Recherche - Journal de Monaco

Rechercher un journal, un article

Journal n°7733 du 9 décembre 2005

Ordonnance Souveraine n° 320 du 28 novembre 2005 portant naturalisations monégasques

ALBERT II
PAR LA GRACE DE DIEU
PRINCE SOUVERAIN DE MONACO

Vu les requêtes qui Nous ont été présentées par le Sieur Gilles, André, Joseph SAULNERON et la Dame Gloria, Gaëtane, Irène, Jenny RINALDI, son épouse, tendant à leur admission parmi Nos Sujets ;

Vu...

Ordonnances Souveraines
Naturalisations

Journal n°7733 du 9 décembre 2005

Ordonnance Souveraine n° 325 du 29 novembre 2005 portant naturalisation monégasque

ALBERT II
PAR LA GRACE DE DIEU
PRINCE SOUVERAIN DE MONACO

Vu la requête qui Nous a été présentée par le Sieur Xavier, Ronan, Alexandre ARCHIMBAULT, tendant à son admission parmi Nos Sujets ;

Vu la Constitution ;

Vu la loi n° 1.155 du 18 décem...

Ordonnances Souveraines
Naturalisations

Journal n°7733 du 9 décembre 2005

Ordonnance Souveraine n° 326 du 29 novembre 2005 portant naturalisation monégasque

ALBERT II
PAR LA GRACE DE DIEU
PRINCE SOUVERAIN DE MONACO

Vu la requête qui Nous a été présentée par le Sieur Albert, Robert BOUHNIK, tendant à son admission parmi Nos Sujets ;

Vu la Constitution ;

Vu la loi n° 1.155 du 18 décembre 1992, modi...

Ordonnances Souveraines
Naturalisations

Journal n°7733 du 9 décembre 2005

Ordonnance Souveraine n° 327 du 29 novembre 2005 portant naturalisation monégasque

ALBERT II
PAR LA GRACE DE DIEU
PRINCE SOUVERAIN DE MONACO

Vu la requête qui Nous a été présentée par la Demoiselle Céline, Régine, Paulette, Amélie PAGANELLI, tendant à son admission parmi Nos Sujets ;

Vu la Constitution ;

Vu la loi n° 1.155...

Ordonnances Souveraines
Naturalisations

Journal n°7733 du 9 décembre 2005

Ordonnance Souveraine n° 328 du 29 novembre 2005 portant naturalisation monégasque

ALBERT II
PAR LA GRACE DE DIEU
PRINCE SOUVERAIN DE MONACO

Vu la requête qui Nous a été présentée par le Sieur Raphaël, François, Emile RIGOLI, tendant à son admission parmi Nos Sujets ;

Vu la Constitution ;

Vu la loi n° 1.155 du 18 décembre 1...

Ordonnances Souveraines
Naturalisations

Journal n°7733 du 9 décembre 2005

Ordonnance Souveraine n° 329 du 29 novembre 2005 portant naturalisations monégasques

ALBERT II
PAR LA GRACE DE DIEU
PRINCE SOUVERAIN DE MONACO

Vu les requêtes qui Nous ont été présentées par le Sieur Jean-Paul TORREL et la Dame Nuria JOVE, son épouse, tendant à leur admission parmi Nos Sujets ;

Vu la Constitution ;

Vu la loi...

Ordonnances Souveraines
Naturalisations

Journal n°7733 du 9 décembre 2005

Erratum à l'ordonnance Souveraine n° 286 du 21 novembre 2005 portant nomination d'un Chargé de Mission au Ministère d'Etat, publié au Journal de Monaco du 25 novembre 2005.

Lire page 2216 :

....................................................

Avons Ordonné et Ordonnons :

Mme Catherine FAUTRIER, Administrateur à la Direction de l'Expansion Economique, est nommée en qualité de Chargé de Mission au Ministère d'Etat.

Ordonnances Souveraines
Nominations fonctionnaires

Journal n°7693 du 4 mars 2005

Ordonnance Souveraine n° 16.680 du 22 février 2005 portant nomination des Membres du Conseil Littéraire de la Fondation Prince Pierre de Monaco.

RAINIER III
PAR LA GRACE DE DIEU
PRINCE SOUVERAIN DE MONACO

Vu la loi n° 796 du 17 février 1966 créant un établissement public dit " Fondation Prince Pierre de Monaco " ;

Vu la loi n° 918 du 27 décembre 1971 sur les établissements publics ;

Ordonnances Souveraines
Nominations membres

Journal n°7693 du 4 mars 2005

Ordonnance Souveraine n° 16.679 du 22 février 2005 fixant les portions saisissables ou cessibles des rémunérations, traitements et arrérages annuels.

RAINIER III
PAR LA GRACE DE DIEU
PRINCE SOUVERAIN DE MONACO

Vu les articles 502 et 503 du Code de procédure civile ;

Vu la délibération du Conseil de Gouvernement en date du 19 janvier 2005 qui Nous a été communiquée par Notre Ministre d'Etat ;
...

Ordonnances Souveraines
Réglementation

Journal n°7693 du 4 mars 2005

Ordonnance Souveraine n° 16.681 du 22 février 2005 portant nomination des Membres du Conseil Artistique de la Fondation Prince Pierre de Monaco.

Ordonnances Souveraines
Nominations membres

Journal n°7693 du 4 mars 2005

Ordonnance Souveraine n° 16.682 du 22 février 2005 portant nomination des Membres du Conseil Musical de la Fondation Prince Pierre de Monaco.

Ordonnances Souveraines
Nominations membres

Journal n°7693 du 4 mars 2005

Ordonnance Souveraine n° 16.683 du 22 février 2005 portant nomination d'un praticien hospitalier au Centre Hospitalier Princesse Grace (Délégation Qualité et Gestion des Risques).

RAINIER III
PAR LA GRACE DE DIEU
PRINCE SOUVERAIN DE MONACO

Vu la loi n° 127 du 15 janvier 1930 constituant l'hôpital en établissement public autonome ;

Vu la loi n° 188 du 18 juillet 1934 sur les fonctions publiques ;

Vu la loi n° 918 d...

Ordonnances Souveraines
Nominations médecins

Journal n°7693 du 4 mars 2005

Ordonnance Souveraine n° 16.685 du 22 février 2005 autorisant l'acceptation d'un legs.

RAINIER III
PAR LA GRACE DE DIEU
PRINCE SOUVERAIN DE MONACO

Vu le testament authentique en date du 23 juillet 2003 déposé en l'étude de Me Paul-Louis AUREGLIA, Notaire à Monaco, de Mme Olga COLLIN, veuve TOMATIS, décédée le 23 janvier 2004 à Monaco ;

...

Ordonnances Souveraines
Acceptation de legs

Journal n°7693 du 4 mars 2005

Ordonnance Souveraine n° 16.686 du 22 février 2005 autorisant l'acceptation d'un legs.

RAINIER III
PAR LA GRACE DE DIEU
PRINCE SOUVERAIN DE MONACO

Vu le testament olographe en date du 12 février 1995 déposé en l'étude de Me Magali CROVETTO-AQUILINA, Notaire à Monaco, de Mme Denise Thérèse STRAUSS-DIDISHEIM, décédée le 30 novembre 2002 à Monaco ;

Ordonnances Souveraines
Acceptation de legs

Journal n°7693 du 4 mars 2005

Ordonnance Souveraine n° 16.688 du 22 février 2005 conférant l'honorariat à un Chef de Service au Centre Hospitalier Princesse Grace (Médecine Générale).

Ordonnances Souveraines
Retraites

Rechercher un journal, un article

AFFINER