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Journal n°6659
du 10 mai 1985
Arrêté Municipal n° 85-32 du 3 mai 1985 réglementant temporairement le stationnement des véhicules sur une partie de la voie publique à l'occasion d'une épreuve sportive (Quai Antoine 1er)
Journal n°6659
du 10 mai 1985
Arrêté Municipal n° 85-33 du 6 mai 1985 réglementant la circulation et le stationnement des véhicules ainsi que la circulation des piétons à l'occasion du XLIIIème Grand Prix Automobile de Monaco et du XXVIIème Grand Prix "Monaco F 3"
Journal n°6669
du 19 juillet 1985
Arrêté Municipal n° 85-40 du 9 juillet 1985 portant reprise des concessions déclarées en état d'abandon au cimetière de Monaco
Journal n°6669
du 19 juillet 1985
Arrêtés Municipaux n° 85-42 et n° 85-43 du 11 juillet 1985 portant autorisations d'occupations de parcelles du domaine public de la commune au Jardin Exotique
Journal n°6664
du 14 juin 1985
Arrêté Municipal n° 85-35 du 30 mai 1985 réglementant la circulation des piétons sur une partie de la voie publique à l'occasion d'une épreuve sportive (Quai Albert 1er)
Journal n°6649
du 1 mars 1985
Arrêté Municipal n° 85-13 du 20 février 1985 portant dérogation temporaire aux prescriptions en vigueur concernant la circulation et le stationnement des véhicules sur une partie de la voie publique (Epreuve de Cross au Larvotto)
Journal n°6649
du 1 mars 1985
Arrêté Municipal n° 85-14 du 22 février 1985 portant dérogation temporaire aux prescriptions en vigueur concernant la circulation et le stationnement des véhicules sur une partie de la voie publique à l'occasion de travaux (rue Imberty et rue Princesse Florestine)
Journal n°6683
du 25 octobre 1985
Arrêté Municipal n° 85-58 du 14 octobre 1985 portant autorisation de procéder au relèvement des fosses communes dans le cimetière de Monaco
Journal n°6631
du 26 octobre 1984
Arrêté n° 84-6 du 16 octobre 1984 organisant l'examen d'admission au stage en vue de l'exercice de la profession d'avocat
Journal n°6725
du 15 août 1986
Arrêté Municipal n° 86-38 du 24 juillet 1986 réglementant le stationnement payant des autocars sur les surfaces qui leur sont réservées
Journal n°6670
du 26 juillet 1985
Arrêté Municipal n° 85-41 du 11 juillet 1985 portant autorisation d'occupation d'une parcelle du domaine public de la Commune au Jardin Exotique
Journal n°6695
du 17 janvier 1986
Arrêté Municipal n° 86-1 du 6 janvier 1986 réglementant la circulation et le stationnement des véhicules ainsi que la circulation des piétons à l'occasion du 54ème Rallye Automobile de Monte-Carlo 1986
Journal n°6698
du 7 février 1986
Arrêté n° 86-1 du 30 janvier 1986 portant nomination d'un membre de la Commission chargée du contrôle de la comptabilité des études de notaires
Journal n°6704
du 21 mars 1986
Arrêté Municipal n° 86-13 du 17 mars 1986 portant dérogation temporaire aux prescriptions en vigueur concernant la circulation des véhicules sur une partie de la voie publique (Procession du Vendredi-Saint)
Journal n°6707
du 11 avril 1986
Arrêté Municipal n° 86-18 du 26 mars 1986 portant ouverture d'un concours en vue du recrutement d'un employé de bureau dans les Services Communaux (Bibliothèque Louis Notari)