Rechercher un journal, un article
Journal n°8392
du 27 juillet 2018
Arrêté Municipal n° 2018-3097 du 19 juillet 2018 plaçant, sur sa demande, une fonctionnaire en position de disponibilité.
, modifiée ;
Vu l'arrêté municipal n° 2018-1734 du 25 avril 2018 portant nomination et titularisation d'un Attaché Principal dans les Services Communaux (Médiathèque Communale) ;
Vu la demande présentée par ... , modifiée ;
Vu l'arrêté municipal n° 2018-1734 du 25 avril 2018 portant nomination et titularisation d'un Attaché Principal dans les Services Communaux (Médiathèque Communale) ;
Vu la demande présentée par ...
Journal n°7371
du 1 janvier 1999
Arrêté Municipal n° 98-74 du 18 décembre 1998 prononçant l'admission à la retraite anticipée d'un fonctionnaire.
, magistrats et de certains agents publics ;
Vu la loi n° 1.096 du 7 août 1986 portant statut des fonctionnaires de la Commune ;
Vu l'arrêté municipal n° 95-40 du 1er août 1995 portant nomination d ... , magistrats et de certains agents publics ;
Vu la loi n° 1.096 du 7 août 1986 portant statut des fonctionnaires de la Commune ;
Vu l'arrêté municipal n° 95-40 du 1er août 1995 portant nomination d ...
Journal n°7360
du 16 octobre 1998
Arrêté Municipal n° 98-65 du 12 octobre 1998 prononçant l'admission à la retraite d'un fonctionnaire.
, magistrats et de certains agents publics ;
Vu la loi n° 1.096 du 7 août 1986 portant statut des fonctionnaires de la Commune ;
Vu l'arrêté municipal n° 95-50 du 10 octobre 1995 portant nomination d ... , magistrats et de certains agents publics ;
Vu la loi n° 1.096 du 7 août 1986 portant statut des fonctionnaires de la Commune ;
Vu l'arrêté municipal n° 95-50 du 10 octobre 1995 portant nomination d ...
Journal n°7568
du 11 octobre 2002
Arrêté Municipal n° 2002-93 du 30 septembre 2002 relatif à la vérification
des instruments de poids et mesures.
les articles 14, 23 et 32 de l'ordonnance du 11 juillet 1909 sur la Police municipale ;
Vu l'arrêté municipal n° 2001-6 du 8 février 2001 relatif à la vérification des instruments de poids et mesures ... les articles 14, 23 et 32 de l'ordonnance du 11 juillet 1909 sur la Police municipale ;
Vu l'arrêté municipal n° 2001-6 du 8 février 2001 relatif à la vérification des instruments de poids et mesures ...
Journal n°7685
du 7 janvier 2005
Arrêté Municipal n° 2004-109 du 30 décembre 2004 relatif à la vérification des instruments de poids et mesures.
;
Vu les articles 14, 23 et 32 de l'ordonnance du 11 juillet 1909 sur la Police Municipale ;
Vu l'arrêté municipal n° 2002-93 du 30 septembre 2002 relatif à la vérification des instruments de poids ... ;
Vu les articles 14, 23 et 32 de l'ordonnance du 11 juillet 1909 sur la Police Municipale ;
Vu l'arrêté municipal n° 2002-93 du 30 septembre 2002 relatif à la vérification des instruments de poids ...
Journal n°7218
du 26 janvier 1996
Arrêté Municipal n° 96-7 du 22 janvier 1996 complétant et modifiant l'arrêté municipal n° 75-22 du 26 mai 1975 relatif à l'occupation de la voie publique et de ses dépendances
Journal n°7895
du 16 janvier 2009
Erratum à l’arrêté municipal n° 2009-0001 du 5 janvier 2009 abrogeant l’arrêté municipal n° 2008-1685 du 19 mai 2008 fixant la liste des Services Communaux paru, au Journal de Monaco du 9 janvier 2009
Il fallait lire page 2795 :
Article Premier
- «le Service du Contrôle Municipal des Dépenses» ;
au lieu de :
- «le Service Municipal du Contrôle des Dépenses» ;
Le reste sans changement.
Monaco, le 16 janvier 2009.
Journal n°7329
du 13 mars 1998
Arrêté Municipal n° 98-17 du 3 mars 1998 complétant et modifiant l'arrêté municipal n° 75-22 du 26 mai 1975 relatif à l'occupation de la voie publique et de ses dépendances
Journal n°6034
du 18 mai 1973
Arrêté Municipal n° 73-36 complétant les dispositions de l'Arrêté n° 29 du 16 avril 1973 relatif à l'occupation de la voie publique et de ses dépendances
Journal n°6546
du 11 mars 1983
Arrêté Municipal n° 83-13 du 3 mars 1983 prorogeant jusqu'au 20 mars 1983 les dispositions de l'arrêté n° 83-8 du 31 janvier 1983 modifiant temporairement les dispositions relatives à la circulation et au stationnement des véhicules à l'occasion de travaux (avenue de la Costa)
Journal n°7195
du 18 août 1995
Arrêté Municipal n° 95-37 du 9 août 1995 modifiant et complétant les arrêté municipaux n° 75-22 du 26 mai 1975 et 95-18 du 29 mars 1995 relatifs à l'occupation de la voie publique et de ses dépendances
Journal n°6411
du 8 août 1980
Arrêté Municipal n° 80-50 du 29 juillet 1980 modifiant et complétant les dispositions de l'arrêté n° 79-38 du 29 juin 1979 créant un couloir de circulation réservé aux autobus urbains, aux autocars de tourisme, aux taxis et aux services d'urgence (avenue de Fontvieille, place du Canton, boulevard Charles III)
Journal n°6527
du 29 octobre 1982
Arrêté Municipal n° 82-56 du 18 octobre 1982 prorogeant jusqu'au 31 décembre 1982 les dispositions de l'arrêté municipal n° 82-18 du 15 mars 1982 réglementant le stationnement payant boulevard des Moulins (Horodateur)
Journal n°6592
du 27 janvier 1984
Arrêté Municipal n° 84-6 du 16 janvier 1984 prorogeant les dispositions des arrêtés municipaux n° 82-18 du 15 mars 1982 et n° 83-32 du 28 juin 1983 réglementant le stationnement payant boulevard des Moulins et avenue Princesse Grace (Horodateurs)
Journal n°6588
du 30 décembre 1983
Arrêté Municipal n° 83-49 du 20 décembre 1983 prorogeant les dispositions des arrêtés municipaux n° 82-18 du 15 mars 1982 et n° 83-32 du 28 juin 1983 réglementant le stationnement payant boulevard des Moulins et avenue Princesse Grace (Horodateurs)