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Journal n°7376
du 5 février 1999
Annexe à l'Arrêté Municipal n° 99-8 du 26 janvier 1999 portant règlement intérieur
du JARDIN EXOTIQUE ET DE LA GROTTE DE L'OBSERVATOIRE
fixé pour l'année par arrêté municipal ; il est affiché en permanence à l'entrée du Jardin.
Art. 3.
Il est expressément défendu de toucher aux plantes. Toute dégradation causée aux plantations et ... fixé pour l'année par arrêté municipal ; il est affiché en permanence à l'entrée du Jardin.
Art. 3.
Il est expressément défendu de toucher aux plantes. Toute dégradation causée aux plantations et ...
Journal n°7624
du 7 novembre 2003
Arrêté Municipal n° 2003-088 du 4 novembre 2003 portant dérogation temporaire aux
prescriptions en vigueur concernant la circulation et le stationnement des véhicules
à l'occasion du 7ème Marathon International de Monaco.
'ordonnance souveraine n° 1.691 du 17 décembre 1957 portant réglementation de la Police de la Circulation Routière (Code de la Route), modifiée ;
Vu l'arrêté municipal n° 83-33 du 4 juillet 1983 fixant les ... 'ordonnance souveraine n° 1.691 du 17 décembre 1957 portant réglementation de la Police de la Circulation Routière (Code de la Route), modifiée ;
Vu l'arrêté municipal n° 83-33 du 4 juillet 1983 fixant les ...
Journal n°7676
du 5 novembre 2004
Arrêté Municipal n° 2004-078 du 2 novembre 2004 portant dérogation temporaire aux prescriptions en vigueur concernant la circulation et le stationnement des véhicules à l'occasion du 8e Marathon International de Monaco.
'ordonnance souveraine n° 1.691 du 17 décembre 1957 portant réglementation de la Police de la Circulation Routière (Code de la Route), modifiée ;
Vu l'arrêté municipal n° 83-33 du 4 juillet 1983 fixant les ... 'ordonnance souveraine n° 1.691 du 17 décembre 1957 portant réglementation de la Police de la Circulation Routière (Code de la Route), modifiée ;
Vu l'arrêté municipal n° 83-33 du 4 juillet 1983 fixant les ...
Journal n°7683
du 24 décembre 2004
Arrêté Municipal n° 2004-096 du 15 décembre 2004 portant nomination des
membres titulaires et suppléants de la Commission de la Fonction Communale
du présent arrêté dont une ampliation, en date du 15 décembre 2004, a été transmise à S.E.M. le Ministre d'Etat.
Monaco, le 15 décembre 2004.
Le Maire,
G. MARSAN.
... du présent arrêté dont une ampliation, en date du 15 décembre 2004, a été transmise à S.E.M. le Ministre d'Etat.
Monaco, le 15 décembre 2004.
Le Maire,
G. MARSAN.
...
Journal n°7763
du 7 juillet 2006
Arrêté Municipal n° 2006-075 du 3 juillet 2006 portant nomination des membres
titulaires et suppléants de la Commission de la Fonction Communale
, 3ème suppléant
Art. 2.
Le Secrétaire Général de la Mairie, Directeur du Personnel des Services Municipaux est chargé de l'application des dispositions du présent arrêté dont une ampliation ... , 3ème suppléant
Art. 2.
Le Secrétaire Général de la Mairie, Directeur du Personnel des Services Municipaux est chargé de l'application des dispositions du présent arrêté dont une ampliation ...
Journal n°7795
du 16 février 2007
Arrêté n° 2007-2 du 7 février 2007 portant ouverture d'un concours
en vue du recrutement d'un(e) Standardiste.
possible d'une expérience de standardiste.
ART. 3.
Les candidats devront adresser à la Direction des Services Judiciaires, dans un délai de dix jours à compter de la publication du présent arrêté, un ... possible d'une expérience de standardiste.
ART. 3.
Les candidats devront adresser à la Direction des Services Judiciaires, dans un délai de dix jours à compter de la publication du présent arrêté, un ...
Journal n°8048
du 23 décembre 2011
Arrêté du Directeur des Services Judiciaires n° 2011-28 du 20 décembre 2011 portant ouverture d’un concours en vue du recrutement d’une secrétaire standardiste
dix jours à compter de la publication du présent arrêté, un dossier comprenant :
- une demande sur timbre,
- un extrait de leur acte de naissance,
- un extrait du casier judiciaire,
- un certificat ... dix jours à compter de la publication du présent arrêté, un dossier comprenant :
- une demande sur timbre,
- un extrait de leur acte de naissance,
- un extrait du casier judiciaire,
- un certificat ...
Journal n°8231
du 26 juin 2015
Arrêté du Directeur des Services Judiciaires n° 2015-12 du 19 juin 2015 portant ouverture d’un concours en vue du recrutement d’un(e) sténodactylographe
Services Judiciaires, dans un délai de dix jours à compter de la publication du présent arrêté, un dossier comprenant :
- une demande sur timbre,
- un extrait de leur acte de naissance,
- un extrait du ... Services Judiciaires, dans un délai de dix jours à compter de la publication du présent arrêté, un dossier comprenant :
- une demande sur timbre,
- un extrait de leur acte de naissance,
- un extrait du ...
Journal n°7926
du 21 août 2009
Arrêté Municipal n° 2009-2644 du 18 août 2009 réglementant le stationnement et la cirulation des véhicules à l’occasion de l’UEFA Super Coupe 2009
’ordonnance souveraine n° 1.691 du 17 décembre 1957, portant règlementation de la police de la circulation routière, (code de la route) modifiée ;
Vu l’arrêté municipal n° 2007-256 du 27 février 2007, fixant les ... ’ordonnance souveraine n° 1.691 du 17 décembre 1957, portant règlementation de la police de la circulation routière, (code de la route) modifiée ;
Vu l’arrêté municipal n° 2007-256 du 27 février 2007, fixant les ...
Journal n°7628
du 5 décembre 2003
Arrêté Municipal n° 2003-095 du 25 novembre 2003 portant nomination des
représentants des fonctionnaires au sein des Commissions Paritaires de la Commune.
;
Vu l'arrêté municipal n° 2002-084 en date du 20 septembre 2002 relatif à la composition et aux conditions de désignation et de fonctionnement des commissions paritaires instituées par le statut des ... ;
Vu l'arrêté municipal n° 2002-084 en date du 20 septembre 2002 relatif à la composition et aux conditions de désignation et de fonctionnement des commissions paritaires instituées par le statut des ...
Journal n°7737
du 6 janvier 2006
Arrêté n° 2006-1 du 3 janvier 2006 organisant l'examen d'admission
au stage en vue de l'exercice de la profession d'avocat
'ordonnance souveraine n° 8.089 du 17 septembre 1984 portant application de la loi n° 1.047 du 28 juillet 1982, susvisée ;
Arrête :
ARTICLE PREMIER.
L'examen d'admission au stage en vue de l'exercice de la ... 'ordonnance souveraine n° 8.089 du 17 septembre 1984 portant application de la loi n° 1.047 du 28 juillet 1982, susvisée ;
Arrête :
ARTICLE PREMIER.
L'examen d'admission au stage en vue de l'exercice de la ...
Journal n°7573
du 15 novembre 2002
Arrêté n° 2002-14 du 7 novembre 2002 organisant l'examen d'admission au stage
en vue de l'exercice de la profession d'Avocat.
'ordonnance souveraine n° 8.089 du 17 septembre 1984 portant application de la loi n° 1.047 du 28 juillet 1982, susvisée ;
Arrête :
Article Premier.
L'examen d'admission en stage en vue de l'exercice de la ... 'ordonnance souveraine n° 8.089 du 17 septembre 1984 portant application de la loi n° 1.047 du 28 juillet 1982, susvisée ;
Arrête :
Article Premier.
L'examen d'admission en stage en vue de l'exercice de la ...
Journal n°7625
du 14 novembre 2003
Arrêté n° 2003-14 du 6 novembre 2003 organisant l'examen d'admission au stage
en vue de l'exercice de la profession d'avocat
'ordonnance souveraine n° 8.089 du 17 septembre 1984 portant application de la loi n° 1.047 du 28 juillet 1982, susvisée ;
Arrête :
Article Premier.
L'examen d'admission au stage en vue de l'exercice de la ... 'ordonnance souveraine n° 8.089 du 17 septembre 1984 portant application de la loi n° 1.047 du 28 juillet 1982, susvisée ;
Arrête :
Article Premier.
L'examen d'admission au stage en vue de l'exercice de la ...
Journal n°7675
du 29 octobre 2004
Arrêté n° 2004-15 du 20 octobre 2004 organisant l'examen d'admission
au stage en vue de l'exercice de la profession d'avocat.
'ordonnance souveraine n° 8.089 du 17 septembre 1984 portant application de la loi n° 1.047 du 28 juillet 1982, susvisée ;
Arrête :
ARTICLE PREMIER.
L'examen d'admission au stage en vue de l'exercice de la ... 'ordonnance souveraine n° 8.089 du 17 septembre 1984 portant application de la loi n° 1.047 du 28 juillet 1982, susvisée ;
Arrête :
ARTICLE PREMIER.
L'examen d'admission au stage en vue de l'exercice de la ...
Journal n°7779
du 27 octobre 2006
Arrêté n° 2006-20 du 20 octobre 2006 organisant l'examen d'admission au stage en vue de l'exercice de la profession d'Avocat.
'ordonnance souveraine n° 8.089 du 17 septembre 1984 portant application de la loi n° 1.047 du 28 juillet 1982, susvisée ;
arrête :
ARTICLE PREMIER.
L'examen d'admission au stage en vue de l'exercice de la ... 'ordonnance souveraine n° 8.089 du 17 septembre 1984 portant application de la loi n° 1.047 du 28 juillet 1982, susvisée ;
arrête :
ARTICLE PREMIER.
L'examen d'admission au stage en vue de l'exercice de la ...