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Journal n°6472
du 9 octobre 1981
Arrêté Municipal n° 81-54 du 5 octobre 1981 prononçant l'admission à la retraite anticipée d'une fonctionnaire
Journal n°6588
du 30 décembre 1983
Arrêté Municipal n° 83-52 du 23 décembre 1983 portant fixation des droits d'introduction des viandes
Journal n°6588
du 30 décembre 1983
Arrêté Municipal n° 83-53 du 23 décembre 1983 relatif au stationnement des véhicules de transport en commun des voyageurs
Journal n°6588
du 30 décembre 1983
Arrêté Municipal n° 83-56 du 23 décembre 1983 sur le fonctionnement de la bascule publique de Fontvieille
Journal n°6600
du 23 mars 1984
Arrêté Municipal n° 84-17 du 16 mars 1984 prorogeant la période de détachement d'un fonctionnaire
Journal n°6536
du 31 décembre 1982
Arrêté Municipal n° 82-68 du 23 décembre 1982 sur le fonctionnement de la bascule publique de Fontvieille
Journal n°6887
du 22 septembre 1989
Arrêté Municipal n° 89-42 du 6 septembre 1989 portant nomination d'une Attachée principale au Service de l'Etat
Journal n°6876
du 7 juillet 1989
Arrêté Municipal n° 89-29 du 4 juillet 1989 portant délégation de pouvoirs dans les fonctions de Maire
Journal n°6897
du 1 décembre 1989
Arrêté Municipal n° 89-52 du 24 novembre 1989 portant nomination d'une Bibliothécaire à la Bibliothèque Louis Notari
Journal n°6899
du 15 décembre 1989
Arrêté n° 89-8 du 11 décembre 1989 portant ouverture d'un concours en vue du recrutement d'un appariteur
Journal n°6899
du 15 décembre 1989
Arrêté Municipal n° 89-59 du 30 novembre 1989 sur le fonctionnement de la bascule publique de Fontvieille
Journal n°6899
du 15 décembre 1989
Arrêté Municipal n° 89-60 du 30 novembre 1989 relatif au stationnement des véhicules de transport en commun des voyageurs
Journal n°6899
du 15 décembre 1989
Arrêté Municipal n° 89-61 du 30 novembre 1989 portant fixation des droits d'introduction des viandes
Journal n°7005
du 27 décembre 1991
Arrêté Municipal n° 91-43 du 17 décembre 1991 relatif au stationnement des véhicules de transport en commun des voyageurs
Journal n°7005
du 27 décembre 1991
Arrêté Municipal n° 91-44 du 17 décembre 1991 portant fixation des droits d'introduction des viandes