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Journal n°8386
du 15 juin 2018
Arrêté Municipal n° 2018-2398 du 6 juin 2018 portant ouverture d'un concours en vue du recrutement d'un Conservateur Adjoint dans les Services Communaux (Médiathèque Communale).
rédactionnelles.
Art. 3.
Les dossiers de candidatures devront être adressés au Secrétariat Général de la Mairie dans les dix jours de la publication du présent arrêté. Ils comporteront les pièces ci ... rédactionnelles.
Art. 3.
Les dossiers de candidatures devront être adressés au Secrétariat Général de la Mairie dans les dix jours de la publication du présent arrêté. Ils comporteront les pièces ci-après énumérées ...
Journal n°7462
du 29 septembre 2000
Arrêté Municipal n° 2000-64 du 21 septembre 2000 portant ouverture d'un concours en vue du recrutement d'un chef de service dans les Services Communaux(Service d'Actions Sociales et de Loisirs).
du présent arrêté.
Ils comporteront les pièces ci-après énumérées :
- une demande sur papier libre ;
- deux extraits de l'acte de naissance ;
- un certificat de nationalité ;
- un extrait du casier ... dans les dix jours de la publication du présent arrêté.
Ils comporteront les pièces ci-après énumérées :
- une demande sur papier libre ;
- deux extraits de l'acte de naissance ;
- un ...
Journal n°8375
du 30 mars 2018
Arrêté Municipal n° 2018-1130 du 22 mars 2018 portant ouverture d'un concours en vue du recrutement d'une Femme de Service dans les Services Communaux (Service des Sports et des Associations).
présent arrêté. Ils comporteront les pièces ci-après énumérées :
- une demande sur papier libre ;
- un curriculum vitae ;
- deux extraits de l'acte de naissance ;
- un ... les samedis, dimanches et jours fériés.
Art. 3.
Les dossiers de candidatures devront être adressés au Secrétariat Général de la Mairie dans les dix jours de la publication du présent arrêté. Ils ...
Journal n°8340
du 28 juillet 2017
Arrêté Municipal n° 2017-2027 du 21 juillet 2017 portant ouverture d'un concours en vue du recrutement d'un Chef de Section dans les Services Communaux (Service du Domaine Communal, Commerce Halles et Marchés).
arrêté.
Ils comporteront les pièces ci-après énumérées : une demande sur papier libre, un curriculum vitae, deux extraits de l'acte de naissance, un certificat de nationalité, un extrait du casier ... professionnelle d'une durée minimale de cinq années.
Art. 4.
Les dossiers de candidatures devront être adressés au Secrétariat Général de la Mairie dans les dix jours de la publication du présent arrêté.
Ils ...
Journal n°7853
du 28 mars 2008
Arrêté Municipal n° 2008-1110 du 26 mars 2008 réglementant la circulation et le stationnement des véhicules ainsi que la circulation des piétons à l'occasion du 6ème Grand Prix de Monaco Historique et du 66ème Grand Prix Automobile de Monaco.
'ordonnance souveraine n° 1.691 du 17 décembre 1957 portant réglementation de la Police de la Circulation Routière (Code de la route), modifiée ;
Vu l'arrêté municipal du 25 juillet 1930 réglementant la circulation des ... 'ordonnance souveraine n° 1.691 du 17 décembre 1957 portant réglementation de la Police de la Circulation Routière (Code de la route), modifiée ;
Vu l'arrêté municipal du 25 juillet 1930 réglementant la circulation des ...
Journal n°7753
du 28 avril 2006
Arrêté Municipal n° 2006-034 du 20 avril 2006 réglementant la circulation et le stationnement des véhicules ainsi que la circulation des piétons à l'occasion du 5e Grand Prix de Monaco Historique et du 64e Grand Prix Automobile de Monaco
'ordonnance souveraine n° 1.691 du 17 décembre 1957 portant réglementation de la Police de la Circulation Routière (Code de la Route), modifiée ;
Vu l'arrêté municipal du 25 juillet 1930 réglementant la circulation ... 'ordonnance souveraine n° 1.691 du 17 décembre 1957 portant réglementation de la Police de la Circulation Routière (Code de la Route), modifiée ;
Vu l'arrêté municipal du 25 juillet 1930 réglementant la circulation ...
Journal n°7872
du 8 août 2008
Arrêté Municipal n° 2008-2.402 du 1er août 2008 relatif à la vérification des instruments de poids et mesures
Police Générale ;
Vu les articles 14, 23 et 32 de l’ordonnance souveraine du 11 juillet 1909 sur la Police Municipale ;
Vu l’arrêté municipal n° 2006-141 du 21 décembre 2006 relatif à la vérification ... Police Générale ;
Vu les articles 14, 23 et 32 de l’ordonnance souveraine du 11 juillet 1909 sur la Police Municipale ;
Vu l’arrêté municipal n° 2006-141 du 21 décembre 2006 relatif à la vérification ...
Journal n°7844
du 25 janvier 2008
Arrêté n° 2008-2 du 22 janvier 2008 fixant le nombre des conférences prévues par
l'ordonnance souveraine n° 8.089 du 17 septembre 1984 portant application de la loi
n° 1.047 du 28 juillet 1982 sur l'exercice des professions d'avocat-défenseur et d'avocat
personnes qui en sont chargées, désignées conformément aux dispositions des articles 12 à 17 précités.
ART. 3.
Le tableau des conférences du stage est annexé au présent arrêté.
Fait à Monaco, au ... personnes qui en sont chargées, désignées conformément aux dispositions des articles 12 à 17 précités.
ART. 3.
Le tableau des conférences du stage est annexé au présent arrêté.
Fait à Monaco, au ...
Journal n°7905
du 27 mars 2009
Arrêté n° 2009-8 du 24 mars 2009 fixant le nombre de conférences prévues par l’ordonnance souveraine n° 8.089 du 17 septembre 1984 portant application de la loi n° 1.047 du 28 juillet 1982 sur l’exercice des professions d’avocat-défenseur et d’avocat
, désignées conformément aux dispositions des articles 12 à 17 précités.
Art. 3.
Le tableau des conférences du stage, annexé au présent arrêté, sera affiché en tous lieux utiles dépendants de la Direction des ... , désignées conformément aux dispositions des articles 12 à 17 précités.
Art. 3.
Le tableau des conférences du stage, annexé au présent arrêté, sera affiché en tous lieux utiles dépendants de la Direction des ...
Journal n°7572
du 8 novembre 2002
Arrêté Municipal n° 2002-107 du 4 novembre 2002 portant dérogation temporaire aux prescriptions en vigueur concernant la circulation et le stationnement des véhicules à l'occasion du 6ème Marathon International de Monaco.
'ordonnance souveraine n° 1.691 du 17 décembre 1957 portant réglementation de la Police de la Circulation Routière (Code de la Route) ;
Vu l'arrêté municipal n° 83-33 du 4 juillet 1983, fixant les dispositions ... 'ordonnance souveraine n° 1.691 du 17 décembre 1957 portant réglementation de la Police de la Circulation Routière (Code de la Route) ;
Vu l'arrêté municipal n° 83-33 du 4 juillet 1983, fixant les dispositions ...
Journal n°7678
du 19 novembre 2004
Arrêté Municipal n° 2004-082 du 12 novembre 2004 convoquant les électeurs pour les opérations électorales en vue de la désignation des représentants des fonctionnaires au sein de la Commission de la Fonction Communale.
du présent arrêté dont une ampliation, en date du 12 novembre 2004, a été transmise à S.E.M. le Ministre d'Etat.
Monaco, le 12 novembre 2004.
Le Maire,
G. MARSAN.
... du présent arrêté dont une ampliation, en date du 12 novembre 2004, a été transmise à S.E.M. le Ministre d'Etat.
Monaco, le 12 novembre 2004.
Le Maire,
G. MARSAN.
...
Journal n°7603
du 13 juin 2003
Arrêté Municipal n° 2003-047 du 4 juin 2003 portant modification des membres
titulaires et suppléants de la Commission de la Fonction Communale.
Personnel des Services Municipaux est chargé de l'application des dispositions du présent arrêté dont une ampliation, en date du 4 juin 2003, a été transmise à S.E.M. le Ministre d'Etat.
Monaco, le 4 juin ... Personnel des Services Municipaux est chargé de l'application des dispositions du présent arrêté dont une ampliation, en date du 4 juin 2003, a été transmise à S.E.M. le Ministre d'Etat.
Monaco, le 4 juin ...
Journal n°7866
du 27 juin 2008
Arrêté Municipal n° 2008-2.048 du 19 juin 2008 convoquant les électeurs
pour les opérations électorales en vue de la désignation des représentants
des fonctionnaires au sein de la Commission de la Fonction Communale
dispositions du présent arrêté dont une ampliation, en date du 19 juin 2008, a été transmise à S.E. M. le Ministre d'Etat.
Monaco, le 19 juin 2008.
P/Le Maire,
L'Adjoint f.f.
André. J. CAMPANA. ... dispositions du présent arrêté dont une ampliation, en date du 19 juin 2008, a été transmise à S.E. M. le Ministre d'Etat.
Monaco, le 19 juin 2008.
P/Le Maire,
L'Adjoint f.f.
André. J. CAMPANA. ...
Journal n°8089
du 5 octobre 2012
Arrêté du Directeur des Services Judiciaires n° 2012-22 du 3 octobre 2012 relatif à l’élection d’un magistrat au Haut Conseil de la Magistrature
la Magistrature, le scrutin est fixé au lundi 5 novembre 2012 au Palais de Justice.
Art. 2.
Le présent arrêté sera affiché à compter de ce jour jusqu’au 5 novembre 2012 dans les lieux prévus à cet ... la Magistrature, le scrutin est fixé au lundi 5 novembre 2012 au Palais de Justice.
Art. 2.
Le présent arrêté sera affiché à compter de ce jour jusqu’au 5 novembre 2012 dans les lieux prévus à cet ...
Journal n°7951
du 12 février 2010
Arrêté n° 2010-5 du 8 février 2010 fixant le nombre des conférences prévues par l’ordonnance souveraine n° 8.089 du 17 septembre 1984 portant application de la loi n° 1.047 du 28 juillet 1982 sur l’exercice des professions d’avocat-défenseur et d’avocat
personnes qui en sont chargées, désignées conformément aux dispositions des articles 12 à 17 précités.
Art. 3.
Le tableau des conférences du stage est annexé au présent arrêté.
Fait à Monaco, au Palais de ... personnes qui en sont chargées, désignées conformément aux dispositions des articles 12 à 17 précités.
Art. 3.
Le tableau des conférences du stage est annexé au présent arrêté.
Fait à Monaco, au Palais de ...