme monégasque dénommée "MARINT MONACO S.A.M."
comptes, modifiée par la loi n° 1.208 du 24 décembre 1998 ;
Vu l'ordonnance souveraine n° 3.167 du 29 janvier 1946 réglant l'établissement du bilan des sociétés anonymes et en commandite par actions ;
Vu ... responsabilité des Commissaires aux comptes, modifiée par la loi n° 1.208 du 24 décembre 1998 ;
Vu l'ordonnance souveraine n° 3.167 du 29 janvier 1946 réglant l'établissement du bilan des sociétés anonymes et ...
Journal n°7470
du 24 novembre 2000
Arrêté Ministériel n° 2000-557 du 14 novembre 2000 portant autorisation et approbation des statuts de la société anonyme monégasque dénommée "DIVONA S. A. M. "
comptes, modifiée par la loi n° 1.208 du 24 décembre 1998 ;
Vu l'ordonnance souveraine n° 3.167 du 29 janvier 1946 réglant l'établissement du bilan des sociétés anonymes et en commandite par actions ;
Vu ... Commissaires aux comptes, modifiée par la loi n° 1.208 du 24 décembre 1998 ;
Vu l'ordonnance souveraine n° 3.167 du 29 janvier 1946 réglant l'établissement du bilan des sociétés anonymes et en commandite par ...
Journal n°7470
du 24 novembre 2000
Arrêté Ministériel n° 2000-556 du 14 novembre 2000 portant autorisation et approbation des statuts de la société anonyme monégasque dénommée "AUSTRALIAN PEARL DISTRIBUTION S. A. M. "
responsabilité des Commissaires aux comptes, modifiée par la loi n° 1.208 du 24 décembre 1998 ;
Vu l'ordonnance souveraine n° 3.167 du 29 janvier 1946 réglant l'établissement du bilan des sociétés anonymes et en ... responsabilité des Commissaires aux comptes, modifiée par la loi n° 1.208 du 24 décembre 1998 ;
Vu l'ordonnance souveraine n° 3.167 du 29 janvier 1946 réglant l'établissement du bilan des sociétés anonymes et ...
Journal n°7470
du 24 novembre 2000
Arrêté Ministériel n° 2000-565 du 21 novembre 2000 portant ouverture d'un concours en vue du recrutement d'une secrétaire-sténodactylographe à la Direction du Tourisme et des Congrès
Nous, Ministre d'Etat de la Principauté,
Vu la loi n° 975 du 12 juillet 1975 portant statut des fonctionnaires de l'Etat ;
Vu l'ordonnance souveraine n° 6. 365 du 17 août 1978 fixant les ... Nous, Ministre d'Etat de la Principauté,
Vu la loi n° 975 du 12 juillet 1975 portant statut des fonctionnaires de l'Etat ;
Vu l'ordonnance souveraine n° 6. 365 du 17 août 1978 fixant les ...
Journal n°8400
du 21 septembre 2018
Arrêté Ministériel n° 2018-857 du 13 septembre 2018 portant autorisation et approbation des statuts de la société anonyme monégasque dénommée « Portdream S.A.M. », au capital de 150.000 euros.
sont soumis, préalablement à tout début d'exploitation, à l'avis de la Commission Technique d'Hygiène, de Sécurité et de Protection de l'Environnement, en application de l'Ordonnance Souveraine n° 2 ... soumis, préalablement à tout début d'exploitation, à l'avis de la Commission Technique d'Hygiène, de Sécurité et de Protection de l'Environnement, en application de l'Ordonnance Souveraine n° 2.214 du 9 ...
Journal n°8400
du 21 septembre 2018
Arrêté Ministériel n° 2018-856 du 13 septembre 2018 portant autorisation et approbation des statuts de la société anonyme monégasque dénommée « S.A.M. Batimer », au capital de 150.000 euros.
'exploitation, à l'avis de la Commission Technique d'Hygiène, de Sécurité et de Protection de l'Environnement, en application de l'Ordonnance Souveraine n° 2.214 du 9 juin 2009.
Les mêmes formalités devront être ... 'avis de la Commission Technique d'Hygiène, de Sécurité et de Protection de l'Environnement, en application de l'Ordonnance Souveraine n° 2.214 du 9 juin 2009.
Les mêmes formalités devront être accomplies à ...
Journal n°7470
du 24 novembre 2000
Arrêté Ministériel n° 2000-564 du 21 novembre 2000 portant ouverture d'un concours en vue du recrutement d'un professeur de sciences et techniques industrielles dans les établissements d'enseignement
Nous, Ministre d'Etat de la Principauté,
Vu la loi n° 975 du 12 juillet 1975 portant statut des fonctionnaires de l'Etat ;
Vu l'ordonnance souveraine n° 6.365 du 17 août 1978 fixant les conditions ... Nous, Ministre d'Etat de la Principauté,
Vu la loi n° 975 du 12 juillet 1975 portant statut des fonctionnaires de l'Etat ;
Vu l'ordonnance souveraine n° 6.365 du 17 août 1978 fixant les ...
Journal n°7470
du 24 novembre 2000
Arrêté Ministériel n° 2000-563 du 21 novembre 2000 portant ouverture d'un concours en vue du recrutement d'un répétiteur dans les établissements d'enseignement
Nous, Ministre d'Etat de la Principauté,
Vu la loi n° 975 du 12 juillet 1975 portant statut des fonctionnaires de l'Etat ;
Vu l'ordonnance souveraine n° 6.365 du 17 août 1978 fixant les conditions ... Nous, Ministre d'Etat de la Principauté,
Vu la loi n° 975 du 12 juillet 1975 portant statut des fonctionnaires de l'Etat ;
Vu l'ordonnance souveraine n° 6.365 du 17 août 1978 fixant les ...
Journal n°8400
du 21 septembre 2018
Arrêté Ministériel n° 2018-879 du 13 septembre 2018 portant ouverture d'un concours en vue du recrutement d'un Administrateur à la Direction des Affaires Culturelles.
Nous, Ministre d'État de la Principauté,
Vu la loi n° 975 du 12 juillet 1975 portant statut des fonctionnaires de l'État, modifiée ;
Vu l'Ordonnance Souveraine n° 6.365 du 17 août 1978 fixant les ... Nous, Ministre d'État de la Principauté,
Vu la loi n° 975 du 12 juillet 1975 portant statut des fonctionnaires de l'État, modifiée ;
Vu l'Ordonnance Souveraine n° 6.365 du 17 août 1978 fixant les ...