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Journal n°7843
du 18 janvier 2008
Arrêté Municipal n° 2008-152 du 14 janvier 2008 réglementant la circulation
et le stationnement des véhicules ainsi que la circulation des piétons à l'occasion des épreuves automobiles du 76ème Rallye Automobile de Monte-Carlo et de l'épreuve "Super spéciale"
'ordonnance souveraine n° 1.691 du 17 décembre 1957 portant réglementation de la Police de la Circulation Routière (Code de la Route), modifiée ;
Vu l'arrêté municipal du 25 juillet 1930 réglementant la circulation des ... 'ordonnance souveraine n° 1.691 du 17 décembre 1957 portant réglementation de la Police de la Circulation Routière (Code de la Route), modifiée ;
Vu l'arrêté municipal du 25 juillet 1930 réglementant la circulation des ...
Journal n°7853
du 28 mars 2008
Arrêté Municipal n° 2008-1043 du 19 mars 2008 portant nomination et titularisation d'un Factotum dans les Services Communaux (Ecole Supérieure d'Arts Plastiques de la Ville de Monaco).
;
Vu l'arrêté municipal n° 2007-3060 du 11 décembre 2007 portant ouverture d'un concours en vue du recrutement d'un Factotum dans les Services Communaux (Ecole Supérieure d'Arts Plastiques de la Ville de ... ;
Vu l'arrêté municipal n° 2007-3060 du 11 décembre 2007 portant ouverture d'un concours en vue du recrutement d'un Factotum dans les Services Communaux (Ecole Supérieure d'Arts Plastiques de la Ville de ...
Journal n°7918
du 26 juin 2009
Arrêté Municipal n° 2009-1935 du 18 juin 2009 portant nomination et titularisation d’un Adjoint au Directeur dans les Services Communaux (Académie de Musique et de Théâtre Fondation Prince Rainier III)
, modifiée ;
Vu l’arrêté municipal n° 2009-0535 du 9 février 2009 portant ouverture d’un concours en vue du recrutement d’un Adjoint au Directeur dans les Services Communaux (Académie de Musique Fondation ... , modifiée ;
Vu l’arrêté municipal n° 2009-0535 du 9 février 2009 portant ouverture d’un concours en vue du recrutement d’un Adjoint au Directeur dans les Services Communaux (Académie de Musique Fondation ...
Journal n°7571
du 1 novembre 2002
Arrêté Municipal n° 2002-105 du 22 octobre 2002 réglementant la circulation des véhicules à Monaco-Ville à l'occasion de la Fête Nationale.
'un laissez-passer délivré par le Ministre d'Etat,
- des autobus de la Ville,
- des taxis.
Art. 3.
Toute infraction au présent arrêté sera constatée et poursuivie conformément à la loi.
Art. 4 ... 'un laissez-passer délivré par le Ministre d'Etat,
- des autobus de la Ville,
- des taxis.
Art. 3.
Toute infraction au présent arrêté sera constatée et poursuivie conformément à la loi.
Art. 4 ...
Journal n°7565
du 20 septembre 2002
Arrêté Municipal n° 2002-75 du 11 septembre 2002 portant nomination et titularisation d'une gardienne de chalet de nécessité dans les Services Communaux (Service du Domaine Communal - Commerce, Halles et Marchés).
l'arrêté municipal n° 2002-31 du 18 avril 2002 portant ouverture d'un concours en vue du recrutement d'une gardienne de chalet de nécessité dans les Services Communaux (Service du Domaine Communal ... l'arrêté municipal n° 2002-31 du 18 avril 2002 portant ouverture d'un concours en vue du recrutement d'une gardienne de chalet de nécessité dans les Services Communaux (Service du Domaine Communal ...
Journal n°7561
du 23 août 2002
Arrêté Municipal n° 2002-63 du 9 août 2002 réglementant le stationnement
des véhicules à l'occasion d'une manifestation aux Moneghetti.
'urgence.
Toutes les bouches d'incendie devront être accessibles.
Art. 3.
Toute infraction au présent arrêté sera constatée et poursuivie conformément à la loi.
Art. 4.
Une ampliation du présent ... 'urgence.
Toutes les bouches d'incendie devront être accessibles.
Art. 3.
Toute infraction au présent arrêté sera constatée et poursuivie conformément à la loi.
Art. 4.
Une ampliation du présent ...
Journal n°7676
du 5 novembre 2004
Arrêté Municipal n° 2004-077 du 29 octobre 2004 réglementant la circulation des véhicules à Monaco-Ville à l'occasion de la Fête Nationale.
'exception :
- des véhicules porteurs d'un laissez-passer délivré par le Ministre d'Etat,
- des autobus de la Ville,
- des taxis.
ART. 3.
Toute infraction au présent arrêté sera constatée et poursuivie ... 'exception :
- des véhicules porteurs d'un laissez-passer délivré par le Ministre d'Etat,
- des autobus de la Ville,
- des taxis.
ART. 3.
Toute infraction au présent arrêté sera constatée et poursuivie ...
Journal n°7637
du 6 février 2004
Arrêté Municipal n° 2004-004 du 20 janvier 2004 portant nomination et titularisation d'un Agent contractuel chargé de la surveillance des zones de stationnement payant réglementé par horodateurs dans les Services Communaux (Police Municipale).
;
Vu l'arrêté municipal n° 2003-074 du 19 septembre 2003 portant ouverture d'un concours en vue du recrutement d'un Agent contractuel chargé de la surveillance des zones à stationnement payant réglementé ... ;
Vu l'arrêté municipal n° 2003-074 du 19 septembre 2003 portant ouverture d'un concours en vue du recrutement d'un Agent contractuel chargé de la surveillance des zones à stationnement payant réglementé ...
Journal n°7617
du 19 septembre 2003
Ordonnance Souveraine n° 15.962 du 16 septembre 2003 portant nomination et
titularisation d'un Infirmier à la Maison d'Arrêt.
application de la loi n° 975 du 12 juillet 1975, susvisée ;
Vu Notre ordonnance n° 9.749 du 9 mars 1990 portant règlement de la Maison d'Arrêt ;
Sur le rapport de Notre Directeur des Services ... application de la loi n° 975 du 12 juillet 1975, susvisée ;
Vu Notre ordonnance n° 9.749 du 9 mars 1990 portant règlement de la Maison d'Arrêt ;
Sur le rapport de Notre Directeur des Services ...
Journal n°7623
du 31 octobre 2003
Arrêté Municipal n° 2003-085 du 21 octobre 2003 réglementant la circulation des véhicules à Monaco-Ville à l'occasion de la Fête Nationale.
porteurs d'un laissez-passer délivré par le Ministre d'Etat,
- des autobus de la Ville,
- des taxis.
Art. 3.
Toute infraction au présent arrêté sera constatée et poursuivie conformément à la ... porteurs d'un laissez-passer délivré par le Ministre d'Etat,
- des autobus de la Ville,
- des taxis.
Art. 3.
Toute infraction au présent arrêté sera constatée et poursuivie conformément à la ...
Journal n°7652
du 21 mai 2004
Arrêté Municipal n° 2004-36 du 11 mai 2004 portant nomination et titularisation d'un
Agent contractuel chargé de la surveillance des zones de stationnement payant
réglementé par horodateurs dans les Services Communaux (Police Municipale).
;
Vu l'arrêté municipal n° 2004-010 du 4 février 2004 portant ouverture d'un concours en vue du recrutement d'un Agent contractuel chargé de la surveillance des zones à stationnement payant réglementé ... ;
Vu l'arrêté municipal n° 2004-010 du 4 février 2004 portant ouverture d'un concours en vue du recrutement d'un Agent contractuel chargé de la surveillance des zones à stationnement payant réglementé ...
Journal n°7595
du 18 avril 2003
Arrêté Municipal n° 2003-032 du 9 avril 2003 portant nomination et titularisation d'un Administrateur, chargé de la gestion des Auxiliaires de vie dans les Services Communaux (Service d'Actions Sociales et de Loisirs).
;
Vu l'arrêté municipal n° 2002-119 du 5 décembre 2002, portant ouverture d'un concours en vue du recrutement d'un Administrateur, chargé de la gestion des Auxiliaires de vie dans les Services Communaux ... ;
Vu l'arrêté municipal n° 2002-119 du 5 décembre 2002, portant ouverture d'un concours en vue du recrutement d'un Administrateur, chargé de la gestion des Auxiliaires de vie dans les Services Communaux ...
Journal n°7595
du 18 avril 2003
Arrêté Municipal n° 2003-034 du 9 avril 2003 portant nomination et titularisation d'une Attachée Principale, chargée des Aides au foyer dans les Services Communaux (Service d'Actions Sociales et de Loisirs).
;
Vu l'arrêté municipal n° 2002-94 du 3 octobre 2002, portant ouverture d'un concours en vue du recrutement d'une Attachée Principale, chargée des Aides au foyer dans les Services Communaux (Service d ... ;
Vu l'arrêté municipal n° 2002-94 du 3 octobre 2002, portant ouverture d'un concours en vue du recrutement d'une Attachée Principale, chargée des Aides au foyer dans les Services Communaux (Service d ...
Journal n°7605
du 27 juin 2003
Arrêté Municipal n° 2003-053 du 20 juin 2003 portant nomination et titularisation d'un Agent contractuel chargé de la surveillance des zones de stationnement payant réglementé par horodateurs dans les Services Communaux (Police Municipale).
;
Vu l'arrêté municipal n° 2003-14 du 4 février 2003, portant ouverture d'un concours en vue du recrutement d'un Agent contractuel chargé de la surveillance des zones à stationnement payant réglementé ... ;
Vu l'arrêté municipal n° 2003-14 du 4 février 2003, portant ouverture d'un concours en vue du recrutement d'un Agent contractuel chargé de la surveillance des zones à stationnement payant réglementé ...
Journal n°7728
du 4 novembre 2005
Arrêté Municipal n° 2005-081 du 25 octobre 2005 portant nomination et titularisation
d'une Gardienne de chalet de nécessité dans les Services Communaux
(Service du Domaine Communal - Commerce Halles et Marchés).
Nous, Maire de la Ville de Monaco,
Vu la loi n° 959 du 24 juillet 1974 sur l'organisation communale;
Vu la loi n° 1.096 du 7 août 1986 portant statut des fonctionnaires de la Commune ;
Vu l'arrêté ... Nous, Maire de la Ville de Monaco,
Vu la loi n° 959 du 24 juillet 1974 sur l'organisation communale;
Vu la loi n° 1.096 du 7 août 1986 portant statut des fonctionnaires de la Commune ;
Vu l'arrêté ...