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Journal n°3920
du 12 janvier 1933
'Assemblée Monégasque.
Ordonnance Souveraine portant autorisation de porter une décoration étrangère.
Arrêté municipal modifiant le tarif applicable aux portefaix et commissionnaires.
RELATIONS EXTÉRIEURES ...
Journal n°3519
du 18 juin 1925
à gré.
S'adresser au Gérant, place de la Visitation.
SOMMAIRE.
PARTIE OFFICIELLE :
Ordonnance Souveraine convoquant le Conseil National en session extraordinaire.
Arrêté municipal concernant ...
Journal n°2267
du 17 décembre 1901
mécanique ne devra pas excéder dix kilomètres à l'heure dans la Principauté. Le mouvement devra être ralenti ou même arrêté toutes les fois que l'approche du véhicule pourrait être une cause d'accident, de ...
Journal n°2682
du 9 novembre 1909
, Archiviste-paléographe, est nommé attaché aux Archives du Palais de S. A. S. le Prince.
ARRÊTÉ
Nous, Gouverneur Général de la Principauté ; Vu les articles 2, 10, 16 et 23 de l'Ordonnance du 15 juillet ...
Journal n°5624
du 9 juillet 1965
n° 3.361 du 2 juillet 1965 abrogeant l'Ordonnance Souveraine no 730 du 5 mars 1953, nommant un Attaché Principal au Bureau Municipal d'Hygiène (p. 544).
Arrêté Municipal n°. 65-36 du 3 juillet 1965 ...
Journal n°3961
du 12 octobre 1933
accepter un legs.
Ordonnance Souveraine autorisant l'Administration dés
Domaines à accepter un legs. •
Arrêté du Directeur des Services Judiciaires portant nomination d'un Avocat à la Cour d ...
Journal n°2711
du 17 mai 1910
. — Le Prince nomme à tous les emplois par Ordonnance. Les auxiliaires et stagiaires sont nommés par Arrêté du Gouverneur Général.
ART. 4. — A moins de faits particuliers susceptibles de justifier un ...
Journal n°1218
du 15 novembre 1881
du soir.
Ce train, portant le n° 11, arrive à Lyot) à 3 h. 14 du matin, et à Marseille à 9 h. 50. Il n'a que 10 m. d'arrêt à cette gare, et 25 m. à Toulon, où a lieu le déjeuner. De là il ne s'arrête ...
Journal n°0041
du 6 mars 1859
'il lui im-porte d'arrêter et de réprimer un envahissement de cette nation;la perturbation entretenue depuis onze ans dans deux villes de la Principauté, en dépit des traités qui lient le Piémont, des pro ...
Annexes 1945
du 31 décembre 1945
par l'article 8.
TI•TRE III
Dispositions communes.
Art. 10. — Les infractions aux dispositions de la présente Ordonnance, ainsi qu'aux Arrêtés ou instructions du Ministre des Finances pris pour ...
Journal n°3108
du 9 octobre 1917
insertions. on traite de gré à gré.
S'adresser au Gérant, place de la Visitation.
SOMMAIRE.
PARTIE OFFICIELLE :
Arrêté municipal sur les mesures concernant les chiens.
Echos NouvEr.I.Es :
Etat des ...
Journal n°3103
du 4 septembre 1917
insertions. on traite de gré à gré.
S'adresser au Gérant, place de la Visitation.
SOMMAIRE.
PARTIE OFFICIELLE :
Arrêté municipal relatif au renouvellement des fosses du
cimetière catholique.
Arrêté ...
Journal n°3362
du 6 juin 1922
de S. A. S. la Princesse Festetics, Sa Mère.
PARTIE OFFICIELLE : Arrêté municipal concernant le prix du pain.
Avis ET COMMUNIQUÉS :
Ecoles primaires de Monaco
ECHOS ET NOUVELLES :
Fête du ...
Journal n°3023
du 22 février 1916
périodes de Io jours (diman
ches et fêtes compris) moyennant le paierneilt, pour chaque période, d'un supplément de Io o.
Demi arrêts autorises en cours de route, ati gré des voyageurs, tant à l'aller qu ...
Journal n°7377
du 12 février 1999
Modifications aux statuts -
"COMPTOIR MONEGASQUE DE TEXTILES" en abrégé "COMOTEX"
(Société Anonyme Monégasque)
Etude de Me Louis-Constant CROVETTO - Notaire
26, avenue de la Costa - Monte-Carlo
au rang des minutes de Me CROVETTO, par acte en date du 25 novembre 1998.
III- Les modifications des statuts ci-dessus ont été approuvées par arrêté de S.E. M le Ministre d' Etat de la Principauté ... au rang des minutes de Me CROVETTO, par acte en date du 25 novembre 1998.
III- Les modifications des statuts ci-dessus ont été approuvées par arrêté de S.E. M le Ministre d' Etat de la Principauté ...