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Journal n°7699
du 15 avril 2005
Arrêté Ministériel n° 2005-202 du 8 avril 2005 réglementant la circulation et le stationnement des véhicules ainsi que la circulation des piétons à l'occasion du 63e Grand Prix Automobile de Monaco.
'ordonnance souveraine n° 1.691 du 17 décembre 1957 portant réglementation de la police de la circulation (Code de la Route), modifiée ;
Vu l'ordonnance souveraine n° 5.099 du 15 février 1973 réglementant l ... 'ordonnance souveraine n° 1.691 du 17 décembre 1957 portant réglementation de la police de la circulation (Code de la Route), modifiée ;
Vu l'ordonnance souveraine n° 5.099 du 15 février 1973 réglementant l ...
Journal n°7728
du 4 novembre 2005
Arrêté Ministériel n° 2005-532 du 26 octobre 2005 portant autorisation et
approbation des statuts de la société anonyme monégasque dénommée
"EDMOND DE ROTHSCHILD CONSEIL ET COURTAGE D'ASSURANCE - MONACO ".
1895, notamment en ce qui concerne la nomination, les attributions et la responsabilité des commissaires aux comptes, modifiée par la loi n° 1.208 du 24 décembre 1998 ;
Vu l'ordonnance souveraine n° 3 ... 1895, notamment en ce qui concerne la nomination, les attributions et la responsabilité des commissaires aux comptes, modifiée par la loi n° 1.208 du 24 décembre 1998 ;
Vu l'ordonnance souveraine n° 3 ...
Journal n°7763
du 7 juillet 2006
Arrêté Municipal n° 2006-076 du 27 juin 2006 réglementant le stationnement
payant par horodateurs sur les voies publiques
'ordonnance souveraine n° 1.691 du 17 décembre 1957 portant réglementation de la Police de la Circulation Routière (Code de la Route), modifiée ;
Vu l'ordonnance souveraine n° 13.827 du 15 décembre 1998 relative à l ... 'ordonnance souveraine n° 1.691 du 17 décembre 1957 portant réglementation de la Police de la Circulation Routière (Code de la Route), modifiée ;
Vu l'ordonnance souveraine n° 13.827 du 15 décembre 1998 relative à l ...
Journal n°7764
du 14 juillet 2006
Arrêté Ministériel n° 2006-351 du 10 juillet 2006 réglementant la circulation et le stationnement des véhicules à l'occasion du 16ème Monaco Yacht Show.
'ordonnance souveraine n° 1.691 du 17 décembre 1957 portant réglementation de la police de la circulation routière, modifiée ;
Vu l'ordonnance souveraine n° 5.099 du 15 février 1973 réglementant l'utilisation du port ... 'ordonnance souveraine n° 1.691 du 17 décembre 1957 portant réglementation de la police de la circulation routière, modifiée ;
Vu l'ordonnance souveraine n° 5.099 du 15 février 1973 réglementant l'utilisation du port ...
Journal n°7768
du 11 août 2006
Arrêté Ministériel n° 2006-440 du 7 août 2006 portant autorisation et approbation des statuts de la société anonyme monégasque dénommée "CABINET WOLZOK".
qui concerne la nomination, les attributions et la responsabilité des commissaires aux comptes, modifiée par la loi n° 1.208 du 24 décembre 1998 ;
Vu l'ordonnance souveraine n° 3.167 du 29 janvier ... qui concerne la nomination, les attributions et la responsabilité des commissaires aux comptes, modifiée par la loi n° 1.208 du 24 décembre 1998 ;
Vu l'ordonnance souveraine n° 3.167 du 29 janvier ...
Journal n°7763
du 7 juillet 2006
Arrêté Ministériel n° 2006-334 du 3 juillet 2006 portant autorisation et approbation des statuts de la société anonyme monégasque dénommée : "AFIM S.A.M.".
nomination, les attributions et la responsabilité des commissaires aux comptes, modifiée par la loi n° 1.208 du 24 décembre 1998 ;
Vu l'ordonnance souveraine n° 3.167 du 29 janvier 1946 réglant l ... nomination, les attributions et la responsabilité des commissaires aux comptes, modifiée par la loi n° 1.208 du 24 décembre 1998 ;
Vu l'ordonnance souveraine n° 3.167 du 29 janvier 1946 réglant l ...
Journal n°7781
du 10 novembre 2006
Arrêté Ministériel n° 2006-553 du 3 novembre 2006 portant autorisation et approbation des statuts de la société anonyme monégasque dénommée "SOCIETE DE GESTION ET D'ASSISTANCE À LA MAITRISE D'OUVRAGE", en abrégé "SOGEAMO"
.208 du 24 décembre 1998 ;
Vu l'ordonnance souveraine n° 3.167 du 29 janvier 1946 réglant l'établissement du bilan des sociétés anonymes et en commandite par actions ;
Vu la loi n° 1.252 du 12 ... .208 du 24 décembre 1998 ;
Vu l'ordonnance souveraine n° 3.167 du 29 janvier 1946 réglant l'établissement du bilan des sociétés anonymes et en commandite par actions ;
Vu la loi n° 1.252 du 12 ...
Journal n°7789
du 5 janvier 2007
Arrêté Ministériel n° 2006-639 du 29 décembre 2006 modifiant l'arrêté ministériel n° 98-631 du 29 décembre 1998 réglementant l'exercice d'une activité libérale au Centre Hospitalier Princesse Grace
Nous, Ministre d'Etat de la Principauté,
Vu l'ordonnance souveraine n° 13.839 du 29 décembre 1998 portant statut des Praticiens Hospitaliers au Centre Hospitalier Princesse Grace, modifiée ... Nous, Ministre d'Etat de la Principauté,
Vu l'ordonnance souveraine n° 13.839 du 29 décembre 1998 portant statut des Praticiens Hospitaliers au Centre Hospitalier Princesse Grace, modifiée ...
Journal n°7788
du 29 décembre 2006
Arrêté Ministériel n° 2006-629 du 22 décembre 2006 réglementant la circulation et le stationnement des véhicules à l'occasion du 75ème Rallye Automobile de Monte-Carlo, du 18 au 21 janvier 2007 et du 10ème Rallye Monte-Carlo Historique,
du 26 janvier au 31 janvier 2007
'ordonnance souveraine n° 1.691 du 17 décembre 1957 portant réglementation de la police de la circulation (Code de la Route), modifiée ;
Vu l'ordonnance souveraine n° 5.099 du 15 février 1973 réglementant l ... 'ordonnance souveraine n° 1.691 du 17 décembre 1957 portant réglementation de la police de la circulation (Code de la Route), modifiée ;
Vu l'ordonnance souveraine n° 5.099 du 15 février 1973 réglementant l ...
Journal n°7772
du 8 septembre 2006
Arrêté Ministériel n° 2006-473 du 4 septembre 2006 réglementant la circulation des piétons, le stationnement et la circulation des véhicules à l'occasion de la 10ème Monaco Kart Cup.
'ordonnance souveraine n° 1.691 du 17 décembre 1957 portant réglementation de la police de la circulation routière (Code de la Route), modifiée ;
Vu l'ordonnance souveraine n° 5.099 du 15 février 1973 réglementant l ... 'ordonnance souveraine n° 1.691 du 17 décembre 1957 portant réglementation de la police de la circulation routière (Code de la Route), modifiée ;
Vu l'ordonnance souveraine n° 5.099 du 15 février 1973 réglementant l ...
Journal n°7772
du 8 septembre 2006
Arrêté Ministériel n° 2006-474 du 4 septembre 2006 réglementant la circulation et le stationnement des véhicules à l'occasion de la Foire-Attractions 2006.
'ordonnance souveraine n° 1.691 du 17 décembre 1957 portant réglementation de la police de la circulation (Code de la Route), modifiée ;
Vu l'ordonnance souveraine n° 5.099 du 15 février 1973 réglementant l ... 'ordonnance souveraine n° 1.691 du 17 décembre 1957 portant réglementation de la police de la circulation (Code de la Route), modifiée ;
Vu l'ordonnance souveraine n° 5.099 du 15 février 1973 réglementant l ...
Journal n°7749
du 31 mars 2006
Arrêté Ministériel n° 2006-185 du 24 mars 2006 réglementant la circulation et le stationnement des véhicules ainsi que la circulation des piétons à l'occasion du 5e Grand Prix Historique et du 64e Grand Prix Automobile de Monaco
'ordonnance souveraine n° 1.691 du 17 décembre 1957 portant réglementation de la police de la circulation (Code de la Route), modifiée ;
Vu l'ordonnance souveraine n° 5.099 du 15 février 1973 réglementant l ... 'ordonnance souveraine n° 1.691 du 17 décembre 1957 portant réglementation de la police de la circulation (Code de la Route), modifiée ;
Vu l'ordonnance souveraine n° 5.099 du 15 février 1973 réglementant l ...
Journal n°7755
du 12 mai 2006
Arrêté Ministériel n° 2006-246 du 5 mai 2006 portant ouverture d'un concours en vue du recrutement d'une Secrétaire-Sténodactylographe au Centre de Presse.
Nous, Ministre d'Etat de la Principauté,
Vu la loi n° 975 du 12 juillet 1975 portant statut des fonctionnaires de l'Etat, modifiée ;
Vu l'ordonnance souveraine n° 6.365 du 17 août 1978 fixant ... Nous, Ministre d'Etat de la Principauté,
Vu la loi n° 975 du 12 juillet 1975 portant statut des fonctionnaires de l'Etat, modifiée ;
Vu l'ordonnance souveraine n° 6.365 du 17 août 1978 fixant ...
Journal n°7592
du 28 mars 2003
Arrêté Ministériel n° 2003-208 du 20 mars 2003 portant autorisation et approbation des
statuts de la société anonyme monégasque dénommée :
"S.A.M. PANTAENIUS MONACO".
responsabilité des Commissaires aux Comptes, modifiée par la loi n° 1.208 du 24 décembre 1998 ;
Vu l'ordonnance souveraine n° 3.167 du 29 janvier 1946 réglant l'établissement du bilan des sociétés anonymes et ... responsabilité des Commissaires aux Comptes, modifiée par la loi n° 1.208 du 24 décembre 1998 ;
Vu l'ordonnance souveraine n° 3.167 du 29 janvier 1946 réglant l'établissement du bilan des sociétés anonymes et ...
Journal n°7706
du 3 juin 2005
Arrêté Ministériel n° 2005-271 du 27 mai 2005 réglementant la circulation et le stationnement des véhicules à l'occasion du 15e Monaco Yacht Show du 21 au 24 septembre 2005.
'ordonnance souveraine n° 1.691 du 17 décembre 1957 portant réglementation de la police de la circulation routière, modifiée ;
Vu l'ordonnance souveraine n° 5.099 du 15 février 1973 réglementant l'utilisation du port ... 'ordonnance souveraine n° 1.691 du 17 décembre 1957 portant réglementation de la police de la circulation routière, modifiée ;
Vu l'ordonnance souveraine n° 5.099 du 15 février 1973 réglementant l'utilisation du port ...