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Journal n°8190
du 12 septembre 2014
Arrêté Municipal n° 2014-2733 du 1er septembre 2014 plaçant une fonctionnaire en position de disponibilité.
, modifiée ;
Vu l’arrêté municipal n° 2014-1181 du 16 avril 2014 portant nomination et titularisation d’une Auxiliaire de Puériculture dans les Services Communaux (Crèche de Monte-Carlo - Service d ... , modifiée ;
Vu l’arrêté municipal n° 2014-1181 du 16 avril 2014 portant nomination et titularisation d’une Auxiliaire de Puériculture dans les Services Communaux (Crèche de Monte-Carlo - Service d ...
Journal n°8255
du 11 décembre 2015
Arrêté du Directeur des Services Judiciaires n° 2015-27 du 1er décembre 2015 portant nomination d’un avocat
.047 du 28 juillet 1982, susvisée ;
Vu notre arrêté n° 2012-29 du 26 décembre 2012 portant nomination d’un avocat stagiaire ;
Arrêtons :
Article Premier.
Mlle Alice Pastor, avocat-stagiaire à la Cour d ... .047 du 28 juillet 1982, susvisée ;
Vu notre arrêté n° 2012-29 du 26 décembre 2012 portant nomination d’un avocat stagiaire ;
Arrêtons :
Article Premier.
Mlle Alice Pastor, avocat-stagiaire à la Cour d ...
Journal n°8255
du 11 décembre 2015
Arrêté du Directeur des Services Judiciaires n° 2015-28 du 1er décembre 2015 portant nomination d’un avocat
.047 du 28 juillet 1982, susvisée ;
Vu notre arrêté n° 2012-28 du 26 décembre 2012 portant nomination d’un avocat stagiaire ;
Arrêtons :
Article Premier.
M. Xavier-Alexandre Boyer, avocat-stagiaire à la ... .047 du 28 juillet 1982, susvisée ;
Vu notre arrêté n° 2012-28 du 26 décembre 2012 portant nomination d’un avocat stagiaire ;
Arrêtons :
Article Premier.
M. Xavier-Alexandre Boyer, avocat-stagiaire à la ...
Journal n°7942
du 11 décembre 2009
Arrêté Municipal n° 2009-3592 du 30 novembre 2009 portant nomination d’un Major dans les Services Communaux (Police Municipale)
;
Vu l’arrêté municipal n° 2003-022 du 3 avril 2003 portant nomination d’un Secrétaire dans les Services Communaux (Police Municipale) ;
Arrêtons :
Article Premier.
M. Frédéric Delagneau est nommé ... ;
Vu l’arrêté municipal n° 2003-022 du 3 avril 2003 portant nomination d’un Secrétaire dans les Services Communaux (Police Municipale) ;
Arrêtons :
Article Premier.
M. Frédéric Delagneau est nommé ...
Journal n°8120
du 10 mai 2013
Arrêté Municipal n° 2013-202 du 30 avril 2013 prononçant l’admission à la retraite anticipée d’un fonctionnaire
, modifiée ;
Vu l’arrêté municipal n° 99-66 du 1er octobre 1999 portant nomination et titularisation d’une gardienne de Chalet de Nécessité dans les Services Communaux (Service du Domaine Communal Commerce ... , modifiée ;
Vu l’arrêté municipal n° 99-66 du 1er octobre 1999 portant nomination et titularisation d’une gardienne de Chalet de Nécessité dans les Services Communaux (Service du Domaine Communal Commerce ...
Journal n°8105
du 25 janvier 2013
Arrêté du Directeur des Services Judiciaires n° 2012-26 du 14 novembre 2012 portant nomination d’un avocat
loi n° 1.047 du 28 juillet 1982, susvisée ;
Vu notre arrêté n° 2010-1 du 11 janvier 2010 portant nomination d’un avocat stagiaire ;
Arrêtons :
Article Premier.
M. Christophe Ballerio, Avocat ... loi n° 1.047 du 28 juillet 1982, susvisée ;
Vu notre arrêté n° 2010-1 du 11 janvier 2010 portant nomination d’un avocat stagiaire ;
Arrêtons :
Article Premier.
M. Christophe Ballerio, Avocat ...
Journal n°8268
du 11 mars 2016
Arrêté Municipal n° 2016-0630 du 1er mars 2016 plaçant une fonctionnaire en position de disponibilité
, modifiée ;
Vu l’arrêté municipal n° 2013-0280 du 1er février 2013 portant nomination d’une Assistante Sociale dans les Services Communaux (Service d’Actions Sociales) ;
Vu la demande présentée par Mme ... , modifiée ;
Vu l’arrêté municipal n° 2013-0280 du 1er février 2013 portant nomination d’une Assistante Sociale dans les Services Communaux (Service d’Actions Sociales) ;
Vu la demande présentée par Mme ...
Journal n°8264
du 12 février 2016
Arrêté n° 2016-7 du 3 février 2016 maintenant, à sa demande, un greffier en position de détachement
portant nomination de greffiers au Greffe Général de la Cour d’Appel et des Tribunaux ;
Vu l’arrêté n° 2011-12 du 28 mars 2011 plaçant, à sa demande, un greffier en position de détachement ;
Vu la demande ... portant nomination de greffiers au Greffe Général de la Cour d’Appel et des Tribunaux ;
Vu l’arrêté n° 2011-12 du 28 mars 2011 plaçant, à sa demande, un greffier en position de détachement ;
Vu la demande ...
Journal n°8273
du 15 avril 2016
Arrêté du Directeur des Services Judiciaires n° 2016-12 du 12 avril 2016 relatif au Juge tutélaire suppléant
’administration et à l’organisation judiciaires ;
Vu nos arrêtés nos 2015-11 et 2015-29 des 11 juin et 4 décembre 2015 portant désignation de juges tutélaires ;
Vu l’ordonnance souveraine n° 5.764 du 21 mars 2016 ... ’administration et à l’organisation judiciaires ;
Vu nos arrêtés nos 2015-11 et 2015-29 des 11 juin et 4 décembre 2015 portant désignation de juges tutélaires ;
Vu l’ordonnance souveraine n° 5.764 du 21 mars 2016 ...
Journal n°7394
du 11 juin 1999
Ordonnance Souveraine n° 14.036 du 29 mai 1999 portant nomination du Sous-directeur de la Maison d'Arrêt
les conditions d'application de la loi n° 975 du 12 juillet 1975, susvisée ;
Vu Notre ordonnance n° 9.749 du 9 mars 1990 portant règlement de la Maison d'Arrêt ;
Vu Notre ordonnance n° 13.339 du 17 ... 1978 fixant les conditions d'application de la loi n° 975 du 12 juillet 1975, susvisée ;
Vu Notre ordonnance n° 9.749 du 9 mars 1990 portant règlement de la Maison d'Arrêt ;
Vu Notre ordonnance n ...
Journal n°8362
du 29 décembre 2017
Arrêté du Directeur des Services Judiciaires n° 2017-32 du 22 décembre 2017 portant nomination d'un avocat.
, susvisée ;
Vu l'arrêté du Directeur des Services Judiciaires n° 2015-2 du 8 janvier 2015 portant nomination d'un avocat stagiaire ;
Arrêtons :
Article Premier.
Mme Sophie-Charlotte Renaudin épouse ... , susvisée ;
Vu l'arrêté du Directeur des Services Judiciaires n° 2015-2 du 8 janvier 2015 portant nomination d'un avocat stagiaire ;
Arrêtons :
Article Premier.
Mme Sophie-Charlotte Renaudin épouse Marquet ...
Journal n°8294
du 9 septembre 2016
Arrêté du Directeur des Services Judiciaires n° 2016-23 du 1er septembre 2016 relatif au Juge tutélaire suppléant.
'administration et à l'organisation judiciaires ;
Vu notre arrêté n° 2016-12 du 12 avril 2016 relatif au Juge tutélaire suppléant ;
Vu l'ordonnance souveraine n° 5.917 du 5 juillet 2016 portant désignation d'un Juge d ... 'administration et à l'organisation judiciaires ;
Vu notre arrêté n° 2016-12 du 12 avril 2016 relatif au Juge tutélaire suppléant ;
Vu l'ordonnance souveraine n° 5.917 du 5 juillet 2016 portant désignation d'un Juge d ...
Journal n°8308
du 16 décembre 2016
Arrêté du Directeur des Services Judiciaires n° 2016-33 du 7 décembre 2016 portant nomination d'un avocat.
.047 du 28 juillet 1982, susvisée ;
Vu notre arrêté n° 2014-4 du 14 janvier 2014 portant nomination d'un avocat stagiaire ;
Arrêtons :
Article Premier.
M. Arnaud Cheynut, avocat-stagiaire à la Cour d ... .047 du 28 juillet 1982, susvisée ;
Vu notre arrêté n° 2014-4 du 14 janvier 2014 portant nomination d'un avocat stagiaire ;
Arrêtons :
Article Premier.
M. Arnaud Cheynut, avocat-stagiaire à la Cour d ...
Journal n°7455
du 11 août 2000
Arrêté Municipal n° 2000-56 du 1er août 2000 plaçant un fonctionnaire en position de disponibilité
Nous, Maire de la Ville de Monaco ;
Vu la loi n° 959 du 24 juillet 1974 sur l'organisation communale ;
Vu la loi n° 1.096 du 7 août 1986 portant statut des fonctionnaires de la Commune ;
Vu l'arrêté ... ;
Vu l'arrêté municipal n° 2000-12 du 18 janvier 2000 portant nomination et titularisation d'un garçon de bureau dans les Services Communaux (Secrétariat Général) ;
Vu la demande présentée par M ...
Journal n°8392
du 27 juillet 2018
Arrêté Municipal n° 2018-3098 du 19 juillet 2018 plaçant, sur sa demande, une fonctionnaire en position de disponibilité.
, modifiée ;
Vu l'arrêté municipal n° 2010-1256 du 19 avril 2010 portant nomination et titularisation d'une Sténodactylographe dans les Services Communaux (Jardin Exotique) ;
Vu la demande présentée par Mme ... , modifiée ;
Vu l'arrêté municipal n° 2010-1256 du 19 avril 2010 portant nomination et titularisation d'une Sténodactylographe dans les Services Communaux (Jardin Exotique) ;
Vu la demande présentée par Mme ...