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Journal n°7884 du 31 octobre 2008
Arrêté Ministériel n° 2008-703 du 27 octobre 2008 portant ouverture d’un concours en vue du recrutement d’une Secrétaire-sténodactylographe à la Direction des Services Fiscaux
Nous, Ministre d’Etat de la Principauté, Vu la loi n° 975 du 12 juillet 1975 portant statut des fonctionnaires de l’Etat, modifiée ; Vu l’ordonnance souveraine n° 6.365 du 17 août 1978 fixant ... Nous, Ministre d’Etat de la Principauté, Vu la loi n° 975 du 12 juillet 1975 portant statut des fonctionnaires de l’Etat, modifiée ; Vu l’ordonnance souveraine n° 6.365 du 17 août 1978 fixant ...
Journal n°7897 du 30 janvier 2009
Arrêté Ministériel n° 2009-42 du 23 janvier 2009 portant ouverture d’un concours en vue du recrutement d’un Administrateur à la Direction de l’Action Sanitaire et Sociale
Nous, Ministre d’Etat de la Principauté, Vu la loi n° 975 du 12 juillet 1975 portant statut des fonctionnaires de l’Etat, modifiée ; Vu l’ordonnance souveraine n° 6.365 du 17 août 1978 fixant les ... Nous, Ministre d’Etat de la Principauté, Vu la loi n° 975 du 12 juillet 1975 portant statut des fonctionnaires de l’Etat, modifiée ; Vu l’ordonnance souveraine n° 6.365 du 17 août 1978 fixant les ...
Journal n°7899 du 13 février 2009
Arrêté Ministériel n° 2009-57 du 5 février 2009 portant autorisation et approbation des statuts de la société anonyme monégasque dénommée «Magellan S.A.M.», au capital de 150.000 €
Technique pour la Lutte contre la Pollution et pour la Sauvegarde de la Sécurité, de l’Hygiène, de la Salubrité et de la Tranquillité Publique, en application de l’ordonnance souveraine n° 10.505 du 27 mars ... Technique pour la Lutte contre la Pollution et pour la Sauvegarde de la Sécurité, de l’Hygiène, de la Salubrité et de la Tranquillité Publique, en application de l’ordonnance souveraine n° 10.505 du 27 mars ...
Journal n°7912 du 15 mai 2009
Arrêté Ministériel n° 2009-230 du 11 mai 2009 portant ouverture d’un concours en vue du recrutement d’un Inspecteur Adjoint des Permis de conduire et de la Sécurité Routière au Service des Titres de Circulation
Nous, Ministre d’Etat de la Principauté, Vu la loi n° 975 du 12 juillet 1975 portant statut des fonctionnaires de l’Etat, modifiée ; Vu l’ordonnance souveraine n° 6.365 du 17 août 1978 fixant ... Nous, Ministre d’Etat de la Principauté, Vu la loi n° 975 du 12 juillet 1975 portant statut des fonctionnaires de l’Etat, modifiée ; Vu l’ordonnance souveraine n° 6.365 du 17 août 1978 fixant ...
Journal n°7913 du 22 mai 2009
La Semaine en Principauté Manifestations et spectacles divers
philatéliques et numismatiques des Princes souverains, témoignage autant historique qu’artistique, technique et culturel de la souveraineté de la Principauté. Ouvert tous les jours, de 9 h 30 à 17 h. Maison ... philatéliques et numismatiques des Princes souverains, témoignage autant historique qu’artistique, technique et culturel de la souveraineté de la Principauté. Ouvert tous les jours, de 9 h 30 à 17 h. Maison ...
Journal n°7914 du 29 mai 2009
Arrêté Ministériel n° 2009-249 du 20 mai 2009 portant autorisation et approbation des statuts de la société anonyme monégasque dénommée «PEPup S.A.M.», au capital de 150.000 €
la Lutte contre la Pollution et pour la Sauvegarde de la Sécurité, de l’Hygiène, de la Salubrité et de la Tranquillité Publique, en application de l’ordonnance souveraine n° 10.505 du 27 mars 1992 ... la Lutte contre la Pollution et pour la Sauvegarde de la Sécurité, de l’Hygiène, de la Salubrité et de la Tranquillité Publique, en application de l’ordonnance souveraine n° 10.505 du 27 mars 1992 ...
Journal n°7914 du 29 mai 2009
Arrêté Ministériel n° 2009-252 du 26 mai 2009 portant ouverture d’un concours en vue du recrutement d’un Journaliste au Centre de Presse
Nous, Ministre d’Etat de la Principauté, Vu la loi n° 975 du 12 juillet 1975 portant statut des fonctionnaires de l’Etat, modifiée ; Vu l’ordonnance souveraine n° 6.365 du 17 août 1978 fixant les ... Nous, Ministre d’Etat de la Principauté, Vu la loi n° 975 du 12 juillet 1975 portant statut des fonctionnaires de l’Etat, modifiée ; Vu l’ordonnance souveraine n° 6.365 du 17 août 1978 fixant les ...
Journal n°7915 du 5 juin 2009
Arrêté Ministériel n° 2009-254 du 29 mai 2009 portant ouverture d’un concours en vue du recrutement d’un Commis-Comptable au Service des Prestations Médicales de l’Etat
Nous, Ministre d’Etat de la Principauté, Vu la loi n° 975 du 12 juillet 1975 portant statut des fonctionnaires de l’Etat, modifiée ; Vu l’ordonnance souveraine n° 6.365 du 17 août 1978 fixant les ... Nous, Ministre d’Etat de la Principauté, Vu la loi n° 975 du 12 juillet 1975 portant statut des fonctionnaires de l’Etat, modifiée ; Vu l’ordonnance souveraine n° 6.365 du 17 août 1978 fixant les ...
Journal n°7907 du 10 avril 2009
Arrêté Ministériel n° 2009-157 du 6 avril 2009 portant ouverture d’un concours en vue du recrutement d’un Gestionnaire de vidéo-surveillance à la Direction de la Sûreté Publique
Nous, Ministre d’Etat de la Principauté, Vu la loi n° 975 du 12 juillet 1975 portant statut des fonctionnaires de l’Etat, modifiée ; Vu l’ordonnance souveraine n° 6.365 du 17 août 1978 fixant les ... Nous, Ministre d’Etat de la Principauté, Vu la loi n° 975 du 12 juillet 1975 portant statut des fonctionnaires de l’Etat, modifiée ; Vu l’ordonnance souveraine n° 6.365 du 17 août 1978 fixant les ...
Journal n°7910 du 1 mai 2009
Arrêté Ministériel n° 2009-208 du 24 avril 2009 portant ouverture d’un concours en vue du recrutement d’une Secrétaire-Sténodactylographe à la Direction de l’Action Sanitaire et Sociale
Nous, Ministre d’Etat de la Principauté, Vu la loi n° 975 du 12 juillet 1975 portant statut des fonctionnaires de l’Etat, modifiée ; Vu l’ordonnance souveraine n° 6.365 du 17 août 1978 fixant les ... Nous, Ministre d’Etat de la Principauté, Vu la loi n° 975 du 12 juillet 1975 portant statut des fonctionnaires de l’Etat, modifiée ; Vu l’ordonnance souveraine n° 6.365 du 17 août 1978 fixant les ...
Journal n°7910 du 1 mai 2009
Arrêté Ministériel n° 2009-204 du 24 avril 2009 portant autorisation et approbation des statuts de la société anonyme monégasque dénommée «Challenger Management Services S.A.M.», au capital de 150.000 €
’ordonnance souveraine n° 10.505 du 27 mars 1992. Les mêmes formalités devront être accomplies à l’occasion de tout transfert, transformation, extension, aménagement. Art. 6. Le Conseiller de Gouvernement pour les ... ’ordonnance souveraine n° 10.505 du 27 mars 1992. Les mêmes formalités devront être accomplies à l’occasion de tout transfert, transformation, extension, aménagement. Art. 6. Le Conseiller de Gouvernement pour les ...
Journal n°7911 du 8 mai 2009
Arrêté Ministériel n° 2009-219 du 4 mai 2009 portant ouverture d’un concours en vue du recrutement d’un Rédacteur Principal au Centre de Presse
Nous, Ministre d’Etat de la Principauté, Vu la loi n° 975 du 12 juillet 1975 portant statut des fonctionnaires de l’Etat, modifiée ; Vu l’ordonnance souveraine n° 6.365 du 17 août 1978 fixant ... Nous, Ministre d’Etat de la Principauté, Vu la loi n° 975 du 12 juillet 1975 portant statut des fonctionnaires de l’Etat, modifiée ; Vu l’ordonnance souveraine n° 6.365 du 17 août 1978 fixant ...
Journal n°7915 du 5 juin 2009
Arrêté Municipal n° 2009-1722 du 29 mai 2009 réglementant la circulation des véhicules à l’occasion de travaux d’intérêt public
’ordonnance souveraine n° 1.691 du 17 décembre 1957 portant réglementation de la Police de la Circulation Routière (Code de la Route), modifiée ; Vu l’arrêté municipal n° 2007-256 du 27 février 2007 fixant les ... ’ordonnance souveraine n° 1.691 du 17 décembre 1957 portant réglementation de la Police de la Circulation Routière (Code de la Route), modifiée ; Vu l’arrêté municipal n° 2007-256 du 27 février 2007 fixant les ...
Journal n°7799 du 16 mars 2007
Arrêté Ministériel n° 2007-137 du 9 mars 2007 portant ouverture d'un concours en vue du recrutement d'une Secrétaire Sténodactylographe au Service d'Archives Centrales.
NOUS, Ministre d'Etat de la Principauté, Vu la loi n° 975 du 12 juillet 1975 portant statut des fonctionnaires de l'Etat, modifiée ; Vu l'ordonnance souveraine n° 6.365 du 17 août 1978 fixant ... NOUS, Ministre d'Etat de la Principauté, Vu la loi n° 975 du 12 juillet 1975 portant statut des fonctionnaires de l'Etat, modifiée ; Vu l'ordonnance souveraine n° 6.365 du 17 août 1978 fixant ...
Journal n°7798 du 9 mars 2007
Arrêté Ministériel n° 2007-115 du 1er mars 2007 portant autorisation et approbation des statuts de la société anonyme monégasque dénommée "MONTE-CARLO SPORT INTERNATIONAL" au capital de 300.000 €
anonymes et en commandite par actions, modifiée ; Vu la loi n° 408 du 20 janvier 1945 complétant l'ordonnance du 5 mars 1895, modifiée ; Vu l'ordonnance souveraine n° 3.167 du 29 janvier 1946 réglant ... anonymes et en commandite par actions, modifiée ; Vu la loi n° 408 du 20 janvier 1945 complétant l'ordonnance du 5 mars 1895, modifiée ; Vu l'ordonnance souveraine n° 3.167 du 29 janvier 1946 réglant ...

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Version 2018.11.07.14