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Journal n°7800
du 23 mars 2007
Arrêté Ministériel n° 2007-156 du 15 mars 2007 portant ouverture d'un concours en vue du recrutement d'un Attaché à la Direction du Tourisme et des Congrès.
NOUS, Ministre d'Etat de la Principauté,
Vu la loi n° 975 du 12 juillet 1975 portant statut des fonctionnaires de l'Etat, modifiée ;
Vu l'ordonnance souveraine n° 6.365 du 17 août 1978 fixant ... NOUS, Ministre d'Etat de la Principauté,
Vu la loi n° 975 du 12 juillet 1975 portant statut des fonctionnaires de l'Etat, modifiée ;
Vu l'ordonnance souveraine n° 6.365 du 17 août 1978 fixant ...
Journal n°7844
du 25 janvier 2008
Arrêté Ministériel n° 2008-34 du 17 janvier 2008 portant autorisation et approbation des statuts de la société anonyme monégasque dénommée "TERRA MARIS", au capital de 1.500.000 €
, modifiée ;
Vu la loi n° 408 du 20 janvier 1945 complétant l'ordonnance du 5 mars 1895, modifiée ;
Vu l'ordonnance souveraine n° 3.167 du 29 janvier 1946 réglant l'établissement du bilan des sociétés ... , modifiée ;
Vu la loi n° 408 du 20 janvier 1945 complétant l'ordonnance du 5 mars 1895, modifiée ;
Vu l'ordonnance souveraine n° 3.167 du 29 janvier 1946 réglant l'établissement du bilan des sociétés ...
Journal n°7845
du 1 février 2008
LA SEMAINE EN PRINCIPAUTE
MANIFESTATIONS ET SPECTACLES DIVERS
Prince Rainier III. Le Musée des Timbres et des Monnaies présente les collections philatéliques et numismatiques des Princes souverains, témoignage autant historique qu'artistique, technique et culturel de ... Prince Rainier III. Le Musée des Timbres et des Monnaies présente les collections philatéliques et numismatiques des Princes souverains, témoignage autant historique qu'artistique, technique et culturel de ...
Journal n°7850
du 7 mars 2008
Arrêté Ministériel n° 2008-104 du 28 février 2008 portant autorisation et approbation des statuts de la société anonyme monégasque dénommée "EMES FEDERING S.A.M.",
au capital de 150.000 €
responsabilité des commissaires aux comptes, modifiée ;
Vu l'ordonnance souveraine n° 3.167 du 29 janvier 1946 réglant l'établissement du bilan des sociétés anonymes et en commandite par actions ;
Vu la ... responsabilité des commissaires aux comptes, modifiée ;
Vu l'ordonnance souveraine n° 3.167 du 29 janvier 1946 réglant l'établissement du bilan des sociétés anonymes et en commandite par actions ;
Vu la ...
Journal n°7849
du 29 février 2008
Arrêté Ministériel n° 2008-94 du 21 février 2008 portant autorisation et approbation des statuts de la société anonyme monégasque dénommée "COCHLIAS S.A.M.",
au capital de 150.000 €
responsabilité des commissaires aux comptes, modifiée ;
Vu l'ordonnance souveraine n° 3.167 du 29 janvier 1946 réglant l'établissement du bilan des sociétés anonymes et en commandite par actions ;
Vu la ... responsabilité des commissaires aux comptes, modifiée ;
Vu l'ordonnance souveraine n° 3.167 du 29 janvier 1946 réglant l'établissement du bilan des sociétés anonymes et en commandite par actions ;
Vu la ...
Journal n°7848
du 22 février 2008
Arrêté Ministériel n° 2008-90 du 19 février 2008 portant ouverture d'un concours en vue du recrutement d'un Attaché à la Direction de la Sûreté Publique
Nous, Ministre d'Etat de la Principauté,
Vu la loi n° 975 du 12 juillet 1975 portant statut des fonctionnaires de l'Etat, modifiée ;
Vu l'ordonnance souveraine n° 6.365 du 17 août 1978 fixant ... Nous, Ministre d'Etat de la Principauté,
Vu la loi n° 975 du 12 juillet 1975 portant statut des fonctionnaires de l'Etat, modifiée ;
Vu l'ordonnance souveraine n° 6.365 du 17 août 1978 fixant ...
Journal n°7848
du 22 février 2008
Arrêté Ministériel n° 2008-93 du 19 février 2008 portant ouverture d'un concours en vue du recrutement d'une Secrétaire-Sténodactylographe au Service d'Archives Centrales
Nous, Ministre d'Etat de la Principauté,
Vu la loi n° 975 du 12 juillet 1975 portant statut des fonctionnaires de l'Etat, modifiée ;
Vu l'ordonnance souveraine n° 6.365 du 17 août 1978 fixant ... Nous, Ministre d'Etat de la Principauté,
Vu la loi n° 975 du 12 juillet 1975 portant statut des fonctionnaires de l'Etat, modifiée ;
Vu l'ordonnance souveraine n° 6.365 du 17 août 1978 fixant ...
Journal n°7846
du 8 février 2008
LA SEMAINE EN PRINCIPAUTE
MANIFESTATIONS ET SPECTACLES DIVERS
événements ayant jalonné les 50 ans de Règne du Prince Rainier III. Le Musée des Timbres et des Monnaies présente les collections philatéliques et numismatiques des Princes souverains, témoignage autant ... événements ayant jalonné les 50 ans de Règne du Prince Rainier III. Le Musée des Timbres et des Monnaies présente les collections philatéliques et numismatiques des Princes souverains, témoignage autant ...
Journal n°7846
du 8 février 2008
Arrêté Ministériel n° 2008-49 du 1er février 2008 portant ouverture d'un concours en vue du recrutement d'un Econome Diocésain à l'Archevêché
Nous, Ministre d'Etat de la Principauté,
Vu la loi n° 975 du 12 juillet 1975 portant statut des fonctionnaires de l'Etat, modifiée ;
Vu l'ordonnance souveraine n° 6.365 du 17 août 1978 fixant ... Nous, Ministre d'Etat de la Principauté,
Vu la loi n° 975 du 12 juillet 1975 portant statut des fonctionnaires de l'Etat, modifiée ;
Vu l'ordonnance souveraine n° 6.365 du 17 août 1978 fixant ...
Journal n°7883
du 24 octobre 2008
Arrêté Ministériel n°2008-601 du 22 octobre 2008 portant ouverture d’un concours en vue du recrutement d’un Inspecteur à la Direction du Contrôle des Concessions et des Télécommunications
Nous, Ministre d’Etat de la Principauté,
Vu la loi n° 975 du 12 juillet 1975 portant statut des fonctionnaires de l’Etat, modifiée ;
Vu l’ordonnance souveraine n° 6.365 du 17 août 1978 fixant les ... Nous, Ministre d’Etat de la Principauté,
Vu la loi n° 975 du 12 juillet 1975 portant statut des fonctionnaires de l’Etat, modifiée ;
Vu l’ordonnance souveraine n° 6.365 du 17 août 1978 fixant les ...
Journal n°7873
du 15 août 2008
Arrêté Municipal n° 2008-2674 du 12 août 2008 réglementant la circulation des véhicules à l’occasion de travaux d’intérêt public
’ordonnance souveraine n° 1.691 du 17 décembre 1957, portant réglementation de la Police de la Circulation Routière (Code de la Route), modifiée ;
Vu l’arrêté municipal n° 2007-256 du 27 février 2007, fixant les ... ’ordonnance souveraine n° 1.691 du 17 décembre 1957, portant réglementation de la Police de la Circulation Routière (Code de la Route), modifiée ;
Vu l’arrêté municipal n° 2007-256 du 27 février 2007, fixant les ...
Journal n°7876
du 5 septembre 2008
Arrêté Municipal n° 2008-2808 du 29 août 2008 suspendant des autorisations d’occupation de la voie publique
’ordonnance souveraine n° 1.691 du 17 décembre 1957 portant réglementation de la Police de la Circulation Routière (Code de la Route) modifiée ;
Vu l’arrêté ministériel n° 2008-424 du 4 août 2008 réglementant la ... ’ordonnance souveraine n° 1.691 du 17 décembre 1957 portant réglementation de la Police de la Circulation Routière (Code de la Route) modifiée ;
Vu l’arrêté ministériel n° 2008-424 du 4 août 2008 réglementant la ...
Journal n°7879
du 26 septembre 2008
Arrêté Ministériel n° 2008-508 du 22 septembre 2008 portant ouverture d’un concours en vue du recrutement d’un Administrateur au Secrétariat Général du Conseil National
Nous, Ministre d’Etat de la Principauté,
Vu la loi n° 975 du 12 juillet 1975 portant statut des fonctionnaires de l’Etat, modifiée ;
Vu l’ordonnance souveraine n° 6.365 du 17 août 1978 fixant les ...
Nous, Ministre d’Etat de la Principauté,
Vu la loi n° 975 du 12 juillet 1975 portant statut des fonctionnaires de l’Etat, modifiée ;
Vu l’ordonnance souveraine n° 6.365 du 17 août 1978 fixant les ...
Journal n°7879
du 26 septembre 2008
Arrêté Municipal n° 2008-2.987 du 18 septembre 2008 réglementant la circulation des véhicules à l’occasion de travaux d’intérêt public
’ordonnance souveraine n° 1.691 du 17 décembre 1957 portant réglementation de la Police de la Circulation Routière (Code de la Route), modifiée ;
Vu l’arrêté ministériel n° 2008-496 du 9 septembre 2008 réglementant le ... ’ordonnance souveraine n° 1.691 du 17 décembre 1957 portant réglementation de la Police de la Circulation Routière (Code de la Route), modifiée ;
Vu l’arrêté ministériel n° 2008-496 du 9 septembre 2008 réglementant le ...
Journal n°7879
du 26 septembre 2008
Arrêté Ministériel n° 2008-522 du 23 septembre 2008 portant autorisation et approbation des statuts de la société anonyme monégasque dénommée S.A.M. «Wally Pro», au capital de 150.000 €
la Lutte contre la Pollution et pour la Sauvegarde de la Sécurité, de l’Hygiène, de la Salubrité et de la Tranquillité publique, en application de l’ordonnance souveraine n° 10.505 du 27 mars 1992 ... la Lutte contre la Pollution et pour la Sauvegarde de la Sécurité, de l’Hygiène, de la Salubrité et de la Tranquillité publique, en application de l’ordonnance souveraine n° 10.505 du 27 mars 1992 ...