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Journal n°6603
du 13 avril 1984
Arrêté Municipal n° 84-23 du 5 avril 1984 portant dérogation temporaire aux prescriptions en vigueur concernant la circulation des véhicules sur une partie de la voie publique (Procession du Vendredi-Saint)
Journal n°6603
du 13 avril 1984
Arrêté Municipal n° 84-25 du 9 avril 1984 portant dérogation temporaire aux dispositions en vigueur concernant la circulation des véhicules (Boulevard du Larvotto)
Journal n°6604
du 20 avril 1984
Arrêté Municipal n° 84-24 du 9 avril 1984 réglementant la circulation et la stationnement des véhicules à l'occasion du montage des installations du XLIIème Grand Prix Automobile de Monaco du XXVIème Grand Prix "Monaco F3"
Journal n°6537
du 7 janvier 1983
Arrêté Municipal n° 83-1 du 1er janvier 1983 délimitant les emplacements réservés à l'apposition des affiches électorales pourn les Elections au Conseil National du 9 janvier 1983
Journal n°6539
du 21 janvier 1983
Arrêté Municipal n° 83-2 du 6 janvier 1983 réglementant la circulation et le stationnement des véhicules ainsi que la circulation des piétons à l'occasion du 51ème Rallye Automobile Monte-Carlo 1983
Journal n°6617
du 20 juillet 1984
Arrêté Municipal n° 84-33 du 9 juillet 1984 réglementant la circulation des véhicules à Monaco-Ville, à l'occasion des défilés humoristiques des 20 et 27 juillet, 14 et 18 août 1984
Journal n°6636
du 30 novembre 1984
Arrêté n° 84-8 du 20 novembre 1984 organisant la liste des arbitres prévue par la loi n°473 du 4 mars 1948
Journal n°6607
du 11 mai 1984
Arrêté Municipal n° 84-28 du 3 mai 1984 portant ouverture d'un concours en vue du recrutement d'une sténodactylographe dans les Services Communaux (Secrétariat Général)
Journal n°6871
du 2 juin 1989
Arrêté n° 89-4 du 19 mai 1989 fixant le nombre des conférences prévues par l'ordonnance souveraine n° 8.089 du 17 septembre 1984 portant application de la loi n°1.047 du 28 juillet 1982 sur l'exercice des professions d'avocat-défenseur et d'avocat
Journal n°6882
du 18 août 1989
Arrêté Municipal n° 89-35 du 27 juillet 1989 portant nomination d'une Attachée dans les Services Communaux (Service des Oeuvres Sociales)
Journal n°6882
du 18 août 1989
Arrêté Municipal n° 89-36 du 27 juillet 1989 portant nomination d'un Attaché principal dans les Services Communaux (Service des Oeuvres Sociales)
Journal n°6882
du 18 août 1989
Arrêté Municipal n° 89-39 du 7 août 1989 portant dérogation temporaire aux prescriptions en vigueur concernant la circulation des véhicules à l'occasion de travaux (Boulevard Rainier III)
Journal n°6873
du 16 juin 1989
Arrêté Municipal n° 89-23 du 13 juin 1989 portant ouverture d'un concours en vue du recrutement d'un attaché principal dans les services communaux (Service des Oeuvres Sociales)
Journal n°6873
du 16 juin 1989
Arrêtés Municipaux n° 89-24 et n° 89-25 du 13 juin 1989 portant ouverture de concours en vue de recrutements d'attachés dans les services communaux (Service des Oeuvres Sociales)
Journal n°6873
du 16 juin 1989
Arrêté Municipal n° 89-26 du 13 juin 1989 réglementant la circulation des véhicules à Monaco-Ville à l'occcasion du 40ème Anniversaire de Règne de Son Altesse Sérénissime le Prince Rainier III