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Journal n°8329
du 12 mai 2017
Arrêté Municipal n° 2017-1629 du 27 avril 2017 portant nomination d'un Agent Contractuel dans les Services Communaux (Police Municipale).
, modifiée ;
Vu l'arrêté municipal n° 2016-1759 du 4 mai 2016 portant nomination et titularisation d'un Agent Contractuel Stagiaire dans les Services Communaux (Police Municipale) ;
Arrêtons :
Article ... , modifiée ;
Vu l'arrêté municipal n° 2016-1759 du 4 mai 2016 portant nomination et titularisation d'un Agent Contractuel Stagiaire dans les Services Communaux (Police Municipale) ;
Arrêtons :
Article ...
Journal n°8327
du 28 avril 2017
Arrêté Municipal n° 2017-1301 du 18 avril 2017 portant nomination et titularisation d'un Jardinier dans les Services Communaux (Service Animation de la Ville).
, modifiée ;
Vu l'arrêté municipal n° 2016-4398 du 20 décembre 2016 portant ouverture d'un concours en vue du recrutement d'un Jardinier dans les Services Communaux (Service Animation de la Ville) ;
Arrêtons ... , modifiée ;
Vu l'arrêté municipal n° 2016-4398 du 20 décembre 2016 portant ouverture d'un concours en vue du recrutement d'un Jardinier dans les Services Communaux (Service Animation de la Ville) ;
Arrêtons ...
Journal n°7872
du 8 août 2008
Arrêté Municipal n° 2008-2.404 du 1er août 2008 fixant le prix des concessions trentenaires et renouvelables dans le Cimetière de Monaco
, modifiée ;
Vu l’ordonnance souveraine n° 9.665 du 29 décembre 1989 relative à la crémation de corps de personnes décédées ou de restes mortuaires ;
Vu l’arrêté municipal n° 2007-2.359 du 24 septembre ... , modifiée ;
Vu l’ordonnance souveraine n° 9.665 du 29 décembre 1989 relative à la crémation de corps de personnes décédées ou de restes mortuaires ;
Vu l’arrêté municipal n° 2007-2.359 du 24 septembre ...
Journal n°7924
du 7 août 2009
Arrêté Municipal n° 2009-2128 du 30 juillet 2009 portant fixation des tarifs 2010 de l’affichage et publicité gérés par la Commune
Nous, Maire de la Ville de Monaco,
Vu la loi n° 959 du 24 juillet 1974 sur l’organisation communale, modifiée ;
Vu l’arrêté municipal n° 2008-2398 du 1er août 2008 portant fixation des tarifs 2009 ... Nous, Maire de la Ville de Monaco,
Vu la loi n° 959 du 24 juillet 1974 sur l’organisation communale, modifiée ;
Vu l’arrêté municipal n° 2008-2398 du 1er août 2008 portant fixation des tarifs 2009 ...
Journal n°7924
du 7 août 2009
Arrêté Municipal n° 2009-2131 du 30 juillet 2009 fixant le prix des concessions trentenaires et renouvelables dans le cimetière de Monaco
, modifiée ;
Vu l’ordonnance souveraine n° 9.665 du 29 décembre 1989 relative à la crémation de corps de personnes décédées ou de restes mortuaires ;
Vu l’arrêté municipal n° 2008-2404 du 1er août 2008 ... , modifiée ;
Vu l’ordonnance souveraine n° 9.665 du 29 décembre 1989 relative à la crémation de corps de personnes décédées ou de restes mortuaires ;
Vu l’arrêté municipal n° 2008-2404 du 1er août 2008 ...
Journal n°7575
du 29 octobre 2002
Arrêté Municipal n° 2002-114 du 22 novembre 2002 réglementant
la circulation automobile à l'occasion de travaux d'intérêt public.
'ordonnance souveraine n° 1.691 du 17 décembre 1957 portant réglementation de la Police de la Circulation Routière (Code de la Route), modifiée ;
Vu l'arrêté municipal n° 83-33 du 4 juillet 1983 fixant les dispositions ... 'ordonnance souveraine n° 1.691 du 17 décembre 1957 portant réglementation de la Police de la Circulation Routière (Code de la Route), modifiée ;
Vu l'arrêté municipal n° 83-33 du 4 juillet 1983 fixant les dispositions ...
Journal n°7659
du 9 juillet 2004
Arrêté Municipal n° 2004-054 du 5 juillet 2004 réglementant la circulation et le stationnement des véhicules à l'occasion d'une opération immobilière.
'ordonnance souveraine n° 1.691 du 17 décembre 1957 portant réglementation de la Police de la Circulation Routière (Code de la Route), modifiée ;
Vu l'arrêté municipal n° 83-33 du 4 juillet 1983 fixant les dispositions ... 'ordonnance souveraine n° 1.691 du 17 décembre 1957 portant réglementation de la Police de la Circulation Routière (Code de la Route), modifiée ;
Vu l'arrêté municipal n° 83-33 du 4 juillet 1983 fixant les dispositions ...
Journal n°7673
du 15 octobre 2004
Arrêté Municipal n° 2004-073 du 11 octobre 2004 réglementant
la circulation automobile à l'occasion de travaux d'intérêt public
'ordonnance souveraine n° 1.691 du 17 décembre 1957 portant réglementation de la Police de la Circulation Routière (Code de la Route), modifiée ;
Vu l'arrêté municipal n° 83-33 du 4 juillet 1983 fixant les ... 'ordonnance souveraine n° 1.691 du 17 décembre 1957 portant réglementation de la Police de la Circulation Routière (Code de la Route), modifiée ;
Vu l'arrêté municipal n° 83-33 du 4 juillet 1983 fixant les ...
Journal n°7652
du 21 mai 2004
Arrêté Municipal n° 2004-37 du 12 mai 2004 réglementant la circulation automobile
à l'occasion de travaux d'intérêt public.
'ordonnance souveraine n° 1.691 du 17 décembre 1957 portant réglementation de la Police de la Circulation Routière (Code de la Route), modifiée ;
Vu l'arrêté municipal n° 83-33 du 4 juillet 1983 fixant les ... 'ordonnance souveraine n° 1.691 du 17 décembre 1957 portant réglementation de la Police de la Circulation Routière (Code de la Route), modifiée ;
Vu l'arrêté municipal n° 83-33 du 4 juillet 1983 fixant les ...
Journal n°7731
du 25 novembre 2005
Arrêté Municipal n° 2005-087 du 22 novembre 2005 réglementant la circulation des véhicules et des piétons à l'occasion de travaux d'intérêt public
'ordonnance souveraine n° 1.691 du 17 décembre 1957 portant réglementation de la Police de la Circulation Routière (Code de la Route), modifiée ;
Vu l'arrêté municipal du 25 juillet 1930 réglementant la circulation ... 'ordonnance souveraine n° 1.691 du 17 décembre 1957 portant réglementation de la Police de la Circulation Routière (Code de la Route), modifiée ;
Vu l'arrêté municipal du 25 juillet 1930 réglementant la circulation ...
Journal n°7580
du 3 janvier 2003
Arrêté Municipal n° 2002-128 du 26 décembre 2002 réglementant la circulation et le stationnement des véhicules, ainsi que la circulation des piétons à l'occasion des épreuves automobiles du 6ème Rallye Monte-Carlo Historique et du 71ème Rally Automobile de Monte-Carlo.
'ordonnance souveraine n° 1.691 du 17 décembre 1957 portant réglementation de la Police de la Circulation Routière (Code de la Route), modifiée ;
Vu l'arrêté municipal n° 83-33 du 4 juillet 1983 fixant les dispositions ... 'ordonnance souveraine n° 1.691 du 17 décembre 1957 portant réglementation de la Police de la Circulation Routière (Code de la Route), modifiée ;
Vu l'arrêté municipal n° 83-33 du 4 juillet 1983 fixant les dispositions ...
Journal n°8056
du 17 février 2012
Arrêté du Directeur des Services Judiciaires n° 2012-3 du 13 février 2012 portant ouverture d’un concours en vue du recrutement d’un cuisinier à la Maison d’Arrêt
’un cuisinier à la Maison d’Arrêt (catégorie C, indices majorés extrêmes 244-338).
Art. 2.
Les candidats à cet emploi devront satisfaire aux conditions suivantes :
- être de nationalité monégasque ... ’un cuisinier à la Maison d’Arrêt (catégorie C, indices majorés extrêmes 244-338).
Art. 2.
Les candidats à cet emploi devront satisfaire aux conditions suivantes :
- être de nationalité monégasque ...
Journal n°7976
du 6 août 2010
Arrêté Municipal n° 2010-2211 du 28 juillet 2010 fixant le prix des concessions trentenaires et renouvelables dans le Cimetière de Monaco
, modifiée ;
Vu l’ordonnance souveraine n° 9.665 du 29 décembre 1989 relative à la crémation de corps de personnes décédées ou de restes mortuaires ;
Vu l’arrêté municipal n° 2009-2131 du 30 juillet 2009 ... , modifiée ;
Vu l’ordonnance souveraine n° 9.665 du 29 décembre 1989 relative à la crémation de corps de personnes décédées ou de restes mortuaires ;
Vu l’arrêté municipal n° 2009-2131 du 30 juillet 2009 ...
Journal n°7703
du 13 mai 2005
Arrêté Municipal n° 2005-027 du 29 avril 2005 portant nomination d'un Chef de bureau dans les Services Communaux (Salle du Canton-Espace Polyvalent).
;
Vu l'arrêté municipal n° 96-26 du 3 juillet 1996 portant nomination d'un Archiviste-Adjoint dans les Services Communaux (Secrétariat Général) ;
Vu l'arrêté municipal n° 96-49 du 13 décembre 1996 ... ;
Vu l'arrêté municipal n° 96-26 du 3 juillet 1996 portant nomination d'un Archiviste-Adjoint dans les Services Communaux (Secrétariat Général) ;
Vu l'arrêté municipal n° 96-49 du 13 décembre 1996 ...
Journal n°7721
du 16 septembre 2005
Arrêté Municipal n° 2005-073 du 12 septembre 2005 réglementant le stationnement et la circulation des véhicules à l'occasion du 7ème Championnat du Monde de Biathle.
'ordonnance souveraine n° 1.691 du 17 décembre 1957 portant réglementation de la Police de la Circulation Routière (Code de la Route), modifiée ;
Vu l'arrêté municipal n° 83-33 du 4 juillet 1983 fixant les dispositions ... 'ordonnance souveraine n° 1.691 du 17 décembre 1957 portant réglementation de la Police de la Circulation Routière (Code de la Route), modifiée ;
Vu l'arrêté municipal n° 83-33 du 4 juillet 1983 fixant les dispositions ...