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Journal n°7894 du 9 janvier 2009
Arrêté Ministériel n° 2009-3 du 5 janvier 2009 portant autorisation et approbation des statuts de la société anonyme monégasque dénommée «Elsa Diffusion» S.A.M., au capital de 150.000 €
Tranquillité Publique, en application de l’ordonnance souveraine n° 10.505 du 27 mars 1992. Les mêmes formalités devront être accomplies à l’occasion de tout transfert, transformation, extension, aménagement ... Tranquillité Publique, en application de l’ordonnance souveraine n° 10.505 du 27 mars 1992. Les mêmes formalités devront être accomplies à l’occasion de tout transfert, transformation, extension, aménagement ...
Journal n°7889 du 5 décembre 2008
Arrêté Ministériel n° 2008-788 du 27 novembre 2008 portant autorisation et approbation des statuts de la société anonyme monégasque dénommée «Les Ateliers de Monaco S.A.M.», au capital de 250.000 €
, en application de l’ordonnance souveraine n° 10.505 du 27 mars 1992. Les mêmes formalités devront être accomplies à l’occasion de tout transfert, transformation, extension, aménagement. Art. 6. Le ... , en application de l’ordonnance souveraine n° 10.505 du 27 mars 1992. Les mêmes formalités devront être accomplies à l’occasion de tout transfert, transformation, extension, aménagement. Art. 6. Le ...
Journal n°7889 du 5 décembre 2008
Arrêté Ministériel n° 2008-794 du 1er décembre 2008 portant ouverture d’un concours en vue du recrutement d’une Secrétaire-hôtesse à la Direction du Tourisme et des Congrès
Nous, Ministre d’Etat de la Principauté, Vu la loi n° 975 du 12 juillet 1975 portant statut des fonctionnaires de l’Etat, modifiée ; Vu l’ordonnance souveraine n° 6.365 du 17 août 1978 fixant les ... Nous, Ministre d’Etat de la Principauté, Vu la loi n° 975 du 12 juillet 1975 portant statut des fonctionnaires de l’Etat, modifiée ; Vu l’ordonnance souveraine n° 6.365 du 17 août 1978 fixant les ...
Journal n°7889 du 5 décembre 2008
Arrêté Ministériel n° 2008-795 du 1er décembre 2008 portant ouverture d’un concours en vue du recrutement d’une Secrétaire-Sténodactylographe au Centre Médico-Sportif de la Direction de l’Action Sanitaire et Sociale
Nous, Ministre d’Etat de la Principauté, Vu la loi n° 975 du 12 juillet 1975 portant statut des fonctionnaires de l’Etat, modifiée ; Vu l’ordonnance souveraine n° 6.365 du 17 août 1978 fixant les ... Nous, Ministre d’Etat de la Principauté, Vu la loi n° 975 du 12 juillet 1975 portant statut des fonctionnaires de l’Etat, modifiée ; Vu l’ordonnance souveraine n° 6.365 du 17 août 1978 fixant les ...
Journal n°7889 du 5 décembre 2008
Arrêté Ministériel n° 2008-796 du 1er décembre 2008 portant ouverture d’un concours en vue du recrutement d’une Secrétaire-Sténodactylographe au Service des Affaires Contentieuses
Nous, Ministre d’Etat de la Principauté, Vu la loi n° 975 du 12 juillet 1975 portant statut des fonctionnaires de l’Etat, modifiée ; Vu l’ordonnance souveraine n° 6.365 du 17 août 1978 fixant les ... Nous, Ministre d’Etat de la Principauté, Vu la loi n° 975 du 12 juillet 1975 portant statut des fonctionnaires de l’Etat, modifiée ; Vu l’ordonnance souveraine n° 6.365 du 17 août 1978 fixant les ...
Journal n°7891 du 19 décembre 2008
Arrêté Ministériel n° 2008-801 du 11 décembre 2008 portant autorisation et approbation des statuts de la société anonyme monégasque dénommée : s.a.m. «Boss Informatique», au capital de 400.000 €
Technique pour la Lutte contre la Pollution et pour la Sauvegarde de la Sécurité, de l’Hygiène, de la Salubrité et de la Tranquillité Publique, en application de l’ordonnance souveraine n° 10.505 du 27 mars ... Technique pour la Lutte contre la Pollution et pour la Sauvegarde de la Sécurité, de l’Hygiène, de la Salubrité et de la Tranquillité Publique, en application de l’ordonnance souveraine n° 10.505 du 27 mars ...
Journal n°7891 du 19 décembre 2008
Arrêté Ministériel n° 2008-802 du 11 décembre 2008 portant autorisation et approbation des statuts de la société anonyme monégasque dénommée «sea solutions management s.a.m.», au capital de 150.000 €
’ordonnance souveraine n° 10.505 du 27 mars 1992. Les mêmes formalités devront être accomplies à l’occasion de tout transfert, transformation, extension, aménagement. Art. 6. Le Conseiller de Gouvernement pour les ... ’ordonnance souveraine n° 10.505 du 27 mars 1992. Les mêmes formalités devront être accomplies à l’occasion de tout transfert, transformation, extension, aménagement. Art. 6. Le Conseiller de Gouvernement pour les ...
Journal n°7891 du 19 décembre 2008
Arrêté Ministériel n° 2008-803 du 11 décembre 2008 portant autorisation et approbation des statuts de la société anonyme monégasque dénommée «3 x engineering s.a.m.», au capital de 152.000 €
la Commission Technique pour la Lutte contre la Pollution et pour la Sauvegarde de la Sécurité, de l’Hygiène, de la Salubrité et de la Tranquillité Publique, en application de l’ordonnance souveraine n ... la Commission Technique pour la Lutte contre la Pollution et pour la Sauvegarde de la Sécurité, de l’Hygiène, de la Salubrité et de la Tranquillité Publique, en application de l’ordonnance souveraine n ...
Journal n°7895 du 16 janvier 2009
Arrêté Ministériel n° 2009-25 du 12 janvier 2009 portant ouverture d’un concours en vue du recrutement d’une Sténodactylographe au Service des Parkings Publics
Nous, Ministre d’Etat de la Principauté, Vu la loi n° 975 du 12 juillet 1975 portant statut des fonctionnaires de l’Etat, modifiée ; Vu l’ordonnance souveraine n° 6.365 du 17 août 1978 fixant les ... Nous, Ministre d’Etat de la Principauté, Vu la loi n° 975 du 12 juillet 1975 portant statut des fonctionnaires de l’Etat, modifiée ; Vu l’ordonnance souveraine n° 6.365 du 17 août 1978 fixant les ...
Journal n°7897 du 30 janvier 2009
Arrêté Ministériel n° 2009-31 du 22 janvier 2009 portant autorisation et approbation des statuts de la société anonyme monégasque dénommée S.A.M. «Moravia Yachting», au capital de 150.000 €
application de l’ordonnance souveraine n° 10.505 du 27 mars 1992. Les mêmes formalités devront être accomplies à l’occasion de tout transfert, transformation, extension, aménagement. Art. 6. Le Conseiller de ... application de l’ordonnance souveraine n° 10.505 du 27 mars 1992. Les mêmes formalités devront être accomplies à l’occasion de tout transfert, transformation, extension, aménagement. Art. 6. Le Conseiller de ...
Journal n°7898 du 6 février 2009
Arrêté Ministériel n° 2009-54 du 4 février 2009 portant autorisation et approbation des statuts de la société anonyme monégasque dénommée s.a.m. «Monaco Sports Partenaires», en abrégé «m.s.p.», au capital de 150.000 €
, en application de l’ordonnance souveraine n° 10.505 du 27 mars 1992. Les mêmes formalités devront être accomplies à l’occasion de tout transfert, transformation, extension, aménagement. Art. 6. Le ... , en application de l’ordonnance souveraine n° 10.505 du 27 mars 1992. Les mêmes formalités devront être accomplies à l’occasion de tout transfert, transformation, extension, aménagement. Art. 6. Le ...
Journal n°7887 du 21 novembre 2008
Arrêté Ministériel n° 2008-767 du 13 novembre 2008 portant autorisation et approbation des statuts de la société anonyme monégasque dénommée S.A.M. «Fimexco», au capital de 150.000 €
Sauvegarde de la Sécurité, de l’Hygiène, de la Salubrité et de la Tranquillité Publique, en application de l’ordonnance souveraine n° 10.505 du 27 mars 1992. Les mêmes formalités devront être accomplies à l ... Sauvegarde de la Sécurité, de l’Hygiène, de la Salubrité et de la Tranquillité Publique, en application de l’ordonnance souveraine n° 10.505 du 27 mars 1992. Les mêmes formalités devront être accomplies à l ...
Journal n°7902 du 6 mars 2009
Arrêté Ministériel n° 2009-95 du 27 février 2009 portant autorisation et approbation des statuts de la société anonyme monégasque dénommée «Burke Novi S.A.M.», au capital de 150.000 €
’ordonnance souveraine n° 10.505 du 27 mars 1992. Les mêmes formalités devront être accomplies à l’occasion de tout transfert, transformation, extension, aménagement. ART. 6. Le Conseiller de Gouvernement pour ... ’ordonnance souveraine n° 10.505 du 27 mars 1992. Les mêmes formalités devront être accomplies à l’occasion de tout transfert, transformation, extension, aménagement. ART. 6. Le Conseiller de Gouvernement pour ...
Journal n°7905 du 27 mars 2009
Arrêté Municipal n° 2009-1051 du 20 mars 2009 réglementant la circulation et le stationnement des véhicules ainsi que la circulation des piétons à l’occasion du 3ème Rallye Monte-Carlo des véhicules à Energie alternative
’ordonnance souveraine n° 1.691 du 17 décembre 1957 portant réglementation de la Police de la Circulation Routière (Code de la Route), modifiée ; Vu l’arrêté municipal du 25 juillet 1930 réglementant la circulation des ... ’ordonnance souveraine n° 1.691 du 17 décembre 1957 portant réglementation de la Police de la Circulation Routière (Code de la Route), modifiée ; Vu l’arrêté municipal du 25 juillet 1930 réglementant la circulation des ...
Journal n°7908 du 17 avril 2009
Arrêté Ministériel n° 2009-163 du 10 avril 2009 portant ouverture de l’hélisurface de la terrasse supérieure du Centre Thermal Marin
Nous, Ministre d’Etat de la Principauté, Vu la loi n° 622 du 5 novembre 1956 relative à l’Aviation Civile ; Vu l’ordonnance souveraine n° 7.101 du 5 mai 1981 concernant l’Aviation Civile, modifiée ... Nous, Ministre d’Etat de la Principauté, Vu la loi n° 622 du 5 novembre 1956 relative à l’Aviation Civile ; Vu l’ordonnance souveraine n° 7.101 du 5 mai 1981 concernant l’Aviation Civile, modifiée ...

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Version 2018.11.07.14