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Journal n°6969 du 19 avril 1991
Arrêté n° 91-2 du 9 avril 1991 organisant l'examen d'admission au stage en vue de l'exercice de la profession d'avocat
Journal n°6969 du 19 avril 1991
Arrêté Municipal n° 91-13 du 16 avril 1991 réglementant la circulation et le stationnement des véhicules ainsi que la circulation des piétons à l'occasion du XLIXè Grand Prix Automobile de Monaco et du XXXIIIè Grand Prix "Monaco F3"
Journal n°6969 du 19 avril 1991
Arrêté Municipal n° 91-15 du 16 avril 1991 portant dérogation temporaire aux prescriptions en vigueur concernant la circulation dans le secteur de la Condamine
Journal n°6969 du 19 avril 1991
Arrêté Municipal n° 91-16 du 15 avril 1991 plaçant une fonctionnaire en position de disponibilité dans les Services Communaux (Service Municipal des Fêtes)
Journal n°6970 du 26 avril 1991
Arrêté Municipal n° 91-17 du 15 avril 1991 portant nomination d'un Commis-comptable au Secrétariat Général de la Mairie (Direction du Personnel)
Journal n°6974 du 24 mai 1991
Arrêté Municipal n° 91-14 du 14 mai 1991 réglementant le dépôt et l'élimination des ordures ménagères et déchets similaires
Journal n°6974 du 24 mai 1991
Arrêté Municipal n° 91-20 du 16 mai 1991 portant dérogation temporaire aux prescriptions en vigueur concernant la circulation dans le secteur de la Condamine
Journal n°6920 du 11 mai 1990
Arrêté Municipal n° 90-20 du 27 avril 1990 portant ouverture d'un concours en vue du recrutement d'un(e) secrétaire d'administration dans les Services Communaux (Secrétariat Général)
Journal n°6920 du 11 mai 1990
Arrêté Municipal n° 90-21 du 3 mai 1990 réglementant la circulation et le stationnement des véhicules ainsi que la circulation des piétons à l'occasion du XLVIIIe Grand Prix Automobile de Monaco et du XXXIIe Grand Prix "Monaco F. 3"
Journal n°6932 du 3 août 1990
Arrêté Municipal n° 90-31 du 19 juillet 1990 portant mutation d'une secrétaire sténodactylographe au Service Municipal des Sports et des Etablissements Sportifs
Journal n°6932 du 3 août 1990
Arrêté Municipal n° 90-32 du 23 juillet 1990 portant ouverture d'un concours en vue du recrutement d'une caissière au Jardin Exotique
Journal n°6929 du 13 juillet 1990
Arrêté Municipal n° 90-27 du 2 juillet 1990 portant ouverture d'un concours en vue du recrutement d'une sténodactylographe au Secrétariat Général de la Mairie
Journal n°6929 du 13 juillet 1990
Arrêté Municipal n° 90-28 du 2 juillet 1990 portant ouverture d'un concours en vue du recrutement d'un chef de service dans les Services Communaux
Journal n°6930 du 20 juillet 1990
Arrêté Municipal n° 90-30 du 16 juillet 1990 portant dérogation temporaire aux prescriptions en vigueur concernant le stationnement des véhicules (Square Lamark - Chemin de La Turbie)
Journal n°6943 du 19 octobre 1990
Arrêté Municipal n° 90-41 du 15 octobre 1990 portant dérogation temporaire aux prescriptions en vigueur concernant la circulation et le stationnement des véhicules en ville et interdisant la circulation des piétons sur la voie publique (IVe Triathlon International de Monaco)

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Version 2018.11.07.14