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Journal n°6696
du 24 janvier 1986
Arrêté Municipal n° 86-2 du 14 janvier 1986 concernant les conditions hygiéniques de congélation ou de surgélation de conservation, de transport et de décongélation des denrées animales, d'origine animale et des denrées d'origine végétale
Journal n°6696
du 24 janvier 1986
Arrêté Municipal n° 86-3 du 15 janvier 1986 concernant les conditions d'hygiène relatives à la préparation, la conservation, la distribution et la vente de plats cuisinés à l'avance contenant des préparations cuisinées à l'avance
Journal n°6697
du 31 janvier 1986
Arrêté Municipal n° 86-4 du 24 janvier 1986 portant dérogation temporaire aux prescriptions en vigueur concernant la circulation des véhicules en raison de travaux (Descente du Larvotto)
Journal n°6700
du 21 février 1986
Arrêté Municipal n° 86-6 du 12 février 1986 réglementant la circulation des piétons sur une partie de la voie publique à l'occasion d'une épreuve sportive (Quai Albert 1er)
Journal n°6700
du 21 février 1986
Arrêté Municipal n° 86-7 du 14 février 1986 prorogeant la modification des règles de stationnement des véhicules sur le boulevard Louis II
Journal n°6700
du 21 février 1986
Arrêté Municipal n° 86-8 du 14 février 1986 prorogeant la modification des règles de la circulation sur la partie du boulevard des Moulins comprise entre le carrefour de la Madone et l'avenue Saint-Laurent et l'interdiction de stationnement des véhicules sur une partie de l'avenue Saint-Laurent
Journal n°6701
du 28 février 1986
Arrêté Municipal n° 86-9 du 18 février 1986 portant prolongation d'une période de mise en position de disponibilité d'une fonctionnaire
Journal n°6701
du 28 février 1986
Arrêté Municipal n° 86-10 du 24 février 1986 portant dérogation temporaire aux prescriptions en vigueur concernant la circulation et le stationnement des véhicules sur une partie de la voie publique (Epreuve de Cross au Larvotto)
Journal n°6704
du 21 mars 1986
Arrêté Municipal n° 86-11 du 11 mars 1986 réglementant la circulation des piétons sur une partie de la voie publique à l'occasion d'une épreuve sportive (Quai Albert 1er)
Journal n°6704
du 21 mars 1986
Arrêté Municipal n° 86-12 du 12 mars 1986 relatif à l'attribution ou l'utilisation et retrait de la marque de salubrité dans les cuisines et ateliers de fabrication des plats cuisinés
Journal n°6686
du 15 novembre 1985
Arrêté Municipal n° 85-60 du 4 novembre 1985 réglementant la circulation des véhicules à Monaco-Ville à l'occasion de la Fête Nationale
Journal n°6679
du 27 septembre 1985
Arrêté Municipal n° 85-52 du 16 septembre 1985 modifiant temporairement les règles de circulation et de stationnement à l'occasion d'une épreuve sportive (Ski Roller)
Journal n°6679
du 27 septembre 1985
Arrêté Municipal n° 85-53 du 16 septembre 1985 modifiant temporairement les règles de circulation et de stationnement pour une épreuve sportive (course Monaco-New York)
Journal n°6679
du 27 septembre 1985
Arrêté Municipal n° 85-54 du 18 septembre 1985 modifiant temporairement les règles de circulation à l'occasion d'une campagne publicitaire (quai Albert 1er)
Journal n°6656
du 19 avril 1985
Arrêté Municipal n° 85-26 du 11 avril 1985 modifiant temporairement les règles de stationnement des véhicules sur le boulevard Louis II