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Journal n°6545
du 4 mars 1983
Arrêté Municipal n° 83-11 du 22 février 1983 portant dérogation temporaire aux prescriptions en vigueur concernant la circulation et le stationnement des véhicules sur une partie de la voie publique (épreuve de cross au Larvotto)
Journal n°6573
du 16 septembre 1983
Arrêté Municipal n° 83-36 du 6 septembre 1983 réglementant la circulation des piétons sur une partie de la voie publique à l'occasion d'une épreuve sportive (Quai Albert 1er)
Journal n°6584
du 2 décembre 1983
Arrêté n° 83-9 du 22 novembre 1983 établissant la liste des arbitres prévue par la loi n° 473 du 4 mars 1948
Journal n°6536
du 31 décembre 1982
Arrêté Municipal n° 82-62 du 23 décembre 1982 fixant le prix des concessions trentenaires et renouvelables dans le Cimetière de Monaco
Journal n°6536
du 31 décembre 1982
Arrêtés Municipaux n° 82-66 et n° 82-67 du 23 décembre 1982 relatifs à l'occupation de la voie publique et de ses dépendances
Journal n°6563
du 8 juillet 1983
Arrêté Municipal n° 83-31 du 27 juin 1983 réglementant la circulation des véhicules à Monaco-Ville,à l'occasion des défilés humoristiques des 15 juillet, 13 et 17 août 1983
Journal n°6603
du 13 avril 1984
Arrêté Municipal n° 84-21 du 3 avril 1984 réglementant la circulation des piétons sur une partie de la voie publique à l'occasion d'une épreuve sportive (Quai Albert 1er)
Journal n°6603
du 13 avril 1984
Arrêté Municipal n° 84-22 du 30 mars 1984 portant nomination d'une secrétaire sténodactylographe au Service de l'Etat civil
Journal n°6603
du 13 avril 1984
Arrêté Municipal n° 84-23 du 5 avril 1984 portant dérogation temporaire aux prescriptions en vigueur concernant la circulation des véhicules sur une partie de la voie publique (Procession du Vendredi-Saint)
Journal n°6603
du 13 avril 1984
Arrêté Municipal n° 84-25 du 9 avril 1984 portant dérogation temporaire aux dispositions en vigueur concernant la circulation des véhicules (Boulevard du Larvotto)
Journal n°6604
du 20 avril 1984
Arrêté Municipal n° 84-24 du 9 avril 1984 réglementant la circulation et la stationnement des véhicules à l'occasion du montage des installations du XLIIème Grand Prix Automobile de Monaco du XXVIème Grand Prix "Monaco F3"
Journal n°6537
du 7 janvier 1983
Arrêté Municipal n° 83-1 du 1er janvier 1983 délimitant les emplacements réservés à l'apposition des affiches électorales pourn les Elections au Conseil National du 9 janvier 1983
Journal n°6539
du 21 janvier 1983
Arrêté Municipal n° 83-2 du 6 janvier 1983 réglementant la circulation et le stationnement des véhicules ainsi que la circulation des piétons à l'occasion du 51ème Rallye Automobile Monte-Carlo 1983
Journal n°6617
du 20 juillet 1984
Arrêté Municipal n° 84-33 du 9 juillet 1984 réglementant la circulation des véhicules à Monaco-Ville, à l'occasion des défilés humoristiques des 20 et 27 juillet, 14 et 18 août 1984
Journal n°6636
du 30 novembre 1984
Arrêté n° 84-8 du 20 novembre 1984 organisant la liste des arbitres prévue par la loi n°473 du 4 mars 1948