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Journal n°7527
du 28 décembre 2001
Arrêté Ministériel n° 2001-714 du 20 décembre 2001 portant autorisation et approbation des statuts de la société anonyme monégasque dénommée "S.A.M. J. RAPETTO"
Arrêtés Ministériels ... arrêté.
Fait à Monaco, en l'Hôtel du Gouvernement, le vingt décembre deux mille un.
Le Ministre d'Etat,
P. LECLERCQ.
... Finances et l'Economie est chargé de l'exécution du présent arrêté.
Fait à Monaco, en l'Hôtel du Gouvernement, le vingt décembre deux mille un.
Le Ministre d'Etat,
P. LECLERCQ. ... Arrêté Ministériel n° 2001-714 du 20 décembre 2001 portant autorisation et approbation des statuts de la société anonyme monégasque dénommée "S.A.M. J. RAPETTO" ...
Journal n°7528
du 4 janvier 2002
Arrêté Ministériel n° 2002-1 du 2 janvier 2002 portant autorisation et approbation des statuts de la société anonyme monégasque dénommée "SIVIA'M S.A.M."
Arrêtés Ministériels ... arrêté.
Fait à Monaco, en l'Hôtel du Gouvernement, le deux janvier deux mille deux.
Le Ministre d'Etat,
P. LECLERCQ.
... 'Economie est chargé de l'exécution du présent arrêté.
Fait à Monaco, en l'Hôtel du Gouvernement, le deux janvier deux mille deux.
Le Ministre d'Etat,
P. LECLERCQ.
... Arrêté Ministériel n° 2002-1 du 2 janvier 2002 portant autorisation et approbation des statuts de la société anonyme monégasque dénommée "SIVIA'M S.A.M." ...
Journal n°7524
du 7 décembre 2001
Arrêté Ministériel n° 2001-627 du 30 novembre 2001 portant autorisation et approbation des statuts de la société anonyme monégasque dénommée "MAXANCE ASSURANCES".
Arrêtés Ministériels ... arrêté.
Fait à Monaco, en l'Hôtel du Gouvernement, le trente novembre deux mille un.
Le Ministre d'Etat,
P. LECLERCQ.
... Finances et l'Economie est chargé de l'exécution du présent arrêté.
Fait à Monaco, en l'Hôtel du Gouvernement, le trente novembre deux mille un.
Le Ministre d'Etat,
P. LECLERCQ.
... Arrêté Ministériel n° 2001-627 du 30 novembre 2001 portant autorisation et approbation des statuts de la société anonyme monégasque dénommée "MAXANCE ASSURANCES". ...
Journal n°7524
du 7 décembre 2001
Arrêté Ministériel n° 2001-626 du 30 novembre 2001 portant autorisation et approbation des statuts de la société anonyme monégasque dénommée "ATTC S.A.M."
Arrêtés Ministériels ... accomplies à l'occasion de tout transfert, transformation, extension, aménagement.
Art. 6.
Le Conseiller de Gouvernement pour les Finances et l'Economie est chargé de l'exécution du présent arrêté.
Fait à ... l'exécution du présent arrêté.
Fait à Monaco, en l'Hôtel du Gouvernement, le trente novembre deux mille un.
Le Ministre d'Etat,
P. LECLERCQ.
... Arrêté Ministériel n° 2001-626 du 30 novembre 2001 portant autorisation et approbation des statuts de la société anonyme monégasque dénommée "ATTC S.A.M." ...
Journal n°7522
du 23 novembre 2001
Arrêté Ministériel n° 2001-597 du 15 novembre 2001 portant autorisation et approbation des statuts de la société anonyme monégasque dénommée"ENTREPRISE DA COSTA JOSE S.A.M."
Arrêtés Ministériels ... et l'Economie est chargé de l'exécution du présent arrêté.
Fait à Monaco, en l'Hôtel du Gouvernement, le quinze novembre deux mille un.
Le Ministre d'Etat,
P. LECLERCQ.
... , aménagement.
Art. 6.
Le Conseiller de Gouvernement pour les Finances et l'Economie est chargé de l'exécution du présent arrêté.
Fait à Monaco, en l'Hôtel du Gouvernement, le quinze novembre deux ... Arrêté Ministériel n° 2001-597 du 15 novembre 2001 portant autorisation et approbation des statuts de la société anonyme monégasque dénommée"ENTREPRISE DA COSTA JOSE S.A.M." ...
Journal n°8423
du 1 mars 2019
Arrêté Ministériel n° 2019-181 du 21 février 2019 portant autorisation et approbation des statuts de la société anonyme monégasque dénommée « XtensiveB », au capital de 300.000 euros.
Arrêtés Ministériels ... 'occasion de tout transfert, transformation, extension, aménagement.
Art. 6.
Le Conseiller de Gouvernement-Ministre des Finances et de l'Économie est chargé de l'exécution du présent arrêté.
Fait à Monaco, en ... tout transfert, transformation, extension, aménagement.
Art. 6.
Le Conseiller de Gouvernement-Ministre des Finances et de l'Économie est chargé de l'exécution du présent arrêté.
Fait à Monaco, en l ... Arrêté Ministériel n° 2019-181 du 21 février 2019 portant autorisation et approbation des statuts de la société anonyme monégasque dénommée « XtensiveB », au capital de 300.000 euros. ...
Journal n°8492
du 26 juin 2020
Arrêté Ministériel n° 2020-433 du 17 juin 2020 portant autorisation et approbation des statuts de la société anonyme monégasque dénommée « Whitestone », au capital de 150.000 euros.
Arrêtés Ministériels ... 'occasion de tout transfert, transformation, extension, aménagement.
Art. 6.
Le Conseiller de Gouvernement-Ministre des Finances et de l'Économie est chargé de l'exécution du présent arrêté.
Fait à Monaco, en ... tout transfert, transformation, extension, aménagement.
Art. 6.
Le Conseiller de Gouvernement-Ministre des Finances et de l'Économie est chargé de l'exécution du présent arrêté.
Fait à Monaco, en l ... Arrêté Ministériel n° 2020-433 du 17 juin 2020 portant autorisation et approbation des statuts de la société anonyme monégasque dénommée « Whitestone », au capital de 150.000 euros. ...
Journal n°8506
du 2 octobre 2020
Arrêté Ministériel n° 2020-636 du 24 septembre 2020 portant autorisation et approbation des statuts de la société anonyme monégasque dénommée « Nar », au capital de 150.000 euros.
Arrêtés Ministériels ... 'occasion de tout transfert, transformation, extension, aménagement.
Art. 6.
Le Conseiller de Gouvernement-Ministre des Finances et de l'Économie est chargé de l'exécution du présent arrêté.
Fait à Monaco, en ... tout transfert, transformation, extension, aménagement.
Art. 6.
Le Conseiller de Gouvernement-Ministre des Finances et de l'Économie est chargé de l'exécution du présent arrêté.
Fait à Monaco, en l ... Arrêté Ministériel n° 2020-636 du 24 septembre 2020 portant autorisation et approbation des statuts de la société anonyme monégasque dénommée « Nar », au capital de 150.000 euros. ...
Journal n°8670
du 24 novembre 2023
Arrêté Ministériel n° 2023-669 du 16 novembre 2023 portant autorisation et approbation des statuts de la société anonyme monégasque dénommée « AtlasOne », au capital de 150.000 euros.
Arrêtés Ministériels ... de l’exécution du présent arrêté.
Fait à Monaco, en l’Hôtel du Gouvernement, le seize novembre deux mille vingt-trois.
Le Ministre d’État,
P. Dartout.
... 'exécution du présent arrêté.
Fait à Monaco, en l'Hôtel du Gouvernement, le seize novembre deux mille vingt-trois.
Le Ministre d'État,
P. Dartout.
... Arrêté Ministériel n° 2023-669 du 16 novembre 2023 portant autorisation et approbation des statuts de la société anonyme monégasque dénommée « AtlasOne », au capital de 150.000 euros. ...
Journal n°8630
du 17 février 2023
Arrêté Ministériel n° 2023-98 du 15 février 2023 interdisant la vente de boissons alcoolisées à l'occasion d'une manifestation sportive.
Arrêtés Ministériels ... sanctionné conformément aux textes en vigueur.
Art. 4.
Le Conseiller de Gouvernement-Ministre de l’Intérieur est chargé de l’exécution du présent arrêté.
Fait à Monaco, en l’Hôtel du Gouvernement, le quinze ... conformément aux textes en vigueur.
Art. 4.
Le Conseiller de Gouvernement-Ministre de l'Intérieur est chargé de l'exécution du présent arrêté.
Fait à Monaco, en l'Hôtel du Gouvernement, le quinze février deux ... Arrêté Ministériel n° 2023-98 du 15 février 2023 interdisant la vente de boissons alcoolisées à l'occasion d'une manifestation sportive. ...
Journal n°8640
du 28 avril 2023
Arrêté Ministériel n° 2023-226 du 20 avril 2023 portant autorisation et approbation des statuts de la société anonyme monégasque dénommée « Synexa », au capital de 150.000 euros.
Arrêtés Ministériels ... Gouvernement-Ministre des Finances et de l’Économie est chargé de l’exécution du présent arrêté.
Fait à Monaco, en l’Hôtel du Gouvernement, le vingt avril deux mille vingt-trois.
Le Ministre d’État,
P ... Finances et de l'Économie est chargé de l'exécution du présent arrêté.
Fait à Monaco, en l'Hôtel du Gouvernement, le vingt avril deux mille vingt-trois.
Le Ministre d'État,
P. Dartout.
... Arrêté Ministériel n° 2023-226 du 20 avril 2023 portant autorisation et approbation des statuts de la société anonyme monégasque dénommée « Synexa », au capital de 150.000 euros. ...
Journal n°8633
du 10 mars 2023
Arrêté Ministériel n° 2023-124 du 2 mars 2023 portant autorisation et approbation des statuts de la société anonyme monégasque dénommée « Mews », au capital de 150.000 euros.
Arrêtés Ministériels ... l’occasion de tout transfert, transformation, extension, aménagement.
Art. 6.
Le Conseiller de Gouvernement-Ministre des Finances et de l’Économie est chargé de l’exécution du présent arrêté.
Fait ... tout transfert, transformation, extension, aménagement.
Art. 6.
Le Conseiller de Gouvernement-Ministre des Finances et de l'Économie est chargé de l'exécution du présent arrêté.
Fait à Monaco, en l ... Arrêté Ministériel n° 2023-124 du 2 mars 2023 portant autorisation et approbation des statuts de la société anonyme monégasque dénommée « Mews », au capital de 150.000 euros. ...
Journal n°8616
du 11 novembre 2022
Arrêté Ministériel n° 2022-565 du 3 novembre 2022 portant autorisation et approbation des statuts de la société anonyme monégasque dénommée « Novo », au capital de 150.000 euros.
Arrêtés Ministériels ... , transformation, extension, aménagement.
Art. 6.
Le Conseiller de Gouvernement-Ministre des Finances et de l'Économie est chargé de l'exécution du présent arrêté.
Fait à Monaco, en l'Hôtel du Gouvernement, le ... , transformation, extension, aménagement.
Art. 6.
Le Conseiller de Gouvernement-Ministre des Finances et de l'Économie est chargé de l'exécution du présent arrêté.
Fait à Monaco, en l'Hôtel du Gouvernement, le trois ... Arrêté Ministériel n° 2022-565 du 3 novembre 2022 portant autorisation et approbation des statuts de la société anonyme monégasque dénommée « Novo », au capital de 150.000 euros. ...
Journal n°8727
du 27 décembre 2024
Arrêté Ministériel n° 2024‑729 du 19 décembre 2024 portant agrément de la compagnie d'assurance dénommée « Beazley Insurance Designated Activity Company ».
Arrêtés Ministériels ... vertu du Code français des Assurances.
Art. 2.
Le Conseiller de Gouvernement-Ministre des Finances et de l’Économie est chargé de l’exécution du présent arrêté.
Fait à Monaco, en l’Hôtel du ... arrêté.
Fait à Monaco, en l'Hôtel du Gouvernement, le dix-neuf décembre deux mille vingt-quatre.
Le Ministre d'État,
D. Guillaume.
... Arrêté Ministériel n° 2024‑729 du 19 décembre 2024 portant agrément de la compagnie d'assurance dénommée « Beazley Insurance Designated Activity Company ». ...
Journal n°8698
du 7 juin 2024
Arrêté Ministériel n° 2024‑298 du 31 mai 2024 portant autorisation et approbation des statuts de la société anonyme monégasque dénommée « Monadeco », au capital de 150.000 euros.
Arrêtés Ministériels ... , extension, aménagement.
Art. 6.
Le Conseiller de Gouvernement-Ministre des Finances et de l’Économie est chargé de l’exécution du présent arrêté.
Fait à Monaco, en l’Hôtel du Gouvernement, le trente ... Gouvernement-Ministre des Finances et de l'Économie est chargé de l'exécution du présent arrêté.
Fait à Monaco, en l'Hôtel du Gouvernement, le trente-et-un mai deux mille vingt-quatre.
Le Ministre d'État,
P ... Arrêté Ministériel n° 2024‑298 du 31 mai 2024 portant autorisation et approbation des statuts de la société anonyme monégasque dénommée « Monadeco », au capital de 150.000 euros. ...