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Journal n°1762
du 10 mai 1892
réunie devant la demeure Souveraine afin de donner une sérénade à Son Altesse Impériale et Royale, avec le concours de notre Société Philharmonique, qui a exécuté la Marcia Reale et la Marche Monégasque ...
Journal n°1960
du 11 février 1896
ALBERT Ter
PAR LA GRACE DE DIEU PRINCE SOUVERAIN DE MONACO Avons Ordonné et Ordonnons
ARTICLE PREMIER
Un Traité pour assurer l'extradition des malfaiteurs entre Notre Principauté et l'Etatiibre d ...
Journal n°2255
du 24 septembre 1901
ALTESSE SÉRÉNISSIME ALBERT Ier, PRINCE SOUVERAIN DE MONACO, SOUS les ordres duquel ils ont été publiés, et l'invite à voter à Son Altesse Sérénissime des remerciements pour ce don.
« Le Conseil, à l ...
Journal n°2493
du 17 avril 1906
, parmi lesquels de nombreuses dames et jeunes filles. La séance est ouverte par M. le professeur Hamy, qui déplore l'indisposition du Prince Souverain et fait des voeux pour le prochain rétablissement de ...
Journal n°2165
du 2 janvier 1900
. Edmond Orban de Xivry, ancien Vice-Consul de Monaco à Bruxelles.
Far Ordonnance Souveraine du 25 du même mois, M. Jean-Baptiste-Joseph Depelley, Conseiller de la Légation de Monaco à Paris, a été nommé ...
Journal n°2365
du 3 novembre 1903
PAR LA GRÂCE DE DIEU
PRINCE SOUVERAIN DE MONACO
Vu la lettre du 6 juin 1903, par laquelle M. l'abbé Accica, curé de l'église Saint-Charles, sollicite l'autorisation d'accepter le don d'une somme de ...
Journal n°1398
du 19 mai 1885
'histoire d'un jour nouveau en nous montrant les souverains français dans leur correspondance intime, ce qui est bien différent des documents diplomatiques. On les voit tek qu'ils étaient et non pas tels qu ...
Journal n°1012
du 20 novembre 1877
Ordonnance Souveraine du 7 de ce mois, M. Pierre Lafon, ancien magistrat, a été nommé Vice-Président du Tribunal Supérieur de Monaco.
NOU VELLES LOCALES.
S. Exc. le Gouverneur Général, de retour à Monaco ...
Journal n°1082
du 1 avril 1879
dans le Constitutionnel du 26 mars :
Ce sont les princes de maison souveraine qui donnent l'exemple à présent des explorations scientifiques, des voyages aux parages les plus lointains. On
En ...
Journal n°4642
du 3 octobre 1946
francs, divisé en 1 000 (mille) actions de 1.000 (mille) francs chacune ;
Vu l'Ordonnance Souveraine du 5 mars 1895, modifiée par les Ordonnances des 17 septembre 1907, 10 juin 1909, par les Lois no 71 ...
Journal n°1570 [= n°1580]
du 13 novembre 1888
Souveraine du même jour ont été nommés dans l'Ordre de Saint-Charles :
Commandeurs : M. Arsène Henry, Préfet du Département des Alpes-Maritimes.
Mie Marquis Henri Centurione, Consul Général d'Italie dans la ...
Journal n°7575
du 29 octobre 2002
Manifestations de la Fête Nationale 2002.
Hospitalisé le 16 novembre 2002 au Centre cardio-thoracique de Monaco en raison d'une surinfection broncho-pulmonaire, S.A.S. le Prince Souverain avait souhaité que les manifestations prévues pour la ... Hospitalisé le 16 novembre 2002 au Centre cardio-thoracique de Monaco en raison d'une surinfection broncho-pulmonaire, S.A.S. le Prince Souverain avait souhaité que les manifestations prévues pour la ...
Journal n°8074
du 22 juin 2012
Délibération n° 2012-70 du 14 mai 2012 de la commission de contrôle des informations nominatives portant avis favorable sur la demande modificative présentée par le ministre d’etat relative à la mise en œuvre, par la Direction de la Sûreté Publique du traitement automatisé d’informations nominatives ayant pour finalité «Identification et contrôle des personnes étrangères séjournant dans un hôtel ou un garni en principauté»
additionnel ;
Vu la loi n° 1.165 du 23 décembre 1993, modifiée, relative à la protection des informations nominatives ;
Vu le Code de procédure pénale ;
Vu l’ordonnance souveraine n° 3.153 du 19 mars ... additionnel ;
Vu la loi n° 1.165 du 23 décembre 1993, modifiée, relative à la protection des informations nominatives ;
Vu le Code de procédure pénale ;
Vu l’ordonnance souveraine n° 3.153 du 19 mars ...
Journal n°8312
du 13 janvier 2017
Délibération n° 2017-001 du 4 janvier 2017 de la Commission de Contrôle des Informations Nominatives portant recommandation sur les traitements automatisés d'informations nominatives ayant pour finalité « La gestion des obligations légales relatives aux échanges automatiques d'informations à des fins fiscales » mis en œuvre par les Institutions financières déclarantes.
prescription et aux sanctions pénales applicables en matière d'échange automatique de renseignements en matière fiscale ;
Vu l'ordonnance souveraine n° 2.230 du 19 juin 2009 fixant les modalités d'application de ... prescription et aux sanctions pénales applicables en matière d'échange automatique de renseignements en matière fiscale ;
Vu l'ordonnance souveraine n° 2.230 du 19 juin 2009 fixant les modalités d'application de ...
Journal n°8429
du 12 avril 2019
Arrêté Ministériel n° 2019-215 du 8 mars 2019 relatif aux additifs alimentaires.
Nous, Ministre d'État de la Principauté,
Vu la loi n° 1.330 du 8 janvier 2007 relative à la sécurité alimentaire ;
Vu l'Ordonnance Souveraine n° 1.939 du 6 novembre 2008 fixant les règles ...
Nous, Ministre d'État de la Principauté,
Vu la loi n° 1.330 du 8 janvier 2007 relative à la sécurité alimentaire ;
Vu l'Ordonnance Souveraine n° 1.939 du 6 novembre 2008 fixant les règles ...