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Journal n°6911
du 9 mars 1990
Arrêté n° 90-2 du 1er mars 1990 relatif à la liste des arbitres pour les conflits collectifs du travail
Journal n°6902
du 5 janvier 1990
Arrêté Municipal n° 89-64 du 22 décembre 1989 réglementant la circulation et le stationnement des véhicules ainsi que la circulation des piétons à l'occasion d'épreuves automobiles
Journal n°6913
du 23 mars 1990
Arrêté Municipal n° 90-5 du 13 mars 1990 portant nomination et titularisation d'une Employée de bureau dans les Services Communaux (Service de l'Etat-Civil)
Journal n°6913
du 23 mars 1990
Arrêté Municipal n° 90-13 du 13 mars 1990 réglementant la circulation des piétons à l'occasion d'une épreuve sportive (plate-forme centrale du Quai Albert 1er)
Journal n°6905
du 26 janvier 1990
Arrêtés Municipaux n° 90-3 et n° 90-4 du 16 janvier 1990 prononçant l'admission à la retraite anticipée de fonctionnaires
Journal n°6959
du 8 février 1991
Arrêté Municipal n° 91-6 du 2 février 1991 délimitant les remplacements réservés à l'apposition des affiches électorales pour les Elections du Conseil communal du 10 février 1991
Journal n°6959
du 8 février 1991
Arrêté Municipal n° 91-7 du 31 janvier 1991 portant ouverture d'un concours en vue du recrutement d'une caissière au Jardin Exotique
Journal n°6962
du 1 mars 1991
Arrêté Municipal n° 91-9 du 19 février 1991 portant dérogation temporaire aux prestations en vigueur concernant la circulation et le stationnement des véhicules sur une partie de la voie publique (XVème Cross du Larvotto)
Journal n°6999
du 15 novembre 1991
Arrêté Municipal n° 91-47 du 13 novembre 1991 réglementant la circulation des véhicules à Monaco-Ville à l'occasion de la Fête Nationale
Journal n°7000
du 22 novembre 1991
Arrêté Municipal n° 91-49 du 14 novembre 1991 portant nomination d'une Secrétaire Sténodactylographe dans les Services Communaux (Secrétariat Général)
Journal n°7009
du 24 janvier 1992
Arrêté Municipal n° 92-4 du 21 janvier 1992 réglementant le stationnement payant au parking de la rue de l'Abbaye à Monaco-Ville
Journal n°7001
du 29 novembre 1991
Arrêté Municipal n° 91-50 du 25 novembre 1991 portant dérogation temporaire aux prescriptions en vigueur concernant la circulation dans le secteur de la Condamine
Journal n°7001
du 29 novembre 1991
Arrêté Municipal n° 91-51 du 25 novembre 1991 instaurant, à titre expérimental, une "aire piétonne" dans le quartier de la Condamine
Journal n°7013
du 21 février 1992
Arrêté Municipal n° 92-1 du 9 janvier 1992 réglementant le stationnement payant des autocars sur les surfaces qui leur sont réservées
Journal n°7013
du 21 février 1992
Arrêté Municipal n° 92-7 du 13 février 1992 portant dérogation temporaire aux prescriptions en vigueur concernant la circulation et le stationnement des véhicules sur une partie de la voie publique (XVIème Cross du Larvotto)