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Journal n°7218
du 26 janvier 1996
Arrêté Municipal n° 96-5 du 22 janvier 1996 fixant le prix des concessions trentenaires et renouvelables dans le cimetière de Monaco
Journal n°7216
du 12 janvier 1996
Arrêté Municipal n° 96-1 du 5 janvier 1996 portant dérogation temporaire aux prescriptions en vigueur concernant la circulation et le stationnement dans le secteur des tunnels à l'occasion de travaux
Journal n°7216
du 12 janvier 1996
Arrêté Municipal n° 96-2 du 5 janvier 1996 portant dérogation temporaire aux prescriptions en vigueur concernant la circulation et le stationnement dans le secteur de la Condamine à l'occasion de travaux
Journal n°7231
du 26 avril 1996
Arrêté Municipal n° 96-17 du 18 avril 1996 portant dérogation temporaire aux prescriptions en vigueur concernant la circulation et le stationnement des véhicules en ville (Monte-Carlo Open'96)
Journal n°7234
du 17 mai 1996
Arrêté Municipal n° 96-19 du 6 mai 1996 portant dérogation temporaire aux prescriptions en vigueur concernant la circulation et le stationnement dans le secteur des Tunnels à l'occasion de travaux
Journal n°7701
du 29 avril 2005
Erratum à l'arrêté municipal n° 2005-023 du 18 avril 2005 réglementant la circulation et le stationnement des véhicules ainsi que la circulation des piétons à l'occasion du 63e Grand Prix Automobile de Monaco, publié au Journal de Monaco du 22 avril 2005.
Il faut lire page 640 :
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ART. 7.
" Du mercredi 18 mai 2005 à 7 h....... "
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ART. 7.
" Du mercredi 18 mai 2005 à 7 h....... "
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Journal n°7741
du 3 février 2006
Erratum à l'arrêté Municipal n° 2005-085 du 8 novembre 2005 réglementant la circulation et le stationnement des véhicules à l'occasion d'une opération immobilière, publié au Journal de Monaco du 11 novembre 2005.
Il fallait lire page 2125 :
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ART. 3.
" Interdiction est faite aux véhicules d'un poids total en charge supérieur à 3,5 tonnes, ... "
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ART. 3.
" Interdiction est faite aux véhicules d'un poids total en charge supérieur à 3,5 tonnes, ... "
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Journal n°7737
du 6 janvier 2006
Erratum à l'arrêté municipal n° 2005-097 du 16 décembre 2005 portant nomination et titularisation d'une Employée de bureau dans les services communaux (Service de l'Etat-Civil) paru au Journal de Monaco du 30 décembre 2005.
Il fallait lire page 2477 :
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ARTICLE PREMIER.
" Mme Nathalie DE LA ROCCA est nommée et titularisée dans l'emploi d'employée de bureau au Service de l'Etat Civil, avec effet au 18 octobre 2005. "
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ARTICLE PREMIER.
" Mme Nathalie DE LA ROCCA est nommée et titularisée dans l'emploi d'employée de bureau au Service de l'Etat Civil, avec effet au 18 octobre 2005. "
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Journal n°7928
du 4 septembre 2009
Liste des arrêtés municipaux d’autorisation d’occupation privative du domaine public communal et des voies publiques d’une durée supérieure ou égale à six mois et d’une superficie supérieure ou égale à 10 m2
Journal n°7878
du 19 septembre 2008
Arrêté Judiciaire n° 2008-15 du 12 septembre 2008 désignant un Juge chargé de l’Application des Peines pour l’année judiciaire 2008-2009
Nous, Directeur des Services Judiciaires ;
Vu l’ordonnance du 9 mars 1918 organisant la Direction des Services Judiciaires ;
Vu la loi n° 783 du 15 juillet 1965 portant organisation judiciaire;
Vu l’article 399, alinéa 2 du Code Pénal ;
Arrêtons :
M. Fl...
Journal n°7885
du 7 novembre 2008
Arrêté n° 2008-18 du 5 novembre 2008 organisant l’examen d’admission au stage en vue de l’exercice de la profession d’Avocat
Nous, Directeur des Services Judiciaires de la Principauté de Monaco ;
Vu la loi n° 1.047 du 28 juillet 1982 sur l’exercice de la profession d’Avocat-défenseur et d’Avocat ;
Vu l’ordonnance souveraine n° 8.089 du 17 septembre 1984 portant application de la loi n° 1.047 d...
Vu la loi n° 1.047 du 28 juillet 1982 sur l’exercice de la profession d’Avocat-défenseur et d’Avocat ;
Vu l’ordonnance souveraine n° 8.089 du 17 septembre 1984 portant application de la loi n° 1.047 d...
Journal n°7847
du 15 février 2008
Erratum à l'arrêté municipal n° 2008-362 du 25 janvier 2008 publié au Journal de Monaco du 1er février 2008
Il fallait lire page 168 :
- "Place des Bougainvilliers"
au lieu de :
- "Place des Bougainvillers"
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- "Place des Bougainvilliers"
au lieu de :
- "Place des Bougainvillers"
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Journal n°7891
du 19 décembre 2008
Arrêté Judiciaire n° 2008-21 du 15 décembre 2008 portant nomination des membres de la Commission chargée du contrôle de la comptabilité des études de notaires
Nous, Directeur des Services Judiciaires ;
Vu l’ordonnance du 4 mars 1886 sur le Notariat, modifiée ;
Vu l’ordonnance souveraine n° 2.118 du 12 novembre 1959 relative à la comptabilité des études de notaires et notamment l’article 11 ;
Arrêtons :
Sont nommés membres de l...
Vu l’ordonnance du 4 mars 1886 sur le Notariat, modifiée ;
Vu l’ordonnance souveraine n° 2.118 du 12 novembre 1959 relative à la comptabilité des études de notaires et notamment l’article 11 ;
Arrêtons :
Sont nommés membres de l...
Journal n°6072
du 8 février 1974
Arrêté Municipal n° 74-4 réglementant la circulation des piétons et des véhicules sur une partie de la voie publique à l'occasion d'une épreuve sportive (quai Albert 1er)
Journal n°6073
du 15 février 1974
Arrêté Municipal n° 74-6 réglementant la circulation des piétons sur une partie de la voie publique à l'occasion d'une épreuve sportive