Rechercher un journal, un article
Journal n°7861
du 23 mai 2008
Arrêté Ministériel n° 2008-262 du 16 mai 2008 autorisant la modification des statuts de la société anonyme monégasque dénommée "SCORESOFT S.A.M.", au capital de 152.000 €
résolutions et modifications devront être publiées au Journal de Monaco après accomplissement des formalités prévues par le troisième alinéa de l'article 17 de l'ordonnance du 5 mars 1895, modifié par l'ordonnance-loi ... résolutions et modifications devront être publiées au Journal de Monaco après accomplissement des formalités prévues par le troisième alinéa de l'article 17 de l'ordonnance du 5 mars 1895, modifié par l'ordonnance-loi ...
Journal n°7861
du 23 mai 2008
Arrêté Ministériel n° 2008-264 du 16 mai 2008 autorisant un chirurgien-dentiste à exercer son art en qualité d'assistant-opérateur à temps partiel
Nous, Ministre d'Etat de la Principauté,
Vu l'ordonnance du 29 mai 1894 sur les professions de médecin, chirurgien, dentiste, sage-femme et herboriste, modifiée ;
Vu la loi n° 249 du 24 juillet ... Nous, Ministre d'Etat de la Principauté,
Vu l'ordonnance du 29 mai 1894 sur les professions de médecin, chirurgien, dentiste, sage-femme et herboriste, modifiée ;
Vu la loi n° 249 du 24 juillet ...
Journal n°7860
du 16 mai 2008
Arrêté Ministériel n° 2008-246 du 8 mai 2008 autorisant la modification des statuts de la société anonyme monégasque dénommée "METROPOLE GROUP S.A.M.",
au capital de 150.000 €
, modifié par l'ordonnance-loi n° 340 du 11 mars 1942, susvisée.
ART. 3.
Le Conseiller de Gouvernement pour les Finances et l'Economie est chargé de l'exécution du présent arrêté.
Fait à Monaco, en ... , modifié par l'ordonnance-loi n° 340 du 11 mars 1942, susvisée.
ART. 3.
Le Conseiller de Gouvernement pour les Finances et l'Economie est chargé de l'exécution du présent arrêté.
Fait à Monaco, en ...
Journal n°7860
du 16 mai 2008
PSAV PRESENTATION SERVICES S.A.R.L.
, Claygate, SURREY, KT10 OEL, Royaume-Uni.
Un exemplaire dudit acte a été déposé au Greffe Général des Tribunaux de Monaco, pour y être transcrit et affiché conformément à la loi, le 9 mai 2008.
Monaco ... , Claygate, SURREY, KT10 OEL, Royaume-Uni.
Un exemplaire dudit acte a été déposé au Greffe Général des Tribunaux de Monaco, pour y être transcrit et affiché conformément à la loi, le 9 mai 2008.
Monaco ...
Journal n°7860
du 16 mai 2008
CONSTITUTION DE SOCIETE A RESPONSABILITE LIMITEE S.A.R.L. M2
des Tribunaux de Monaco pour y être transcrite et affichée conformément à la loi, le 7 mai 2008.
Monaco, le 16 mai 2008. ... des Tribunaux de Monaco pour y être transcrite et affichée conformément à la loi, le 7 mai 2008.
Monaco, le 16 mai 2008. ...
Journal n°7860
du 16 mai 2008
MODIFICATION AUX STATUTS - S.C.S. GROSS & CIE Dénommée "BIVISAN"
Société en commandite simple au capital de 15.000 euros
Siège social : "Seaside Plaza", 8 avenue des Ligures - Monaco
y être transcrite et affichée conformément à la loi, le 8 mai 2008.
Monaco, le 16 mai 2008. ... y être transcrite et affichée conformément à la loi, le 8 mai 2008.
Monaco, le 16 mai 2008. ...
Journal n°7862
du 30 mai 2008
Ordonnance Souveraine n° 1.650 du 20 mai 2008 autorisant la cession de biens immobiliers par la Fondation Suzanne CITA-MALARD
ALBERT II
PAR LA GRACE DE DIEU
PRINCE SOUVERAIN DE MONACO
Vu la demande présentée par le Président de la Fondation Suzanne CITA-MALARD ;
Vu l'article 19 de la loi n° 56 du 29 janvier 1922 ... ALBERT II
PAR LA GRACE DE DIEU
PRINCE SOUVERAIN DE MONACO
Vu la demande présentée par le Président de la Fondation Suzanne CITA-MALARD ;
Vu l'article 19 de la loi n° 56 du 29 janvier 1922 ...
Journal n°7862
du 30 mai 2008
Ordonnance Souveraine n° 1.654 du 20 mai 2008 portant désignation d'un Commissaire du Gouvernement près la Société Nationale des Chemins de Fer Français (S.N.C.F.)
ALBERT II
PAR LA GRACE DE DIEU
PRINCE SOUVERAIN DE MONACO
Vu la loi n° 975 du 12 juillet 1975 portant statut des fonctionnaires de l'Etat, modifiée ;
Vu l'article 15 de la Convention de ... ALBERT II
PAR LA GRACE DE DIEU
PRINCE SOUVERAIN DE MONACO
Vu la loi n° 975 du 12 juillet 1975 portant statut des fonctionnaires de l'Etat, modifiée ;
Vu l'article 15 de la Convention de ...
Journal n°7862
du 30 mai 2008
Arrêté Ministériel n° 2008-267 du 26 mai 2008 autorisant la modification des statuts de la société anonyme monégasque dénommée S.A.M. "INTERCONTI", au capital de 150.000 €
résolutions et modifications devront être publiées au Journal de Monaco après accomplissement des formalités prévues par le troisième alinéa de l'article 17 de l'ordonnance du 5 mars 1895, modifié par l'ordonnance-loi ... résolutions et modifications devront être publiées au Journal de Monaco après accomplissement des formalités prévues par le troisième alinéa de l'article 17 de l'ordonnance du 5 mars 1895, modifié par l'ordonnance-loi ...
Journal n°7862
du 30 mai 2008
Arrêté Ministériel n° 2008-268 du 26 mai 2008 autorisant la modification des statuts de la société anonyme monégasque dénommée "SPORTS INTERNATIONAL S.A.M.",
au capital de 150.000 €
, modifié par l'ordonnance-loi n° 340 du 11 mars 1942, susvisée.
ART. 3.
Le Conseiller de Gouvernement pour les Finances et l'Economie est chargé de l'exécution du présent arrêté.
Fait à Monaco, en ... , modifié par l'ordonnance-loi n° 340 du 11 mars 1942, susvisée.
ART. 3.
Le Conseiller de Gouvernement pour les Finances et l'Economie est chargé de l'exécution du présent arrêté.
Fait à Monaco, en ...
Journal n°7862
du 30 mai 2008
Arrêté Ministériel n° 2008-270 du 26 mai 2008 autorisant un chirurgien-dentiste à exercer son art en qualité d'assistant-opérateur
Nous, Ministre d'Etat de la Principauté,
Vu l'ordonnance du 29 mai 1894 sur les professions de médecin, chirurgien, dentiste, sage-femme et herboriste, modifiée ;
Vu la loi n° 249 du 24 juillet ... Nous, Ministre d'Etat de la Principauté,
Vu l'ordonnance du 29 mai 1894 sur les professions de médecin, chirurgien, dentiste, sage-femme et herboriste, modifiée ;
Vu la loi n° 249 du 24 juillet ...
Journal n°7862
du 30 mai 2008
Arrêté Ministériel n° 2008-271 du 26 mai 2008 autorisant un chirurgien-dentiste à exercer son art en qualité d'assistant-opérateur
Nous, Ministre d'Etat de la Principauté,
Vu l'ordonnance du 29 mai 1894 sur les professions de médecin, chirurgien, dentiste, sage-femme et herboriste, modifiée ;
Vu la loi n° 249 du 24 juillet ... Nous, Ministre d'Etat de la Principauté,
Vu l'ordonnance du 29 mai 1894 sur les professions de médecin, chirurgien, dentiste, sage-femme et herboriste, modifiée ;
Vu la loi n° 249 du 24 juillet ...
Journal n°7862
du 30 mai 2008
Arrêté Ministériel n° 2008-273 du 26 mai 2008 déclarant insaisissables des biens culturels étrangers présentés dans le cadre d'une exposition intitulée "Reines d'Egypte"
Nous, Ministre d'Etat de la Principauté,
Vu la loi n° 1.277 du 22 décembre 2003 relative aux expositions de biens culturels ;
Vu l'arrêté ministériel n° 2008-160 du 17 mars 2008 déclarant ... Nous, Ministre d'Etat de la Principauté,
Vu la loi n° 1.277 du 22 décembre 2003 relative aux expositions de biens culturels ;
Vu l'arrêté ministériel n° 2008-160 du 17 mars 2008 déclarant ...
Journal n°7862
du 30 mai 2008
Arrêté Municipal n° 2008 -1685 du 19 mai 2008 fixant la liste des Services communaux
Nous, Maire de la Ville de Monaco,
Vu l'article 38 de la loi n° 959 du 24 juillet 1974 sur l'organisation communale, modifiée ;
Arrêtons :
ARTICLE PREMIER.
Le Maire, agent et ... Nous, Maire de la Ville de Monaco,
Vu l'article 38 de la loi n° 959 du 24 juillet 1974 sur l'organisation communale, modifiée ;
Arrêtons :
ARTICLE PREMIER.
Le Maire, agent et ...
Journal n°7862
du 30 mai 2008
Modification aux statuts - ACTA MANAGEMENT INTERNATIONAL
Société à Responsabilité Limitée au capital de 100.000 euros
Siège social : "L'Impérator", 2, rue des Iris - Monaco
Monaco, pour y être transcrit et affiché conformément à la loi, le 20 mai 2008.
Monaco, le 30 mai 2008. ... Monaco, pour y être transcrit et affiché conformément à la loi, le 20 mai 2008.
Monaco, le 30 mai 2008. ...