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Journal n°7435
du 24 mars 2000
Ordonnance Souveraine n° 14.387 du 17 mars 2000 portant naturalisation monégasque
RAINIER IIIPAR LA GRACE DE DIEUPRINCE SOUVERAIN DE MONACOVu la requête qui Nous a été présentée par le Sieur Pierre, Emile, Marcel BUGNICOURT, tendant à son admission parmi Nos Sujets ;Vu la Constitution ;Vu la loi n° 1.155 du 18 décembre 1992, modifiée par la loi n° 1.199 du 26 décembre 1997 et...
Journal n°7435
du 24 mars 2000
Ordonnance Souveraine n° 14.388 du 17 mars 2000 portant naturalisation monégasque.
RAINIER IIIPAR LA GRACE DE DIEUPRINCE SOUVERAIN DE MONACO Vu la requête qui Nous a été présentée par le Sieur Michel, Albert, Jacques CHAKI, tendant à son admission parmi Nos Sujets ;Vu la Constitution ;Vu la loi n° 1.155 du 18 décembre 1992, modifiée par la loi n° 1.199 du 26 décembre 1997 et no...
Journal n°7440
du 28 avril 2000
Ordonnance Souveraine n° 14.465 du 21 avril 2000 portant naturalisation monégasque.
RAINIER IIIPAR LA GRACE DE DIEUPRINCE SOUVERAIN DE MONACO Vu la requête qui Nous a été présentée par le Sieur David, Edward CANTERBURY, tendant à son admission parmi Nos Sujets ;Vu la Constitution ;Vu la loi n° 1.155 du 18 décembre 1992, modifiée par la loi n° 1.199 du 26 décembre 1997, et notamm...
Journal n°7451
du 14 juillet 2000
Ordonnance Souveraine n° 14.520 du 10 juillet 2000 portant naturalisations monégasques.
RAINIER IIIPAR LA GRACE DE DIEUPRINCE SOUVERAIN DE MONACO Vu les requêtes qui Nous ont été présentées par le Sieur Guy, François, Antoine PLATTO et la Dame Magali, Paule, Lucie, Catherine GUIZOL, son épouse, tendant à leur admission parmi Nos Sujets ;Vu la Constitution ;Vu la loi n° 1.155 du 18 d...
Journal n°7451
du 14 juillet 2000
Ordonnance Souveraine n° 14.522 du 10 juillet 2000 portant naturalisations monégasques.
RAINIER IIIPAR LA GRACE DE DIEUPRINCE SOUVERAIN DE MONACO Vu les requêtes qui Nous ont été présentées par le Sieur Roger, Michel FECCHINO et la Dame Anny, Janine, Augustine BAUDOUY, son épouse, tendant à leur admission parmi Nos Sujets ;Vu la Constitution ;Vu la loi n° 1.155 du 18 décembre 1992,...
Journal n°7463
du 6 octobre 2000
Ordonnance Souveraine n° 14.605 du 25 septembre 2000 portant naturalisations monégasques
RAINIER IIIPAR LA GRACE DE DIEUPRINCE SOUVERAIN DE MONACO Vu les requêtes qui Nous ont été présentées par le Sieur Raymond, Laurent, Fortuné PREVOSTO et la Dame Marcelle, Geneviève, Andrée MITRE, son épouse, tendant à leur admission parmi Nos Sujets ;Vu la Constitution ;Vu la loi n° 1.155 du 18 d...
Journal n°7463
du 6 octobre 2000
Ordonnance Souveraine n° 14.604 du 25 septembre 2000 portant naturalisation monégasque
RAINIER IIIPAR LA GRACE DE DIEUPRINCE SOUVERAIN DE MONACO Vu la requête qui Nous a été présentée par le Sieur Jean-Louis, Laurent, Sébastien GARRO tendant à son admission parmi Nos Sujets ;Vu la Constitution ;Vu la loi n° 1.155 du 18 décembre 1992, modifiée par la loi n° 1.199 du 26 décembre 1997...
Journal n°7463
du 6 octobre 2000
Ordonnance Souveraine n° 14.603 du 25 septembre 2000 portant naturalisation monégasque
RAINIER IIIPAR LA GRACE DE DIEUPRINCE SOUVERAIN DE MONACO Vu la requête qui Nous a été présentée par le Sieur René, Louis BRETAGNA tendant à son admission parmi Nos Sujets ;Vu la Constitution ;Vu la loi n° 1.155 du 18 décembre 1992, modifiée par la loi n° 1.199 du 26 décembre 1997, et notamment l...
Journal n°7464
du 13 octobre 2000
Ordonnance Souveraine n° 14.618 du 4 octobre 2000 portant naturalisation monégasque.
RAINIER IIIPAR LA GRACE DE DIEUPRINCE SOUVERAIN DE MONACO Vu la requête qui Nous a été présentée par le Sieur Renaud, Louis, Beaudoin DE SEVELINGES, tendant à son admission parmi Nos Sujets ;Vu la Constitution ;Vu la loi n° 1.155 du 18 décembre 1992, modifiée par la loi n° 1.199 du 26 décembre 19...
Journal n°7464
du 13 octobre 2000
Ordonnance Souveraine n° 14.619 du 4 octobre 2000 portant naturalisation monégasque.
RAINIER IIIPAR LA GRACE DE DIEUPRINCE SOUVERAIN DE MONACO Vu la requête qui Nous a été présentée par le Sieur Jean-François, Georges, Daniel NOARO, tendant à son admission parmi Nos Sujets ;Vu la Constitution ;Vu la loi n° 1.155 du 18 décembre 1992, modifiée par la loi n° 1.199 du 26 décembre 199...
Journal n°7465
du 20 octobre 2000
Ordonnance Souveraine n° 14.623 du 11 octobre 2000 portant naturalisation monégasque.
RAINIER IIIPAR LA GRACE DE DIEUPRINCE SOUVERAIN DE MONACO Vu la requête qui Nous a été présentée par le Sieur Daniel HERNANDEZ FERNANDEZ, tendant à son admission parmi Nos Sujets ;Vu la Constitution ;Vu la loi n° 1.155 du 18 décembre 1992, modifiée par la loi n° 1.199 du 26 décembre 1997, et nota...
Journal n°7465
du 20 octobre 2000
Ordonnance Souveraine n° 14.622 du 11 octobre 2000 portant naturalisation monégasque.
RAINIER IIIPAR LA GRACE DE DIEUPRINCE SOUVERAIN DE MONACO Vu la requête qui Nous a été présentée par le Sieur Jacques, Maurice, Charles, Emmanuel BURALLI, tendant à son admission parmi Nos Sujets ;Vu la Constitution ;Vu la loi n° 1.155 du 18 décembre 1992, modifiée par la loi n° 1.199 du 26 décem...
Journal n°7448
du 23 juin 2000
Ordonnance Souveraine n° 14.511 du 14 juin 2000 portant naturalisation monégasque
RAINIER IIIPAR LA GRACE DE DIEUPRINCE SOUVERAIN DE MONACO Vu la requête qui Nous a été présentée par le Sieur Gilles POUGET, tendant à son admission parmi Nos Sujets ;Vu la Constitution ;Vu la loi n° 1.155 du 18 décembre 1992, modifiée par la loi n° 1.199 du 26 décembre 1997, et notamment les art...
Journal n°7447
du 16 juin 2000
Ordonnance Souveraine n° 14.505 du 8 juin 2000 portant naturalisations monégasques.
RAINIER IIIPAR LA GRACE DE DIEUPRINCE SOUVERAIN DE MONACO Vu les requêtes qui Nous ont été présentées par le Sieur Claude, Marius, Francis MANERA, et la Dame Josette, Maryse, Odette AYMARD, son épouse, tendant à leur admission parmi Nos Sujets ;Vu la Constitution ;Vu la loi n° 1.155 du 18 décembr...
Journal n°7447
du 16 juin 2000
Ordonnance Souveraine n° 14.504 du 8 juin 2000 portant naturalisation monégasque.
RAINIER IIIPAR LA GRACE DE DIEUPRINCE SOUVERAIN DE MONACO Vu la requête qui Nous a été présentée par la Dame Magali, Fabienne, Annie, Renée GINEPRO, tendant à son admission parmi Nos Sujets ;Vu la Constitution ;Vu la loi n° 1.155 du 18 décembre 1992, modifiée par la loi n° 1.199 du 26 décembre 19...