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Journal n°7098
du 8 octobre 1993
Arrêté n° 93-11 du 1er octobre 1993 désignant un Juge pour l'année judiciaire 1993-1994, en qualité de Juge chargé de l'Application des Peines
Journal n°7098
du 8 octobre 1993
Arrêté Municipal n° 93-42 du 4 octobre 1993 portant ouverture d'un concours en vue du recrutement d'un(e) Archiviste-adjoint(e) dans les Services Communaux (Secrétariat Général)
Journal n°7061
du 22 janvier 1993
Arrêté Municipal n° 93-2 du 16 janvier 1993 délimitant les emplacements réservés à l'apposition des affiches électorales pour les élections du Conseil National du 24 janvier 1993
Journal n°7054
du 4 décembre 1992
Arrêté Municipal n° 92-35 du 1er décembre 1992 réglementant la circulation des véhicules à l'occasion de la Journée de l'Environnement
Journal n°7064
du 12 février 1993
Arrêté Municipal n° 93-4 du 4 février 1993 portant dérogation temporaire aux prescriptions en vigueur concernant la circulation et le stationnement des véhicules sur une partie de la voie publique (XVIIème Cross du Larvotto)
Journal n°7064
du 12 février 1993
Arrêté Municipal n° 93-6 du 1er février 1993 portant nomination d'une employée de bureau dans les Services Communaux (Bibliothèque Louis Notari)
Journal n°7064
du 12 février 1993
Arrêté Municipal n° 93-7 du 8 février 1993 réglementant la circulation et le stationnement des véhicules sur le quai Albert 1er à l'occasion d'une épreuve sportive de voitures anciennes
Journal n°7042
du 11 septembre 1992
Arrêté Municipal n° 92-27 du 4 septembre 1992 réglementant la circulation et le stationnement des véhicules ainsi que la circulation des piétons à l'occasion d'épreuves sportives sur le quai Albert 1er
Journal n°7051
du 13 novembre 1992
Arrêté n° 92-9 du 6 novembre 1992 organisant l'examen d'admission au stage en vue de l'exercice de la profession d'avocat
Journal n°7051
du 13 novembre 1992
Arrêté Municipal n° 92-33 du 3 novembre 1992 réglementant la circulation des véhicules à Monaco-Ville à l'occasion de la Fête Nationale
Journal n°7060
du 15 janvier 1993
Arrêté Municipal n° 93-1 du 11 janvier 1993 portant dérogation temporaire aux dispositions relatives à la circulation et au stationnement des véhicules à Monaco-Ville à l'occasion de l'élection du Conseil National
Journal n°7103
du 12 novembre 1993
Arrêté Municipal n° 93-48 du 2 novembre 1993 réglementant la circulation des véhicules à Monaco-Ville à l'occasion de la Fête Nationale
Journal n°7117
du 18 février 1994
Arrêté Municipal n° 94-5 du 7 février 1994 portant dérogation temporaire aux prescriptions en vigueur concernant la circulation et le stationnement des véhicules sur une partie de la voie publique (XVIIIème Cross du Larvotto)
Journal n°7090
du 13 août 1993
Arrêté Municipal n° 93-31 du 29 juillet 1993 portant reprise des concessions déclarées en état d'abandon au cimetière de Monaco
Journal n°7092
du 27 août 1993
Arrêté Municipal n° 93-34 du 19 août 1993 réglementant la circulation et le stationnement des véhicules ainsi que la circulation des piétons à l'occasion d'épreuves sportives sur le quai Albert 1er