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Journal n°8300
du 21 octobre 2016
COMPAGNIE MONEGASQUE DE BANQUE Société Anonyme Monégasque au capital de 111.110.000 euros Siège social : 23, avenue de la Costa - Monaco FIN DE CAUTIONNEMENT
compter de l’insertion du présent avis.
La présente publication est effectuée en application de l’article 7 de l’ordonnance souveraine n° 15.700 du 26 février 2003 fixant les conditions d’application de la ...
Journal n°8675
du 29 décembre 2023
MB DESIGN - Société à Responsabilité Limitée au capital de 15.000 euros Siège social : 9, avenue des Papalins - Monaco - EXTENSION DE L’OBJET SOCIAL
profession d’architecte et de toute activité entrant dans le cadre de l’Ordonnance Souveraine n° 7.135 du 2 octobre 2018 relative aux conditions de qualification professionnelle et d’assurance applicables aux ...
Journal n°8689
du 5 avril 2024
Médaille du Travail - Année 2024.
’Ordonnance Souveraine du 6 décembre 1924, doivent lui être adressées à partir du 2 avril 2024 et au plus tard jusqu’au 3 juin 2024.
Après cette date, aucune demande ne pourra être prise en considération.
Il est par ...
Journal n°5599
du 15 janvier 1965
t 3019.41 Marseille I Té. : 3043.95
SOMMAIRE
MAISON SOUVERAINE
Service Funèbre à la mémoire des Princes Défunts (p. 30).
ARRÊTÉS MINISTÉRIELS
•11•••^^•^•^^
Arrêté Ministériel n° 64-273 du 22 ...
Journal n°5057
du 6 septembre 1954
'Ordonnance SouVerairte no 809 du ler décembre 1928, modifiée par les Ordonnances Souveraines no, 1301,. 1372, 1564, 1575, 1617, 2069 et 320 des 29 janvier 1930, 7 juillet 1932, 15 mars, 30 mars et 13 juillet 1934, 19 ...
Journal n°3335
du 6 décembre 1921
'euiresser au Gérant, place de la Visitation.
SOMMAIRE.
;MAISON SOUVERAINE :
Adresse de vceux présentée à S. A. S. le Prince à l'occasion de la fête de la Saint-Albert et réponse de Son Altesse Sérénissime ...
Journal n°4011
du 27 septembre 1934
gré à gré.
S'adresser du Gérant, Place de la Visitation.
SOMMAIRE.
PARTIE OFFICIELLE :
Ordonnance Souveraine instituant une taxe unique sur certains produits.
Arrêté municipal concernant la ...
Journal n°3699
du 22 novembre 1928
partent des 1" et 16 de &taquer mois. a tIrnprunerie de Monaco. place de la Visitation.
SOMMAIRE.
PARTIE. OFFICIELLE :
•..Ordonnance. Souveraine portant autorisation d'accepter et de porter une ...
Journal n°3905
du 29 septembre 1932
à gré.
S'adresser au Gérant, Place de la Visitation.
SOMMAIRE.
P ART1F (11-,Ficum.E :
_Ordonnance Souveraine rejetant un pourvoi en révision.
A vis ET commuNiQuEs
Retaur à l'heure normale ...
Journal n°3941
du 30 mai 1933
la Délégation Spéciale Communale, Officier de l'Ordre de Saint-Charles, Officier de la Légion d'Honneur ;
Vu la Loi Municipale du 3 mai 1920 ;
Vu l'Ordonnance Souveraine du H juillet 1909, sur la ...
Journal n°3969
du 7 décembre 1933
gré.
S'adresser au Gérant, Place de la Visitation.
SOMMAIRE.
PARTIE OFFICIELLE :
Ordonnance Souveraine autorisant l'acceptation d'un legs. Arrêté miniStériel.désignantles Membres de la ...
Journal n°3940
du 25 mai 1933
'après les données de M. Fulbert Auréglia; Architecte des Bâtiments Domaniaux.
PARTIE OFFICIELLE
ORDONNANCES SOUVERAINES
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LOUIS II
PAR LA GRÂCE DE DIEU
PRINCE SOUVERAIN DE ...
Journal n°3480
du 16 septembre 1924
:
.Ordonnance Souveraine portant nomination d'un professeur au Lycée...
ECHOS ET' NOUVELLES :
Décès de M. Albert Canu. Fête de bienfaisance.
Etat des jugements du Tribunal Correctionnel.
VARIÉTÉS ...
Journal n°3325
du 27 septembre 1921
de gréa gré.
S'adresser au Gérant, place de la Visitation.
SOMMAIRE.
MAISON SOUVERAINE :
Bulletin de la santé de S. A. S. le Prince Albert ler,
PARTIR OFFICIELLE :
Arrêté municipal fixant ...
Journal n°3327
du 11 octobre 1921
gré.
S'adresser au Gérant, place de la Visitation.
SOMMAIRE.
PARTIE OFFICIELLE :
Ordonnance Souveraine rendant exécutoire dans la Principauté l'Arrangement international conclu à Paris au sujet ...