Rechercher un journal, un article
Journal n°7977
du 13 août 2010
Arrêté Ministériel n° 2010-437 du 6 août 2010 autorisant la modification des statuts de la société anonyme monégasque dénommée «s.a.m. Promocom» au capital de 152.000 €
’article 17 de l’ordonnance du 5 mars 1895, modifié par l’ordonnance-loi n° 340 du 11 mars 1942, susvisée.
Art. 3.
Le Conseiller de Gouvernement pour les Finances et l’Economie est chargé de l’exécution du ... ’article 17 de l’ordonnance du 5 mars 1895, modifié par l’ordonnance-loi n° 340 du 11 mars 1942, susvisée.
Art. 3.
Le Conseiller de Gouvernement pour les Finances et l’Economie est chargé de l’exécution du ...
Journal n°7977
du 13 août 2010
Arrêté Ministériel n° 2010-438 du 6 août 2010 autorisant la modification des statuts de la société anonyme monégasque dénommée «s.a.m. Prospective» au capital de 150.000 €
résolutions et modifications devront être publiées au Journal de Monaco après accomplissement des formalités prévues par le troisième alinéa de l’article 17 de l’ordonnance du 5 mars 1895, modifié par l’ordonnance-loi ... résolutions et modifications devront être publiées au Journal de Monaco après accomplissement des formalités prévues par le troisième alinéa de l’article 17 de l’ordonnance du 5 mars 1895, modifié par l’ordonnance-loi ...
Journal n°7977
du 13 août 2010
Avis de recrutement n° 2010-110 d’un Manœuvre à la Direction de l’Aménagement Urbain
de moins de trois mois.
Conformément à la loi, la priorité d’emploi sera réservée aux candidats de nationalité monégasque. ... de moins de trois mois.
Conformément à la loi, la priorité d’emploi sera réservée aux candidats de nationalité monégasque. ...
Journal n°7979
du 27 août 2010
CONSTITUTION D’UNE SOCIETE A RESPONSABILITE LIMITEE LIS IMPERIAL S.A.R.L.
demeurant 1, avenue Henry Dunant à Monaco.
Un exemplaire des actes susmentionnés a été déposé au Greffe Général des Tribunaux de Monaco pour y être transcrit et affiché conformément à la loi, le 19 août ... demeurant 1, avenue Henry Dunant à Monaco.
Un exemplaire des actes susmentionnés a été déposé au Greffe Général des Tribunaux de Monaco pour y être transcrit et affiché conformément à la loi, le 19 août ...
Journal n°7979
du 27 août 2010
MODIFICATION DES STATUTS - NOMINATION D’UN COGERANT MONACO VEHICULES INDUSTRIELS
Société à Responsabilité Limitée au capital de 15.000 euros
Siège social : 42 bis, boulevard du Jardin Exotique - MONACO
rééligibles».
(…)
Un exemplaire du procès-verbal dont il s’agit a été déposé au Greffe Général des Tribunaux de Monaco pour y être transcrit et affiché conformément à la loi, le 20 août 2010.
Monaco ... rééligibles».
(…)
Un exemplaire du procès-verbal dont il s’agit a été déposé au Greffe Général des Tribunaux de Monaco pour y être transcrit et affiché conformément à la loi, le 20 août 2010.
Monaco ...
Journal n°7978
du 20 août 2010
Arrêté Ministériel n° 2010-445 du 13 août 2010 autorisant la modification des statuts de la société anonyme monégasque dénommée «Société Monégasque de Thanatologie», en abrégé «Samotha» au capital de 414.000 €
’ordonnance du 5 mars 1895, modifié par l’ordonnance-loi n° 340 du 11 mars 1942, susvisée.
Art. 3.
Le Conseiller de Gouvernement pour les Finances et l’Economie est chargé de l’exécution du présent arrêté.
Fait ... ’ordonnance du 5 mars 1895, modifié par l’ordonnance-loi n° 340 du 11 mars 1942, susvisée.
Art. 3.
Le Conseiller de Gouvernement pour les Finances et l’Economie est chargé de l’exécution du présent arrêté.
Fait ...
Journal n°7978
du 20 août 2010
Arrêté Ministériel n° 2010-446 du 13 août 2010 autorisant la modification des statuts de la société anonyme monégasque dénommée «h.m.c. (Hermes Monte-Carlo)» au capital de 211.200 €
mars 1895, modifié par l’ordonnance-loi n° 340 du 11 mars 1942, susvisée.
Art. 3.
Le Conseiller de Gouvernement pour les Finances et l’Economie est chargé de l’exécution du présent arrêté.
Fait à ... mars 1895, modifié par l’ordonnance-loi n° 340 du 11 mars 1942, susvisée.
Art. 3.
Le Conseiller de Gouvernement pour les Finances et l’Economie est chargé de l’exécution du présent arrêté.
Fait à ...
Journal n°7978
du 20 août 2010
Arrêté Ministériel n° 2010-447 du 13 août 2010 autorisant la modification des statuts de la société anonyme monégasque dénommée «International University of Monaco» au capital de 1.500.000 €
’article 17 de l’ordonnance du 5 mars 1895, modifié par l’ordonnance-loi n° 340 du 11 mars 1942, susvisée.
Art. 3.
Le Conseiller de Gouvernement pour les Finances et l’Economie est chargé de l’exécution du ... ’article 17 de l’ordonnance du 5 mars 1895, modifié par l’ordonnance-loi n° 340 du 11 mars 1942, susvisée.
Art. 3.
Le Conseiller de Gouvernement pour les Finances et l’Economie est chargé de l’exécution du ...
Journal n°7978
du 20 août 2010
Arrêté Ministériel n° 2010-449 du 13 août 2010 autorisant un médecin à exercer son art en association
réglementant l’exercice de la médecine, modifiée ;
Vu l’ordonnance-loi n° 327 du 30 août 1941 instituant un Ordre des médecins dans la Principauté, modifiée ;
Vu la requête formulée par le Docteur Jean ... réglementant l’exercice de la médecine, modifiée ;
Vu l’ordonnance-loi n° 327 du 30 août 1941 instituant un Ordre des médecins dans la Principauté, modifiée ;
Vu la requête formulée par le Docteur Jean ...
Journal n°8143
du 18 octobre 2013
Arrêté Ministériel n° 2013-516 du 10 octobre 2013 modifiant l’arrêté ministériel n° 91-371 du 2 juillet 1991 fixant la liste des substances psychotropes
Nous, Ministre d’Etat de la Principauté,
Vu la loi n° 1.029 du 16 juillet 1980 sur l’exercice de la pharmacie, modifiée ;
Vu l’arrêté ministériel n° 91-368 du 2 juillet 1991 fixant le régime ... Nous, Ministre d’Etat de la Principauté,
Vu la loi n° 1.029 du 16 juillet 1980 sur l’exercice de la pharmacie, modifiée ;
Vu l’arrêté ministériel n° 91-368 du 2 juillet 1991 fixant le régime ...
Journal n°8141
du 4 octobre 2013
SOCIETE A RESPONSABILITE LIMITEE “MC BIKE S.A.R.L.”
Etude de Me Henry REY - Notaire
2, rue Colonel Bellando de Castro - Monaco
déposée au Greffe Général des Tribunaux de Monaco pour y être affichée conformément à la loi, le 4 octobre 2013.
Monaco, le 4 octobre 2013.
Signé : H. REY. ... déposée au Greffe Général des Tribunaux de Monaco pour y être affichée conformément à la loi, le 4 octobre 2013.
Monaco, le 4 octobre 2013.
Signé : H. REY. ...
Journal n°8143
du 18 octobre 2013
Arrêté Ministériel n° 2013-519 du 10 octobre 2013 modifiant l’arrêté ministériel n° 2003-126 du 12 février 2003 fixant la liste des substances qui ne peuvent être utilisées dans les produits cosmétiques en dehors des restrictions et conditions fixées par cette liste
Nous, Ministre d’Etat de la Principauté,
Vu la loi n° 1.266 du 23 décembre 2002 relative aux produits cosmétiques ;
Vu l’arrêté ministériel n° 2003-126 du 12 février 2003 fixant la liste des ... Nous, Ministre d’Etat de la Principauté,
Vu la loi n° 1.266 du 23 décembre 2002 relative aux produits cosmétiques ;
Vu l’arrêté ministériel n° 2003-126 du 12 février 2003 fixant la liste des ...
Journal n°8143
du 18 octobre 2013
Arrêté Municipal n° 2013-3161 du 15 octobre 2013 réglementant la circulation et le stationnement des véhicules à l’occasion de la Foire Attractions 2013
Nous, Maire de la Ville de Monaco,
Vu la loi n° 124 du 15 janvier 1930 sur la délimitation du domaine ;
Vu la loi n° 959 du 24 juillet 1974 sur l’organisation communale, modifiée ;
Vu l ... Nous, Maire de la Ville de Monaco,
Vu la loi n° 124 du 15 janvier 1930 sur la délimitation du domaine ;
Vu la loi n° 959 du 24 juillet 1974 sur l’organisation communale, modifiée ;
Vu l ...
Journal n°8143
du 18 octobre 2013
«FLAGMAN»
Société Anonyme Monégasque au capital de 150.000 euros
Siège social: Rose de France 17, boulevard de Suisse - Monaco
Etude de Me Magali CROVETTO-AQUILINA - Notaire
Hôtel de Genève
31, boulevard Charles III - Monaco
Le 18 octobre 2013 ont été déposées au Greffe Général de la Cour d’Appel et des Tribunaux de la Principauté de Monaco, conformément aux prescriptions de l’article 2 de l’ordonnance-loi numéro 340 sur ... Le 18 octobre 2013 ont été déposées au Greffe Général de la Cour d’Appel et des Tribunaux de la Principauté de Monaco, conformément aux prescriptions de l’article 2 de l’ordonnance-loi numéro 340 sur ...
Journal n°8143
du 18 octobre 2013
CONSTITUTION D’UNE SOCIETE A RESPONSABILITE LIMITEE -
CHEEKY MONKEY’S CLUB
a été déposé au Greffe Général des Tribunaux de Monaco, pour y être transcrit et affiché conformément à la loi, le 8 octobre 2013.
Monaco, le 18 octobre 2013. ... a été déposé au Greffe Général des Tribunaux de Monaco, pour y être transcrit et affiché conformément à la loi, le 8 octobre 2013.
Monaco, le 18 octobre 2013. ...